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Absence de transposition
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avec symptômes schizophréniques
Bouffée délirante
Carence en matière de transposition
Chevauchement
D'une ou de plusieurs dents
Date limite de transposition
Delirium tremens
Diastème
Déficit de mise en œuvre
Déficit de transposition
Délai de transposition
Démence alcoolique SAI
Déplacement
Espacement anormal
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Mesure nationale d'exécution
Non-transposition
Paranoïa
Possession adversative
Possession de fait
Possession malgré le propriétaire
Psychose SAI
Psychose cycloïde
Retard de transposition
Rotation
Résiduel de la personnalité et du comportement
Transposition
Transposition de directives CE
Transposition de directives européennes
Transposition du droit communautaire
Transposition en droit interne
Transposition en droit national
Usucapion

Vertaling van "malgré une transposition " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
mesure nationale d'exécution [ transposition de directives CE | transposition de directives européennes | transposition du droit communautaire ]

national implementing measure [ implementation of EC Directives | transposition of European directives ]


déficit de transposition [ date limite de transposition | déficit de mise en œuvre | délai de transposition | retard de transposition ]

transposition deficit [ deadline for transposition | implementation deficit | late transposition | time limit for transposition ]


transposition | transposition en droit interne | transposition en droit national

transposition | transposition into national law


absence de transposition | carence en matière de transposition | non-transposition

failure to transpose | failure to transpose legislation | lack of transposition


Définition: Trouble psychotique aigu caractérisé par la présence du tableau clinique polymorphe et instable décrit sous F23.0; malgré l'instabilité du tableau clinique, certains symptômes typiquement schizophréniques sont présents la plupart du temps. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Bouffée délirante | Psychose cycloïde | avec symptômes schizophréniques

Definition: An acute psychotic disorder in which the polymorphic and unstable clinical picture is present, as described in F23.0; despite this instability, however, some symptoms typical of schizophrenia are also in evidence for the majority of the time. If the schizophrenic symptoms persist the diagnosis should be changed to schizophrenia (F20.-). | Bouffée délirante with symptoms of schizophrenia Cycloid psychosis with symptoms of schizophrenia


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


possession adversative | possession de fait | possession malgré le propriétaire | usucapion

adverse possession


Règlement sur la rémunération lors de la transposition et subséquente à la transposition

Conversion and Post Conversion Pay Regulations


Règlement concernant la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition [ Règlement sur la rémunération lors de la reclassification ou de la transposition ]

Regulations Respecting Pay on Reclassification or Conversion [ Reclassification or Conversion Pay Regulations ]


Chevauchement | Déplacement | Diastème | Espacement anormal | Rotation | Transposition | d'une ou de plusieurs dents | Dents incluses ou enclavées avec position anormale de ces dents ou des dents adjacentes

Crowding | Diastema | Displacement | Rotation | Spacing, abnormal | Transposition | of tooth or teeth | Impacted or embedded teeth with abnormal position of such teeth or adjacent teeth
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Premièrement, malgré une transposition adéquate de la directive dans la législation, les ressortissants de pays tiers faisant l'objet d'une mesure de retour dans certains États membres ne sont pas toujours informés dans une langue qu'ils sont capables de comprendre au sujet des voies de recours dont ils disposent (problème de traduction et d'explication/assistance juridique).

Firstly information about the available remedies is — in spite of proper legal transposition of the Directive — not always sufficiently communicated in practice to third-country nationals in all Member States in a language the returnee understands (translation and explanation/legal aid issue).


Malgré quelques problèmes dans certains pays (notamment dans le secteur militaire), la transposition de la législation européenne dans le secteur public peut, globalement, être considérée comme correcte.

Despite problems in certain countries (particularly in the military sector), the transposal of European legislation in the public sector can all in all be considered to be satisfactory.


72. Instrument emblématique de reconnaissance mutuelle, le mandat d’arrêt européen , est, en dépit d’un retard initial de transposition de la part d’un État membre sur deux, aujourd'hui opérationnel dans toute l’Union, sous réserve de quelques efforts à consentir de la part de certains États membres pour se conformer pleinement au texte, et malgré certaines difficultés constitutionnelles apparues dans plusieurs États membres.

