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Abus d'une substance psycho-active
Acte
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Celui-ci
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Et n'est pas lié par
Hallucinose
Jalousie
L'après an 2000
L'après bogue de l'an 2000
Le Royaume-Uni participe au présent
Le présent
Mauvais voyages
Ni soumis à son application.
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "mai 2000 après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Blessures:dues à un fait de guerre classées en Y36.0-Y36.7 ou Y36.9 mais survenues après la cessation des hostilités | par explosion de bombes ou de mines posées au cours de faits de guerre, l'explosion étant survenue après la cessation des hostilités

Injuries by explosion of bombs or mines placed in the course of operations of war, if the explosion occurred after cessation of hostilities Injuries due to operations of war and classifiable to Y36.0-Y36.7 or Y36.9 but occurring after cessation of hostilities


Les femmes dans la police au Canada: les années 2000 et après: les défis: actes du séminaire, 20-23 mai 1997

Women in Policing in Canada: Beyond the Year 2000: Its Challenges: Workshop Proceedings, May 20-23, 1997


l'après an 2000 | l'après bogue de l'an 2000

post-Y2K | after-Y2K | post year 2000 | after year 2000


Le présent [acte] constitue un développement des dispositions de l'acquis de Schengen auxquelles le Royaume-Uni ne participe pas, conformément à la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l'acquis de Schengen*; le Royaume-Uni ne participe donc pas à l'adoption du présent [acte] et n'est pas lié par [celui-ci] ni soumis à son application.

This [INSTRUMENT] constitutes a development of the provisions of the Schengen acquis in which the United Kingdom does not take part, in accordance with Council Decision 2000/365/EC of 29 May 2000 concerning the request of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*; the United Kingdom is therefore not taking part in its adoption and is not bound by it or subject to its application.


Le Royaume-Uni participe au présent [acte], conformément à l’article 5, paragraphe 1, du protocole n° 19 sur l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et conformément à l’article 8, paragraphe 2, de la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen*.

The United Kingdom is taking part in this [INSTRUMENT], in accordance with Article 5(1) of Protocol No 19 on the Schengen acquis integrated into the framework of the European Union, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, and Article 8(2) of Council Decision 2000/365/EC of 29 May 2000 concerning the request of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland to take part in some of the provisions of the Schengen acquis*.


Mort d'origine obstétricale, survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery


mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery


Proclamation donnant avis que l'accord complémentaire du 30 novembre 1995 ci-après, intitulé Avenant à la convention fiscale entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République française signée le 2 mai 1975 et modifiée par l'avenant du 16

Proclamation giving notice that the annexed November 30, 1995 supplementary agreement, entitled Protocol to the tax Convention Between the Government of Canada and the Government of the French Republic signed on May 2, 1975 and amended by the Protocol of


Transferts et prêts de biens faits après le 22 mai 1985 à un mineur lié

Transfers and loans of property made after May 22, 1985 to a related minor
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1346/2000 du Conseil, du 29 mai 2000, relatif aux procédures d’insolvabilité, doit être interprété en ce sens que les juridictions de l’État membre sur le territoire duquel a été ouverte une procédure d’insolvabilité portant sur le patrimoine d’une société sont compétentes, sur le fondement de cette disposition, pour connaître d’une action, telle que celle en cause au principal, du curateur à la faillite de cette société dirigée contre le gérant de ladite société et tendant au remboursement de paiements effectués après la surven ...[+++]

Article 3(1) of Council Regulation (EC) No 1346/2000 of 29 May 2000 on insolvency proceedings must be interpreted as meaning that the courts of the Member State in the territory of which insolvency proceedings regarding a company’s assets have been opened have jurisdiction, on the basis of that provision, to hear and determine an action, such as that at issue in the main proceedings, brought by the liquidator in the insolvency proceedings against the managing director of that company for reimbursement of payments made after the compan ...[+++]


Que la ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration soit invitée à comparaître devant le comité après le 30 mars 2000 lorsque le rapport sur les plans et les priorités du Budget des dépenses sera déposé à la Chambre, mais au plus tard le 31 mai 2000 dans le cadre de l'examen du Budget des dépenses pour l'année financière 2000-2001.

That the Minister of Citizenship and Immigration be requested to appear before the Committee after March 30, 2000, when the Reports on Plans and Priorities are tabled in the House, but not later than May 31, 2000, to address the estimates for the fiscal year 2000-2001.


Il est convenu, - Que la ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration soit invitée à comparaître devant le Comité après le 30 mars 2000 lorsque les rapports sur les plans et priorités du Budget des dépenses seront déposés à la Chambre, mais pas plus tard que le 31 mai 2000, dans le cadre de l'examen du Budget des dépenses pour l'année financière 2000-2001.

It was agreed, - That the Minister of Citizenship and Immigration be requested to appear before the Committee after March 30, 2000, when the Reports on Plans and Priorities are tabled in the House, but no later than May 31, 2000, to address the Estimates for the fiscal year of 2000-2001.


Il est convenu,—Que la ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration soit invitée à comparaître devant le comité après le 30 mars 2000, lorsque les rapports sur les plans et priorités du budget des dépenses seront déposés à la Chambre, mais pas plus tard que le 31 mai 2000, dans le cadre de l'examen du Budget des dépenses pour l'année financière 2000-2001.

