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Estampe en manière noire
Gravure en manière noire
Gravure à la manière au crayon
Gravure à la manière noire
Manière anglaise
Manière au crayon
Manière de crayon
Manière de se donner du courage
Manière de se persuader que ça va se passer comme ça
Manière de se remonter le moral
Manière du crayon
Manière noire
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque connue
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de produit
Marque de service
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Marqué de manière durable
Mezzo-tinto
Mezzoteinte
Porter une marque imprégnée d'une manière indélébile
Programme SURE
RMC
RMUE
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
SURE
Trait anglais

Vertaling van "marque de manière " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


porter une marque imprégnée d'une manière indélébile

mark by indelible printing


manière noire | mezzo-tinto | trait anglais | mezzoteinte | gravure en manière noire | gravure à la manière noire | estampe en manière noire | manière anglaise

scratchboard drawing | mezzotint technique | mezzotint


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


manière de crayon | manière au crayon | manière du crayon | gravure à la manière au crayon

crayon manner | pencil manner


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


manière de se donner du courage [ manière de se remonter le moral | manière de se persuader que ça va se passer comme ça ]

whistle in the dark


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand


marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]


programme pluriannuel (1998-2002) d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certains aspects de la sécurité des installations nucléaires dans les pays participant actuellement au programme TACIS | programme pluriannuel d'activités dans le secteur nucléaire, relatives à la sécurité du transport des matières radioactives ainsi qu'au contrôle de sécurité et à la coopération industrielle de manière à promouvoir certai ...[+++]

Multiannual Programme (1998-2002) of Actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote certain aspects of the safety of nuclear installations in countries currently participating in the TACIS programme | Multiannual Programme of actions in the nuclear sector, relating to the safe transport of radioactive materials and to safeguards and industrial cooperation to promote safety features of nuclear installations in countries participating in the TACIS-programme | SURE Programme | SURE [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Le règlement d'usage indique les personnes autorisées à utiliser la marque, les caractéristiques que certifie la marque, la manière dont l'organisme de certification vérifie ces caractéristiques et surveille l'usage de la marque.

2. The regulations governing use shall specify the persons authorised to use the mark, the characteristics to be certified by the mark, how the certifying body is to test those characteristics and to supervise the use of the mark.


à être représentés dans le registre des marques de manière à ce que le public et les autorités aient pleinement connaissance de l’objet protégé.

being represented on the register of trade marks in such a way that the public and the authorities know exactly the subject matter that is being protected.


32 (1) Les semences et les grains viables doivent être transportés et entreposés ou stockés dans des emballages qui sont scellés de manière qu’il soit impossible de les ouvrir aisément sans que cela paraisse et qui sont marqués de manière à en permettre l’identification.

32 (1) Seed or viable grain shall be transported and stored in a package that is sealed in a way that makes it impossible to open the package easily without leaving evidence of its having been opened, and that is marked in a manner that is sufficient to identify the package.


Troisièmement, proposer des modifications au processus utilisé actuellement par Santé Canada pour l'approbation des médicaments génériques et de marque de manière à exiger le refus d'une approbation en cas de conflit d'intérêts.

Third, they should propose changes to Health Canada's existing drug approval process for both generic and branded manufacturers to require denial of approval if a conflict of interest is found.


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Je répète qu’à mon avis, vous devez assigner au nouveau ministère la tâche d’élaborer une stratégie de marque de manière à ce que ces démarches soient non seulement coordonnées à l’étape de l’exécution, mais également facilement perçues et comprises par et dans le système canadien.

Again, I think you need to task the new department to develop a branding approach so that these initiatives are not only coordinated at an execution level, but are also easily perceived and understood by and within the Canadian system.


Lorsqu’ils sont destinés à être vendus aux consommateurs, les produits textiles doivent être étiquetés et marqués de manière durable, lisible, visible et accessible, afin d’indiquer leur composition en fibres.

If they are to be sold to the consumer, they must be labelled and marked in a durable, legible, visible and accessible way, to indicate their fibre composition.


à être représentés dans le registre des marques de manière à ce que le public et les autorités aient pleinement connaissance de l’objet protégé.

being represented on the register of trade marks in such a way that the public and the authorities know exactly the subject matter that is being protected.


En effet, au lieu de vérifier si les marques dont l’enregistrement était demandé divergeaient de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur, le Tribunal s’est limité à constater de manière générale, aux points 79 et 78 respectivement des arrêts T‑109/08 et T‑110/08, que, aucune bouteille n’étant vendue sans étiquette ni mention équivalente, seul cet élément verbal permettait de déterminer l’origine du vin mousseux concerné de sorte que la couleur et le matage du verre de la bouteille ne pouvaient pas «fonctionner co ...[+++]

Instead of establishing whether the marks for which registration was sought varied significantly from the norm or customs of the sector, the General Court merely stated in a general manner, at paragraphs 79 and 78 of the judgments in T-109/08 and T-110/08 respectively, that since no bottle had been sold without a label or an equivalent, only that word element could determine the origin of the sparkling wine in question, so that the colour and matting of the glass of the bottle could not ‘function as a trade mark’ for sparkling wine for the relevant public when they were not used in combination with a word element.


Ce prix est remis chaque année à un Canadien qui a marqué de manière indélébile la scène musicale canadienne par le biais du jazz.

The Cool Award honours one Canadian each year who has made an indelible mark on Canada's music scene through the art of jazz.


Lorsque le solliciteur général et moi-même avons rencontré nos homologues provinciaux et territoriaux la semaine dernière, le projet de loi a reçu un soutien marqué de manière générale, et tous ont souligné la nécessité pour les Canadiens de savoir comment ce projet de loi sera mis en oeuvre.

When the Solicitor General and I met with our provincial and territorial colleagues last week, there was generally strong support for the legislation and strong support for the fact that it is important for Canadians to know how this legislation is being implemented.




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marque de manière ->

Date index: 2024-12-13
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