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Avion Stage 2
Avion chapitre 2
Avion de la Phase 2
Avion du Chapitre 2
Chapitre
Chapitre d'audit
Chapitre de vérification
Chapitre du rapport de vérification
Droits maintenus
Droits maintenus en vertu d'une clause d'antériorité
Droits protégés
Droits protégés en vertu d'une clause d'antériorité
Fruits maintenus en bouquet
Fruits maintenus en régime
Numéro du chapitre
Section
Titre de chapitre
Tête de chapitre
Virement de chapitre à chapitre et d'article à article

Traduction de «maintenus au chapitre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fruits maintenus en bouquet | fruits maintenus en régime

clustered fruit


fruits maintenus en bouquet | fruits maintenus en régime

clustered fruit


droits maintenus en vertu d'une clause d'antériorité [ droits maintenus | droits protégés en vertu d'une clause d'antériorité | droits protégés ]

grandfathered rights


chapitre d'audit [ chapitre de vérification | chapitre du rapport de vérification ]

audit chapter


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


virement de chapitre à chapitre et d'article à article

transfer from one chapter to another and from one article to another


tête de chapitre | titre de chapitre

chapter head | chapter heading


avion du Chapitre 2 [ avion de la Phase 2 | avion chapitre 2 | avion Stage 2 ]

Chapter 2 aircraft [ Stage 2 aircraft ]


tête de chapitre | numéro du chapitre

head piece | chapter heading | chapter head


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Au chapitre des récidives avec violence (Annexe 1, meurtre), le taux était de 16 p. 100 pour les délinquants qui avaient été maintenus en incarcération et de 19 p. 100 pour ceux qui avaient été libérés d'office.

In terms of violent re-offending (Schedule 1, murder), detained offenders had a recidivism rate of 16%, while the statutory release group had a rate of 19%.


34. note que 20 000 000 EUR ont été placés dans la réserve pour être utilisés en 2006 pour le démarrage de trois projets majeurs en matière d'information: webTV du Parlement, Centre de visiteurs et facilités audiovisuelles, en attendant la présentation, par l'administration, de propositions précises dans le domaine de la politique d'information, avec leur incidence financière à long terme; considère que des informations complémentaires doivent être fournies concernant le montant effectif utilisé à ce jour et les dépenses programmées pour le reste de 2006 pour ces projets; de plus, compte que tous les rapports nécessaires, y compris le rapport d'information concernant l'organisation, la structure des coûts et la supervision politique du pr ...[+++]

34. Notes that EUR 20 000 000 were put in reserve to be used in 2006 for the start-up of three major information projects, namely Parliament's Web TV, the Visitors' centre and Audiovisual facilities; considers that more information is required on the actual amount that has been used so far and on the planned expenditure for the remainder of 2006 for these projects; expects, furthermore, that before the first reading of the 2007 Draft Budget all the necessary reports, including that on information concerning organisation, cost structure and political oversight of the WebTV pilot project, will be available; requires furthermore addition ...[+++]


34. note que 20 000 000 EUR ont été placés dans la réserve pour être utilisés en 2006 pour le démarrage de trois projets majeurs en matière d'information: webTV du Parlement, Centre de visiteurs et facilités audiovisuelles, en attendant la présentation, par l'administration, de propositions précises dans le domaine de la politique d'information, avec leur incidence financière à long terme; considère que des informations complémentaires doivent être fournies concernant le montant effectif utilisé à ce jour et les dépenses programmées pour le reste de 2006 pour ces projets; de plus, compte que tous les rapports nécessaires, y compris le rapport d'information concernant l'organisation, la structure des coûts et la supervision politique du pr ...[+++]

34. Notes that EUR 20 000 000 were put in reserve to be used in 2006 for the start-up of three major information projects, namely Parliament's Web TV, the Visitors' centre and Audiovisual facilities; considers that more information is required on the actual amount that has been used so far and on the planned expenditure for the remainder of 2006 for these projects; expects, furthermore, that before the first reading of the 2007 Draft Budget all the necessary reports, including that on information concerning organisation, cost structure and political oversight of the WebTV pilot project, will be available; requires furthermore addition ...[+++]


32. note que 20 000 000 euros ont été placés dans la réserve pour 2006, en attendant la présentation, par l'administration, de propositions précises dans le domaine de la politique d'information, avec leur incidence financière à long terme; considère que des précisions doivent être fournies concernant le montant effectif utilisé à ce jour et les dépenses programmées pour le reste de 2006 dans ce domaine; de plus, compte que tous les rapports nécessaires, y compris le rapport d'information concernant l'organisation, la structure des coûts et la supervision politique des projets proposés en matière d'information, seront disponibles pour le 1er septembre 2006; demande, en outre, des informations complémentaires sur ces projets, y compris le ...[+++]

