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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bris de confidentialité
Delirium tremens
Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue
Défaillance délibérée
Défaut d'avertir
Défaut de respecter une obligation de confidentialité
Défaut délibéré
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Inaction délibérée
Jalousie
Manquement
Manquement au devoir
Manquement au devoir de confidentialité
Manquement de propos délibéré
Manquement délibéré
Manquement voulu
Manquement à l'obligation d'avertir
Manquement à l'obligation de confidentialité
Manquement à l'obligation de mettre en garde
Mauvais voyages
Omission d'avertir
Omission délibérée
Omission volontaire
Paranoïa
Psychose SAI
Recours en manquement
Recours en manquement d'Etat
Recours en manquement d'État
Résiduel de la personnalité et du comportement
Violation d'obligation

Traduction de «manquements décrits dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Cette catégorie concerne des troubles de la personnalité, souvent gênants, mais ne présentant pas les caractéristiques symptomatiques spécifiques de l'un quelconque des troubles décrits en F60.-. De ce fait, le diagnostic de ces troubles soulève souvent des difficultés. Exemples: modifications gênantes de la personnalité, non classables en F60.- ou F62.-, et considérées comme accessoires comparativement à un diagnostic principal de trouble affectif ou anxieux concomitant | troubles mixtes de la personnalité avec présence de caractéristiques appartenant à plusieurs des troubles décrits en F60.-, mais ...[+++]

Definition: This category is intended for personality disorders that are often troublesome but do not demonstrate the specific pattern of symptoms that characterize the disorders described in F60.-. As a result they are often more difficult to diagnose than the disorders in F60.-. Examples include: mixed personality disorders with features of several of the disorders in F60.- but without a predominant set of symptoms that would allow a more specific diagnosis | troublesome personality changes, not classifiable to F60.- or F62.-, and regarded as secondary to a main diagnosis of a coexisting affective or anxiety disorder.


omission volontaire [ manquement voulu | manquement de propos délibéré | manquement délibéré | omission délibérée | inaction délibérée | défaillance délibérée | défaut délibéré ]

wilful default [ willful default ]


recours en manquement | recours en manquement d'Etat

action for failure to fulfil obligations | appeal against non-compliance of the State


manquement | manquement au devoir | violation d'obligation

breach of duty


recours en manquement [ recours en manquement d'État ]

action for failure to fulfil an obligation [ appeal against non-compliance of the State ]


défaut d'avertir [ manquement à l'obligation d'avertir | manquement à l'obligation de mettre en garde | omission d'avertir ]

breach of duty to warn


manquement à l'obligation de confidentialité [ manquement au devoir de confidentialité | défaut de respecter une obligation de confidentialité | bris de confidentialité ]

breach of duty of confidentiality [ breach of the duty of confidence | breach of confidentiality ]


Déchets non décrits ailleurs dans le catalogue

Waste not otherwise specified in the catalogue


Delirium non surajouté à une démence, ainsi décrit

Delirium not superimposed on dementia, so described


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L’assemblée générale peut rétablir à tout moment, par un vote à la majorité simple, le droit de vote d’un membre si celui-ci a remédié, à la satisfaction de l’assemblée générale, à tout manquement tel que décrit à l’article 5, paragraphe 3.

The General Assembly may reinstate, by simple majority vote, a Member’s voting right at any time if such Member has remedied to the satisfaction of the General Assembly any breach set out under Article 5(3).


Nous en avons été témoins hier lorsque vous nous avez décrit les manquements de Radio-Canada.

You illustrated that quite well yesterday, when you described Radio-Canada's failings.


Comme pour les premier et deuxième cas décrits ci‑dessus, le manquement grave concernant les contrôles aux frontières extérieures doit représenter une menace grave pour l'ordre public ou la sécurité intérieure.

As in the first and second cases described above, the serious deficiency relating to external border controls must constitute a serious threat to public policy or internal security.


Compte tenu de la diversité des traditions juridiques des États membres, dans le cas où aucune mesure de protection ne serait disponible dans l’État d’exécution dans un cas similaire à la situation de fait décrite dans la décision de protection européenne, l’autorité compétente de l’État d’exécution devrait signaler à l’autorité compétente de l’État d’émission tout manquement, dont elle aurait connaissance, à la mesure de protectio ...[+++]

In view of the different legal traditions of the Member States, where no protection measure would be available in the executing State in a case similar to the factual situation described in the European protection order, the competent authority of the executing State should report any breach of the protection measure described in the European protection order of which it is aware to the competent authority of the issuing State.


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3. Si aucune mesure, qui aurait pu être prise dans un cas similaire dans l’État d’exécution, n’est prévue au niveau national, l’autorité compétente de l’État d’exécution signale à l’autorité compétente de l’État d’émission tout manquement, dont elle a connaissance, à la mesure de protection décrite dans la décision de protection européenne.

3. If there is no available measure at national level in a similar case that could be taken in the executing State, the competent authority of the executing State shall report to the competent authority of the issuing State any breach of the protection measure described in the European protection order of which it is aware.


Tout d'abord, elle a imposé une interdiction d'exploitation à tous les transporteurs aériens certifiés au Mozambique en raison de manquements graves constatés à l'égard des autorités de l'aviation civile de ce pays, tels que les a décrits l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) dans le cadre de son programme universel d’évaluation de la surveillance de la sécurité (USOAP).

First, it has imposed an operating ban on all air carriers certified in Mozambique in view of the significant deficiencies faced by the civil aviation authorities of this country as reported by the International Civil Aviation Organization (ICAO) in the framework of its Universal Safety Oversight Audit.


les manquements constatés par rapport aux objectifs, à la politique ou à la stratégie d’investissement de l’OPCVM maître tels qu’ils sont décrits dans son règlement, ses documents constitutifs, son prospectus ou ses informations clé pour l’investisseur.

breaches of the investment objectives, policy or strategy of the master UCITS, as described in its fund rules or instrument of incorporation, prospectus or key investor information.


Tout manquement à l’obligation de notifier un projet de mesure ayant une incidence sur les échanges entre les États membres, comme décrit au considérant 38 de la directive 2002/21/CE, peut entraîner l’ouverture d’une procédure d’infraction.

Failure to notify a draft measure which affects trade between Member States as described in Recital 38 of Directive 2002/21/EC may result in infringement proceedings being taken.


Mon problème, c'est que le rapport O'Connor a décrit un manquement important des services de renseignement, pas un simple accroc qu'on peut résoudre simplement en apportant de petits changements.

The problem I have is that the O'Connor report detailed a massive intelligence failure; t he O'Connor report did not detail a slight problem that we should just resolve with some minor changes.


Même si c'est conforme à ce qu'il prévoit, c'est censé guider davantage les juges, les procureurs de la Couronne, les policiers et toutes les personnes concernées, y compris celles susceptibles d'être poursuivies, en cas de négligence criminelle, de manquement aux obligations, lesquelles sont clairement décrites—les voici.

Since it's consistent with the way the Criminal Code works, it is more likely to give clear direction to judges, crown attorneys, police officers, and all the other people, including the people who could be prosecuted, clear direction as to what this is about: it's a criminal negligence situation, it's a failure to perform a duty, and the duty is clearly described here it is.


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