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Majorité ordinaire
Majorité relative
Majorité répartie simple
Majorité simple
Scrutin anglais
Scrutin majoritaire uninominal à un tour
Système majoritaire
Système majoritaire uninominal
Système uninominal majoritaire à un tour
Système uninominal à majorité simple
Système à majorité relative
Vote à la majorité simple répartie
élection à la majorité simple

Traduction de «majorité simple sauf » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
majorité simple [ majorité relative ]

simple majority [ relative majority ]


vote à la majorité simplepartie [ majorité répartie simple ]

simple distributed majority vote [ simple distributed majority ]


majorité relative | majorité simple | majorité ordinaire

plurality | relative majority




majorité relative | majorité simple

relative majority | simple majority


système uninominal majoritaire à un tour [ scrutin majoritaire uninominal à un tour | scrutin anglais | système majoritaire uninominal | système uninominal à majorité simple | système majoritaire | système à majorité relative ]

first-past-the-post system [ plurality system | first past the post system | single-member constituency plurality system | single-member, simple plurality system | plurality single-member system ]


majorité simple [ majorité relative ]

ordinary majority [ plurality | relative majority | simple majority | single majority ]


le Conseil d'administration prend ses décisions à la majorité simple

the Administrative Board shall take its decisions by a simple majority




élection à la majorité simple

majority rule voting | non-cumulative voting
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les décisions sont prises à la majorité simple, sauf en cas de décisions relatives à la succession, l'admission ou l'exclusion de membres ou à la dissolution de l'AALA, pour lesquelles des exigences de vote particulières peuvent être définies dans les statuts de l'AALA.

Decisions shall be taken by simple majority, except for decisions on the succession, admission or exclusion of members or the dissolution of the AALA, for which specific voting requirements may be set out in the statutes of the AALA.


Par ailleurs, le conseil d'administration adoptera ses décisions à la majorité simple, sauf exceptions, ce qui facilitera la prise de celles-ci en plus d'améliorer son fonctionnement et sa flexibilité.

The Management Board will furthermore adopt its decisions by simple majority, save in exceptional cases, which will make them easier to take, more effective and more flexible.


Les décisions sont prises par vote à la majorité simple sauf indication contraire dans les présents statuts.

Decisions shall be taken by simple majority voting unless otherwise determined in these Statutes.


5. Les décisions adoptées par le Conseil ou le Coreper en vertu du présent règlement intérieur sont adoptées à la majorité simple, sauf lorsque celui-ci prévoit une autre modalité de vote.

5. The decisions adopted by the Council or Coreper pursuant to these Rules of Procedure shall be adopted by a simple majority, unless these Rules provide for other voting arrangements.


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Chaque institution dispose d'une voix au comité et les décisions sont prises à la majorité simple, sauf dispositions contraires.

Each institution has one vote on the Committee; decisions are taken by simple majority, except where otherwise provided.


Ils ne peuvent, sauf dérogation accordée à titre exceptionnel par le Conseil, statuant à la majorité simple, exercer aucune activité professionnelle, rémunérée ou non.

They may not engage in any occupation, whether gainful or not, unless exemption is exceptionally granted by the Council, acting by a simple majority.


8. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés, sauf dans le cas des décisions visées au paragraphe 5 et au paragraphe 6, points a) à e), g), k) et l), pour lesquelles la majorité des deux tiers de l'ensemble des membres est requise, et dans le cas des décisions visées à l'article 25, paragraphe 2, pour lesquelles le conseil d'administration statue à l'unanimité.

8. Decisions by the Management Board shall be taken by a simple majority of the votes cast, except as regards the decisions referred to in paragraph 5 and points (a), (b), (c), (d), (e), (g), (k) and (l) of paragraph 6, where a two-thirds majority of all members shall be required, and as regards the decisions referred to in Article 25(2), where the Management Board shall act by unanimity.


6. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés, sauf dans le cas des décisions visées au paragraphe 4, points a), c), d) et e), pour lesquelles une majorité des deux tiers de l'ensemble des membres est requise.

6. Decisions by the Management Board shall be taken by a simple majority of the votes cast, except as regards the decisions referred to in points (a), (c), (d) and (e) of paragraph 4, where a two-thirds majority of all members shall be required.


En ce qui concerne les règles de vote au sein du conseil d'administration, le rapporteur estime, compte tenu du nombre très élevé de membres, que son fonctionnement ne saurait être efficace que si les décisions y sont prises à la majorité simple, sauf dispositions contraires dans le règlement intérieur.

As for the voting rules in the management committee, considering the very large number of members, the rapporteur believes that efficiency can only be ensured thorough the simple majority, unless otherwise specified in internal rules of procedure.


la proposition est jugée urgente, sauf si la majorité simple des membres gouvernementaux s'y oppose par écrit; la proposition est acceptée, sauf si un membre gouvernemental s'y oppose par écrit.

the proposal shall be considered urgent unless a simple majority of the governmental members objects in writing; the proposal shall be accepted unless any governmental member objects in writing; and




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majorité simple sauf ->

Date index: 2022-09-12
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