32. Notes that EUR 20 000 000 were put in reserve for 2006 pending the submission by the Administration of concrete proposals in the field of information policy, including their longer-term financial impact; considers that more information is required on the actual amount that has been used so far and on the planned expenditure for the remainder of 2006 in this area; expects, furthermore, that by 1 September 2006 all the necessary reports, including that on information on organisation, cost structure and political oversight of the proposed information projects, will be available; requires furthermore additional information on these projects, including the information listed in the Secretary-General's report to the Bureau; confirms that ...[+++]


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Mais, pour l'instant, la démocratie n'en est qu'à ses premiers balbutiements là-bas et les efforts à ce chapitre doivent être appuyés et maintenus. Nous ne pouvons pas nous en remettre à la démocratie et à la primauté du droit pour soutenir la mise en oeuvre d'un système de licences, mais ce genre de discipline à l'échelle du village existe dans la communauté agricole de Kandahar, comme c'est le cas au Canada, et c'est le type de mécanisme d'application dont nous voulons faire l'essai.

We cannot rely on democracy and the rule of law to support a licensing system, but this type of village-level discipline exists among the Kandahar farmers, as it exists in Canada, and that's the type of enforcement mechanism that we want to try.


Les États membres et les pays tiers qui veulent pouvoir être maintenus sur la liste des pays tiers agréés pour l'exportation des animaux vivants ou des produits visés par le présent règlement vers la Communauté présentent à la Commission une demande en vue de la détermination de leur statut au regard de l'ESB, accompagnée des informations pertinentes relatives aux critères mentionnés à l'annexe II, chapitre A, ainsi qu'aux facteurs de risque potentiels prévus à l'annexe II, chapitre B, et à leur évolution dans le temps".

Member States, and third countries wishing to be retained on the list of third countries approved for the export to the Community of the live animals or of the products covered by this Regulation, shall submit to the Commission an application for their BSE status to be determined, accompanied by the relevant information on the criteria set out in Annex II, Chapter A, and on the potential risk factors specified in Annex II, Chapter B, and their development over time".


Les États membres et les pays tiers qui veulent pouvoir être maintenus sur la liste des pays tiers agréés pour l'exportation des animaux vivants ou des produits visés par le présent règlement vers la Communauté présentent à la Commission une demande en vue de la détermination de leur statut au regard de l'ESB, accompagnée des informations pertinentes relatives aux critères mentionnés à l'annexe II, chapitre A, ainsi qu'aux facteurs de risque potentiels prévus à l'annexe II, chapitre B, et à leur évolution dans le temps".

Member States, and third countries wishing to be retained on the list of third countries approved for the export to the Community of the live animals or of the products covered by this Regulation, shall submit to the Commission an application for their BSE status to be determined, accompanied by the relevant information on the criteria set out in Annex II, Chapter A, and on the potential risk factors specified in Annex II, Chapter B, and their development over time".


Dans l'ensemble, les principes de base des chapitres actuels devraient être pour le moment maintenus en simplifiant toutefois ceux-ci dans la rédaction de leurs dispositions Les dispositions des chapitres invalidité et pensions de vieillesse et de survivants ont d'ailleurs déjà été modifiées en 1992.

Overall, the basic principles of the current chapters should be kept for the time being although the drafting of their provisions should be simplified. The provisions of the chapters on invalidity and old-age and survivors' pensions were already amended in 1992.


Le premier ministre peut-il nous garantir que les paiements de transfert fédéraux seront au moins maintenus au niveau de 1992-1993 au chapitre des soins de santé, et qu'ils ne diminueront pas davantage?

I would like the Prime Minister to please guarantee that federal transfer payments for funding for health care will stay at 1992-93 levels at least and not decrease any more.


De plus, depuis la création du département de la Sécurité du territoire, les liens canado-américains déjà en place au chapitre de la sécurité du territoire doivent être maintenus mais ne doivent pas faire obstacle à l'établissement de nouveaux liens avec les dirigeants du département de la Sécurité du territoire.

Also, the creation of the Department of Homeland Security means that the existing Canada-U.S. relationship and linkages on homeland security issues must be maintained while seeking opportunities to forge new relationships within the leadership of the Department of Homeland Security.




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maintenus au chapitre ->

Date index: 2021-11-16
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