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Accroupissement avant
Accroupissement avec barre devant la tête
Affaire en instance
Affaire en instance devant une cour
Affaire en instance devant une juridiction
Flexion des jambes avant
Flexion des jambes avec barre devant
Flexion des jambes avec barre devant la tête
Flexion des jambes avec charge devant
Flexion des jambes avec charge devant la tête
Flexion des jambes avec poids devant
Flexion des jambes avec poids devant la tête
Marchandise en douane
Marchandise en entrepôt sous douane
Marchandise non dédouanée
Marchandise sous scellement
Marchandises entreposées sous douane
Planchiste pied gauche devant
Recours devant la Cour
Recours devant le Tribunal
Regular
Squat avant
Squat barre devant
Squat devant
Surfeur pied gauche devant
Surfeuse pied gauche devant

Traduction de «marchandises ne devant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret de remise à l'égard de marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence [ Décret concernant la remise des taxes imposées en vertu de la section III de la partie IX et en vertu de toute autre partie de la Loi sur la taxe d'accise sur les marchandises devant être utilisées dans des cas d'urgence ]

Goods for Emergency Use Remission Order [ Order Respecting the Remission of Taxes Imposed under Division III of Part IX and under any Other Part of the Excise Tax Act on Goods for Use in Cases of Emergency ]


chute lors de la montée ou la descente d'un véhicule de marchandise

Fall while boarding or alighting from goods vehicle


flexion des jambes avant [ flexion des jambes avec charge devant | flexion des jambes avec charge devant la tête | flexion des jambes avec poids devant la tête | flexion des jambes avec poids devant | accroupissement avant | squat avant | squat devant ]

front squat


flexion des jambes avec barre devant la tête [ flexion des jambes avec barre devant | accroupissement avec barre devant la tête | squat barre devant ]

front barbell squat [ barbell front squat ]


marchandise en douane | marchandise en entrepôt sous douane | marchandise non dédouanée | marchandise sous scellement | marchandises entreposées sous douane

bonded goods


recours devant la Cour | recours devant le Tribunal

proceedings before the Court


affaire en instance | affaire en instance devant une cour | affaire en instance devant une juridiction

case on the cause list


planchiste pied gauche devant | surfeur pied gauche devant | surfeuse pied gauche devant | regular

regular | regular-footed snowboarder | regular-footed boarder | regular-footed rider | regular-footer | regular foot | left-footer


suicide et automutilation en sautant devant un objet en mouvement

Suicide and selfinflicted injury by jumping before moving object


suicide et automutilation en sautant ou en se couchant devant un objet en mouvement

Suicide and selfinflicted injury by jumping or lying before moving object
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Devant l'aggravation de l’engorgement des routes et la hausse des coûts externes des transports, elle recommandait de mettre l’accent, dans le cadre de la politique commune des transports, sur le réexamen du transfert modal pour favoriser la durabilité. D’une manière générale, la croissance du transport de personnes n’est pas aussi rapide que celle du PIB, contrairement au transport de marchandises.

In the light of worsening congestion and the growing external costs of transport, it advocated a greater emphasis of the Common Transport Policy on revising modal shift as a way towards sustainability. In general, passenger transport is not growing as quickly as GDP, while goods transport grows more than GDP.


3 bis. Lorsque la déclaration sommaire de sortie est déposée par une personne autre que l'exploitant du moyen de transport par lequel les marchandises quittent le territoire douanier de la Communauté, cet exploitant doit, dans le délai visé à l'article 186, point c), déposer auprès du bureau de douane compétent, un avis de départ sous forme de manifeste, bordereau d'expédition ou liste de chargement, reprenant les énonciations nécessaires pour l'identification de toutes les marchandises transportées devant faire l'objet d'une déclarat ...[+++]

3a. Where the export summary declaration is lodged by a person other than the operator of the means of transport by which the goods leave Community customs territory, that operator shall, within the time limit referred to in Article 186, point (c), lodge with the appropriate customs office a notification of departure in the form of a manifest, a dispatch note or a load sheet containing the information required in order to enable all the goods transported which are to be covered by an export summary declaration to be identified.


3 bis. Lorsque la déclaration sommaire de sortie est déposée par une personne autre que l'exploitant du moyen de transport par lequel les marchandises quittent le territoire douanier de la Communauté, cet exploitant doit, dans le délai visé à l'article 186, point c), déposer auprès du bureau de douane compétent, un avis de départ sous forme de manifeste, bordereau d'expédition ou liste de chargement, reprenant les énonciations nécessaires pour l'identification de toutes les marchandises transportées devant faire l'objet d'une déclarat ...[+++]

3a. Where the export summary declaration is lodged by a person other than the operator of the means of transport by which the goods leave Community customs territory, that operator shall, within the time limit referred to in Article 186, point (c), lodge with the appropriate customs office a notification of departure in the form of a manifest, a dispatch note or a load sheet containing the information required in order to enable all the goods transported which are to be covered by an export summary declaration to be identified.


