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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
De la manière et dans le délai prescrits à cette fin
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Si cette proposition rencontre l'agrément

Traduction de «manière cette proposition » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


si cette proposition rencontre l'agrément de votre gouvernement

if this proposal is acceptable to your government


si cette proposition rencontre l'agrément

if this proposal is acceptable


cette proposition est adressée par le même courrier au Président du Parlement européen

this proposal is being sent by the same post to the President of the European Parliament


de la manière et dans le délai prescrits à cette fin

in the manner and within the time prescribed therefore


à cette proposition, mon sang ne fait qu'un tour

it made my blood boil
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
De quelle manière cette proposition appuie-t-elle l’initiative de la Commission relative au blocage géographique?

How does this proposal support the Commission’s initiative on geo-blocking?


La Commission recherche un large accord politique sur cette approche, de manière à pouvoir élaborer des propositions visant à mettre en oeuvre cette stratégie dès la fin de cette année.

The Commission seeks broad political endorsement of this approach so that it can prepare proposals to introduce the strategy by the end of this year.


Cette proposition de règlement, combinée à la proposition de juillet 2015 relative à la révision du SEQE de l'UE et à la proposition présentée aujourd'hui sur la manière d'intégrer le secteur de l'utilisation des terres dans le cadre d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030, garantira la réalisation des engagements pris par l’Union européenne et ses États membres au titre de l’accord de Paris sur le changement climatique.

Together with July's 2015 proposal for the revision of the EU ETS and today's proposal on how to include the land use sector in the 2030 climate and energy framework, this will ensure the achievement of the commitments by the European Union and its Member States under the Paris Agreement on climate change.


De cette manière, les propositions établissent clairement que la possibilité offerte temporairement aux États membres actuels de se retirer du système de paiement unique par exploitation d'ici à la fin de l'année 2006 ne s'applique pas aux nouveaux États membres. En d'autres termes, les nouveaux États membres ne pourront pas quitter le RPUS pour revenir au régime classique de paiements directs avant 2007.

In doing this the proposals make clear that the temporary 'opt-out' from the SFP that applies to the current Member States until the end of 2006 does not apply to the new Member States, in other words the new Member States will not be able to move 'back' from SAPS to the classical direct payment scheme before 2007, but only move 'forward' to the SFP.


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La Commission contactera le bureau de l’honorable parlementaire afin de lui expliquer plus en détail de quelle manière cette proposition répondra aux problèmes spécifiques qui l’intéressent.

The Commission will be contacting the Honourable member’s office to provide her with a more detailed explanation of how this proposal will address the specific problems of interest to her.


La Commission invite les États membres à adopter cette proposition le plus rapidement possible et à adapter leurs régimes de fiscalité automobile de manière à promouvoir l'achat de voitures particulières économes en carburant dans toute l'Union européenne et à aider les constructeurs automobiles à respecter le futur cadre pour l'amélioration du rendement énergétique des véhicules de manière à apporter leur contribution à la réduction des émissions de CO2 des voitures.

The Commission encourages again Member States to adopt this proposal as soon as possible and to adapt their car taxation policies so as to promote the purchase of fuel efficient cars throughout the EU and help manufacturers respect the upcoming fuel efficiency framework , thus contributing their share to reducing the CO2 emissions of cars.


De la même manière, cette proposition facilitera le développement d'un marché compétitif pour les génériques, ce qui signifie des médicaments à un moindre coût pour les citoyens européens.

At the same time, it will facilitate the development of a competitive market in generics, and that means medicines at lower cost for European citizens.


Cette proposition instaure un cadre juridique unique combinant, à des fins fiscales, le règlement et la directive de même qu'il modifie les dispositions actuelles de trois manières différentes : premièrement, cette proposition établit des règles claires et obligatoires régissant la coopération administrative entre les États membres, par exemple, au sujet de la présence de fonctionnaires étrangers pendant les contrôles ou de l'organisation de contrôles multilatéraux. Deuxiè ...[+++]

This proposal sets up one single legal framework merging, for VAT purposes, the regulation and the directive, and modifies the current arrangements in three ways: firstly, the proposal lays down clear and binding rules governing administrative cooperation between Member States, for example, for the presence of foreign officials during controls, or for organising multilateral controls; secondly, the proposal devolves cooperation and provides for more direct contacts between tax inspectors of different Member States.


Le calendrier se présente plus ou moins de la manière suivante : la consultation aura lieu jusqu'en juin 2002 ; tandis qu'une modification du Traité sera lancée pour la prochaine conférence intergouvernementale, les propositions destinées à la législation secondaire, à savoir celles qui concernent le mode de fonctionnement et les questions de la reconnaissance des preuves, etc., devront dans un même temps être élaborées, de manière à ce que le temps qui nous est imparti soit utilisé pour ces deux démarches, ce qui nous permettra de d ...[+++]

The timetable looks more or less like this: the consultation will run until June 2002. While a new treaty amendment is launched for the next Intergovernmental Conference, proposals for secondary legislation – that is, on functioning and on such issues as the admissibility of evidence – will be drafted at the same time. The time available will be used for both purposes, so that we can as soon as possible not only give form to the idea, but also make the institution a practical reality.


À cette fin, les exposés des motifs qui accompagnent les propositions législatives de la Commission ou les communications publiées par cette dernière à l'issue d'un processus de consultation fourniront les résultats de ces consultations, de même que des explications sur la manière dont celles-ci ont été menées et dont les résultats ont été pris en compte dans la proposition.

To this end, explanatory memoranda accompanying legislative proposals by the Commission or Commission communications following a consultation process will include the results of these consultations and an explanation as to how these were conducted and how the results were taken into account in the proposal.




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manière cette proposition ->

Date index: 2023-01-03
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