72. The European Arrest Warrant , instrument of mutual recognition par excellence , despite initial transposal delays in about half the Member States, is now operational throughout the Union, subject to some efforts to be made by certain Member States to comply fully with the text, and despite constitutional difficulties in several Member States.


Premièrement, malgré une transposition adéquate de la directive dans la législation, les ressortissants de pays tiers faisant l'objet d'une mesure de retour dans certains États membres ne sont pas toujours informés dans une langue qu'ils sont capables de comprendre au sujet des voies de recours dont ils disposent (problème de traduction et d'explication/assistance juridique).

Firstly information about the available remedies is — in spite of proper legal transposition of the Directive — not always sufficiently communicated in practice to third-country nationals in all Member States in a language the returnee understands (translation and explanation/legal aid issue).


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Malgré de nombreuses réalisations et un niveau de performances élevé dans un grand nombre de domaines, l'Europe n'exploite pas d'une manière optimale son potentiel et ses ressources de recherche et elle a un besoin urgent de capacités plus importantes pour la production de connaissances et leur transposition en valeur et croissance économiques et sociales.

Despite many achievements and a high level of performance in a large number of fields, Europe is not making the most of its research potential and resources, and urgently needs a greater capacity to generate knowledge and translate such knowledge into economic and social value and growth.


72. Instrument emblématique de reconnaissance mutuelle, le mandat d’arrêt européen , est, en dépit d’un retard initial de transposition de la part d’un État membre sur deux, aujourd'hui opérationnel dans toute l’Union, sous réserve de quelques efforts à consentir de la part de certains États membres pour se conformer pleinement au texte, et malgré certaines difficultés constitutionnelles apparues dans plusieurs États membres.

72. The European Arrest Warrant , instrument of mutual recognition par excellence , despite initial transposal delays in about half the Member States, is now operational throughout the Union, subject to some efforts to be made by certain Member States to comply fully with the text, and despite constitutional difficulties in several Member States.


Malgré ces demandes et en dépit du fait que la transposition correcte et dans les délais constitue une obligation juridique, il arrive régulièrement que des États membres ne transposent pas les directives relatives au marché intérieur de manière correcte et conformément au calendrier qu'ils ont eux-mêmes adopté. De même, la plupart des États membres n'atteignent même pas les objectifs intermédiaires de transposition fixés par le Conseil européen, tandis que de nombreuses directives relatives au marché intérieur attendent toujours leur mise en œuvre en droit interne dans tous ...[+++]

Despite these calls and the fact that timely and correct transposition is a legal obligation, Member States regularly do not transpose internal market Directives correctly by the deadlines they themselves have agreed, most Member States do not even meet the interim transposition targets set by the European Council, and many such Directives have still not been transposed into national law in all Member States long after the deadline for transposition has passed.


Malgré de récents changements apportés à la législation cadre nationale, une procédure d'infraction est également en cours contre l'Autriche concernant la transposition incorrecte de la définition communautaire du déchet et en particulier la transposition du CED [21].

Notwithstanding recent changes to domestic framework legislation, infringement proceedings are also ongoing against Austria concerning the incorrect transposition of the Community waste definition, in particular in respect of the transposition of the EWC.


Malgré cette conclusion générale satisfaisante, les dispositions de la décision-cadre n’ont pas été entièrement introduites dans les ordres juridiques de tous les États membres, si bien qu’un manquement à l’obligation de transposition doit être constaté dans certains cas précis.

Despite this satisfactory overall conclusion, not all the Member States have incorporated all the provisions of the Framework Decision into national law, with the result that some specific transposition failures need to be reported.


En effet, malgré l'adoption d'une loi sur l'évaluation de la conformité ainsi que sur la sécurité des produits, et la poursuite de la transposition des normes européennes, des efforts restaient à faire plusieurs domaines: l'alignement de la législation de base en matière de normalisation, l'organisation de la surveillance du marché, ainsi que dans la transposition des directives "nouvelle approche" et la coordination entre les acteurs chargés d'adopter et d'appliquer cette législation.

Although laws on conformity assessment and product safety had been adopted and transposition of European standards was continuing, further efforts were needed in a number of areas: alignment of basic legislation on standardisation, organisation of market surveillance, transposition of the New Approach directives and coordination between the bodies responsible for adopting and implementing the legislation.


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