4 bis. Lorsque la déclaration sommaire d'importation est déposée par une personne autre que l'exploitant du moyen de transport par lequel les marchandises sont introduites sur le territoire douanier de la Communauté, cet exploitant doit déposer auprès du bureau de douane compétent un avis d'arrivée sous forme de manifeste, bordereau d'expédition ou liste de chargement, reprenant les énonciations nécessaires pour l'identification de toutes les marchandises transportées devant faire l'objet d'une déclaration sommaire d'entrée.

4a. Where the import summary declaration is lodged by a person other than the operator of the means of transport by which the goods are brought on to Community customs territory, that operator shall lodge with the appropriate customs office a notification of arrival in the form of a manifest, a dispatch note or a load sheet containing the information required in order to enable all the goods transported which are to be covered by an import summary declaration to be identified.


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4 bis. Lorsque la déclaration sommaire d'entrée est déposée par une personne autre que l'exploitant du moyen de transport sur lequel les marchandises sont introduites sur le territoire douanier de la Communauté, cet exploitant doit déposer auprès du bureau de douane compétent un avis d'arrivée sous forme de manifeste, bordereau d'expédition ou liste de chargement, reprenant les énonciations nécessaires pour l'identification de toutes les marchandises transportées devant faire l'objet d'une déclaration sommaire d'entrée.

4a. Where the import summary declaration is lodged by a person other than the operator of the means of transport upon which the goods are brought on to Community customs territory, that operator shall lodge with the appropriate customs office a notification of arrival in the form of a manifest, a dispatch note or a load sheet containing the information required in order to enable all the goods transported which are to be covered by an import summary declaration to be identified.


3 bis. Lorsque la déclaration sommaire de sortie est déposée par une personne autre que l'exploitant du moyen de transport sur lequel les marchandises quittent le territoire douanier de la Communauté, cet exploitant doit, dans les délais énoncés à l'article 186, point c), déposer auprès du bureau de douane compétent, un avis de départ sous forme de manifeste, bordereau d'expédition ou liste de chargement, reprenant les énonciations nécessaires pour l'identification de toutes les marchandises transportées devant faire l'objet d'une déc ...[+++]

3 a. Where the export summary declaration is lodged by a person other than the operator of the means of transport upon which the goods leave Community customs territory, that operator shall - within the time limits referred to in Article 186(c) - lodge with the appropriate customs office a notification of departure in the form of a manifest, a dispatch note or a load sheet containing the information required in order to enable all the goods transported which are to be covered by an export summary declaration to be identified.


contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, ces marchandises ne devant traduire, par leur nature ou leur quantité, aucune préoccupation d'ordre commercial.

contain only goods intended for the personal or family use of the consignees, the nature and quantity of which do not indicate that they are being imported for any commercial purpose.


"entreprise ferroviaire", une entreprise ferroviaire au sens de la directive 2001/14/CE et toute autre entreprise à statut public ou privé, dont l'activité est la fourniture de services de transport de marchandises et/ou de passagers par chemin de fer, la traction devant obligatoirement être assurée par cette entreprise; ceci englobe également les entreprises qui fournissent uniquement la traction.

"railway undertaking" means railway undertaking as defined in Directive 2001/14/EC, and any other public or private undertaking, the activity of which is to provide transport of goods and/or passengers by rail on the basis that the undertaking must ensure traction; this also includes undertakings which provide traction only.


"a) 'entreprise ferroviaire', toute entreprise à statut privé ou public dont l'activité principale est la fourniture de prestations de transport de marchandises et/ou de voyageurs par chemin de fer, la traction devant obligatoirement être assurée par cette entreprise; ce terme recouvre aussi les entreprises qui assurent uniquement la traction; ".

"a) 'railway undertaking' shall mean any public or private undertaking the principal business of which is to provide services for the transport of goods and/or passengers by rail with a requirement that the undertaking must ensure traction; this also includes undertakings which provide traction only".


k) "entreprise ferroviaire", toute entreprise à statut privé ou public, qui a obtenu une licence conformément à la législation communautaire applicable, dont l'activité principale est la fourniture de prestations de transport de marchandises et/ou de voyageurs par chemin de fer, la traction devant obligatoirement être assurée par cette entreprise; ce terme recouvre aussi les entreprises qui assurent uniquement la traction.

k) "railway undertaking" means any public or private undertaking, licensed according to applicable Community legislation, the principal business of which is to provide services for the transport of goods and/or passengers by rail with a requirement that the undertaking must ensure traction; this also includes undertakings which provide traction only.




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marchandises ne devant ->

Date index: 2021-04-24
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