It was agreed, - That the Minister of Citizenship and Immigration be requested to appear before the Committee after March 30, 2000, when the Reports on Plans and Priorities are tabled in the House, but not later than May 31, 2000, to address the Estimates for the fiscal year of 2000-2001.


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Il est convenu, - Que le président de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié soit invité à comparaître devant le Comité après le 30 mars 2000, lorsque les rapports sur les plans et priorités du Budget des dépenses seront déposés à la Chambre, mais pas plus tard que le 31 mai 2000, dans le cadre de l'examen du Budget des dépenses pour l'année financière 2000-2001.

It was agreed, - That the Chair of the Immigration Refugee Board be requested to appear before the Committee after March 30, 2000, when the Reports on Plans and Priorities are tabled in the House, but not later than May 31, 2000, to address the Estimates for the fiscal year of 2000-2001.


Cela semble si parfaitement raisonnable, et pourtant, même d'après le rapport du vérificateur général de 1997, d'après celui de 2000, d'après vos déclarations d'aujourd'hui, si je comprends bien, nous progressons; effectivement, nous travaillons là dessus, mais les choses vont trop lentement.

This seems so eminently sensible, and yet, although from the Auditor General's report 1997, this 2000 one, from your statements here today, I hear we're making progress, yes, we're working on it, it's going way too slowly.


Le fonctionnement du système de contrôle des ressources propres traditionnelles (ci-après les RPT) fait l’objet, tous les trois ans, d’un rapport au Parlement européen et au Conseil[1]. Les textes réglementaires sur lesquels se fonde le contrôle du système des RPT sont la décision 2000/597/CE, EURATOM du Conseil du 29 septembre 2000[2], le règlement n° 1150/2000 du Conseil du 22 mai 2000[3] et le règlement n° 1026/1999 du Conseil du 10 mai 1999[4]. Le présent rapport est le 5ème rapport de ce type[5]. Il présente ...[+++]

Every three years the Commission compiles a report for the European Parliament and the Council on the operation of the inspection system for traditional own resources.[1] The inspection of traditional own resources is based on Council Decision 2000/597/EC, Euratom of 29 September 2000,[2] Council Regulation No 1150/2000 of 22 May 2000[3] and Council Regulation No 1026/1999 of 10 May 1999.[4] This report, the fifth of this type,[5] describes and analyses the operation of the inspection system for traditional own resources for the period covering 2003 to 2005.


À l'article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 1015/94 et dans le règlement (CE) no 2042/2000 (ci-après dénommés «règlements définitifs»), le Conseil a explicitement exclu du champ d'application du droit antidumping les caméras professionnelles énumérées à l'annexe des règlements définitifs (ci-après dénommée «annexe»). Il s’agit de systèmes de caméras professionnelles haut de gamme qui répondent techniquement à la définition du produit figurant à l'article 1er, paragraphe 2, des règlements définitifs, mais qui ne pe ...[+++]

In Article 1(3)(e) of Regulation (EC) No 1015/94 and Regulation (EC) No 2042/2000 (‘the definitive Regulations’), the Council specifically excluded from the scope of the anti-dumping duty camera systems which are listed in the Annex to the definitive Regulations (‘the Annex’), representing high-end professional camera systems technically falling within the product definition under Article 1(2) of the definitive Regulations, but which cannot be regarded as television camera systems.


2. Les décisions rendues après la date de mise en application du présent règlement à la suite d'actions intentées avant cette date, mais après la date d'entrée en vigueur du règlement (CE) n° 1347/2000, sont reconnues et exécutées conformément aux dispositions du chapitre III du présent règlement, si les règles de compétence appliquées sont conformes à celles prévues soit par le chapitre II du présent règlement ou du règlement (CE) ...[+++]

2. Judgments given after the date of application of this Regulation in proceedings instituted before that date but after the date of entry into force of Regulation (EC) No 1347/2000 shall be recognised and enforced in accordance with the provisions of Chapter III of this Regulation if jurisdiction was founded on rules which accorded with those provided for either in Chapter II or in Regulation (EC) No 1347/2000 or in a convention concluded between the Member State of origin and the Member State addressed which was in force when the proceedings were instituted.


(3) Par lettre du 22 mai 2000 (arrivée le 29 mai), dont les annexes sont arrivées par courrier séparé le 16 juin 2000 et, enfin, par lettre complémentaire du 9 août 2000 (arrivée le 11 août), l'Allemagne a fourni les renseignements à partir desquels la Commission décide si les bénéficiaires des aides doivent être considérés comme des PME au sens de l'encadrement communautaire pour les aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (PME)(4) (ci-après dénommé "l'encadrem ...[+++]

(3) By letter dated 22 May 2000 (received on 29 May), the annexes to which were received separately on 16 June 2000, and finally by supplementary letter dated 9 August 2000 (received on 11 August), Germany provided the requested information, on the basis of which the Commission is deciding whether the beneficiaries of the measures are to be viewed as SMEs within the meaning of the Community guidelines on State aid for small and medium-sized enterprises (SMEs)(4) (Community guidelines) and Commission recommendation of 3 April 1996 concerning the definition of small and medium-sized enterprises(5) (the recommendation) and thus are entitled ...[+++]




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Date index: 2022-09-24
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