Traduction de «marque nettement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

frapper nettement le ballon [ frapper nettement la balle | frapper franchement le ballon | frapper franchement la balle ]
hit the ball cleanly

marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]
trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]

Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]
Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]

marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]
EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]

marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]
popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]

marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire
established brand | name brand | primary brand

droit afférent à une marque de commerce [ droit de marque | droit conféré par une marque | droit attaché à une marque | droit conféré par la marque ]
trademark right

contrat de travail conclu pour un travail nettement défini
employment contract for a specified task

l'acicularité de la structure ressort plus nettement qu'après trempe
the acicular microstructure is however more clearly visible than in the hardened condition

Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]
European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'UE marque nettement sa préférence pour une approche mondiale sous l'égide de l'OMI, qu'elle considère comme étant l'instance internationale la plus appropriée pour réglementer les émissions du secteur des transports maritimes.
The EU has a strong preference for a global approach led by the IMO, as the most appropriate international forum to regulate emissions from shipping.

Tout échantillon doit porter, de façon indélébile et nettement lisible, la marque de fabrique ou la dénomination commerciale et l’indication du type et comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation CE.
Each sample must be clearly and indelibly marked with the trade name or mark and an indication of the type and include a space that is large enough for the EC component type-approval mark.

Selon la chambre de recours, la marque demandée ne présentait aucun trait supplémentaire lui conférant la capacité d’être distinguée nettement des formes courantes disponibles et de rester gravée dans la mémoire du consommateur en tant qu’indication de l’origine.
21 According to the Board of Appeal, the mark applied for had no additional feature enabling it clearly to be distinguished from the usual shapes available and to remain in the memory of consumers as an indication of origin.

Enfin, en tant qu’il reproche au Tribunal de ne pas avoir tenu compte des autres éléments de preuve produits par la requérante, qui, selon elle, démontrent à la fois que les autres fabricants utilisent une très grande variété de formes de lampes de poche et que les marques en cause se distinguent nettement de toutes ces formes, le troisième moyen revient à remettre en cause une appréciation de fait.
Lastly, inasmuch as the appellant criticises the Court of First Instance for failing to take account of the other evidence produced by it which, it claims, shows both that other manufacturers use a very wide variety of torch shapes and that the marks in question can clearly be distinguished from all those shapes, the third ground of appeal challenges in effect an appraisal of the facts.

D’autre part, le Tribunal n’aurait pas tenu compte des éléments de preuve produits par la requérante, qui, selon elle, démontrent à la fois que les autres fabricants utilisent une très grande variété de formes de lampes de poche et que les marques en cause se distinguent nettement de toutes ces formes.
Secondly, the Court of First Instance failed to have regard to the evidence produced by the appellant which, according to it, shows both that other manufacturers use a very wide variety of torch shapes and also that the marks in question can clearly be distinguished from all those shapes.

Comme l'a affirmé l'industrie communautaire, si on la compare à la tendance établie pour la production et le volume des ventes, cette tendance négative se marque nettement dès le premier trimestre de la période d'enquête.
In line with the claim by the Community industry, this negative trend is pronounced right from the first quarter of the investigation period compared to the trend determined for sales volume and production.

Les exemplaires d'un type de pneumatique présenté à l'homologation doivent porter, nettement lisible et indélébile, la marque de fabrique ou de commerce du demandeur et comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation.
The samples of a type of tyre submitted for component type approval shall bear, in a clearly legible and indelible manner, the applicant's make or trade name and shall include sufficient space for the component type approval mark.

Les exemplaires d'un type de rétroviseur présenté à l'homologation doivent porter, nettement lisible et indélébile, la marque de fabrique ou de commerce du demandeur et comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation; cet emplacement doit être indiqué sur les dessins accompagnant la demande d'homologation.
Examples of a type of rear view mirror submitted for component type approval shall, in a clearly legible and indelible manner, receive the manufacturer's trade or brand mark and a space of sufficient size for the component type approval mark; that space shall be identified on the drawings accompanying the request for component type approval.