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Cercle d'âge d'or
Cercle de l'âge d'or
Cercle pour personnes âgées
Club d'âge d'or
Club de l'âge d'or
Club de personnes âgées
Club de retraités
Club du troisième âge
LFAIE
Manœuvre
Manœuvre d'ensemble
Manœuvre de l'équipe
Manœuvre en équipe
Mât de l'appareil de manœuvre d'aiguillage
OAIE
Personne entrepreneuriale
Personne sous surveillance électronique
Personne à l'esprit d'entreprise
Traité de Marrakech

Vertaling van "l’œuvre d’une personne " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
manœuvre | manœuvre de l'équipe | manœuvre en équipe | manœuvre d'ensemble

evolution


club de l'âge d'or [ club du troisième âge | cercle d'âge d'or | cercle de l'âge d'or | club d'âge d'or | cercle pour personnes âgées | club de retraités | club de personnes âgées ]

golden-age club [ golden age club | senior citizens club | senior citizens' club | elderly persons' centre | Golden Age club ]


Loi sur le droit à l'exportation de produits de bois d'œuvre [ Loi concernant l'imposition d'un droit à l'exportation sur certains produits de bois d'œuvre ]

Softwood Lumber Products Export Charge Act [ An Act respecting the imposition of a charge on the export of certain softwood lumber products ]


Le Service d'aide à l'adaptation de l'industrie ... À l'œuvre

The Industrial Adjustment Service - Working it Out


personne à l'esprit d'entreprise | personne entrepreneuriale

person with entrepreneurial spirit | entrepreneurial person | person with enterprise spirit | person with entrepreneurship spirit


personne sous surveillance électronique | personne condamnée à l'exécution d'une peine sous surveillance électronique

electronically monitored person | tagged person


mât de l'appareil de manœuvre d'aiguillage

switch stand mast


Loi fédérale du 16 décembre 1983 sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger [ LFAIE ]

Federal Act of 16 December 1983 on the Acquisition of Immovable Property in Switzerland by Foreign Non-Residents [ ANRA ]


Ordonnance du 1er octobre 1984 sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger [ OAIE ]

Ordinance of 1 October 1984 on the Acquisition of Real Estate by Non-Residents [ ARENRO ]


Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées | Traité de Marrakech [Abbr.]

Marrakech Treaty | Marrakesh Treaty to Facilitate Access to Published Works for Persons who are Blind, Visually Impaired, or Otherwise Print Disabled | Marrakesh VIP Treaty | MVT [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle constate que le recours excessif à la détention provisoire est une des causes du surpeuplement carcéral, et que d'autres solutions alternatives existant dans le droit national sont souvent impossibles à mettre en œuvre lorsque la personne réside dans un autre État membre.

It observes that excessive use of pre-trial detention is one of the causes of prison overcrowding and that the alternatives available in national law are often impossible to use where the person resides in another Member State.


L’objectif principal de la Commission est d’encourager les éditeurs à proposer un plus grand nombre d’œuvres accessibles aux personnes handicapées.

The Commission’s main goal is to encourage publishers to make more works accessible to disabled persons.


L’objectif principal de la Commission est d’encourager les éditeurs à proposer un plus grand nombre d’œuvres accessibles aux personnes handicapées.

The Commission’s main goal is to encourage publishers to make more works accessible to disabled persons.


Aux fins de la gestion de ces contributions financières, l'agence japonaise de mise en œuvre désigne une personne responsable de la gestion des contributions financières des parties.

For the purpose of the management of such financial contributions, the Japanese Implementing Agency shall designate a responsible person in charge of the management of financial contributions of the Parties.


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Le considérant 43 souligne que les États membres doivent adopter toutes les mesures qui conviennent pour favoriser l'accès aux œuvres pour les personnes souffrant d'un handicap qui les empêche d'utiliser les œuvres, en tenant plus particulièrement compte des formats accessibles.

Recital 43 of the Directive stresses that Member States should adopt all necessary measures to facilitate access to works by persons suffering from a disability which constitutes an obstacle to the use of the works and to pay particular attention to accessible formats.


Elle constate que le recours excessif à la détention provisoire est une des causes du surpeuplement carcéral, et que d'autres solutions alternatives existant dans le droit national sont souvent impossibles à mettre en œuvre lorsque la personne réside dans un autre État membre.

It observes that excessive use of pre-trial detention is one of the causes of prison overcrowding and that the alternatives available in national law are often impossible to use where the person resides in another Member State.


Les parties conviennent de répondre à toute procédure de médiation non contraignante généralement disponible mise en œuvre par une personne concernée ou par l’autorité.

The parties agree to respond to any generally available non-binding mediation procedure initiated by a data subject or by the authority.


Les parties conviennent de répondre à toute procédure de médiation non contraignante généralement disponible mise en œuvre par une personne concernée ou par l’autorité.

The parties agree to respond to any generally available non-binding mediation procedure initiated by a data subject or by the authority.


Constatant que le recours excessif à la détention provisoire est une des causes du surpeuplement carcéral, et que les solutions alternatives existant en droit national sont souvent impossibles à mettre en œuvre lorsque la personne réside dans un autre Etat membre, le livre vert envisage différentes solutions.

The Green Paper observes that excessive use of pre-trial detention is one of the causes of prison overcrowding and that the alternatives available in national law are often impossible to use where the person resides in another Member State, and suggests a number of solutions.


Constatant que le recours excessif à la détention provisoire est une des causes du surpeuplement carcéral, et que les solutions alternatives existant en droit national sont souvent impossibles à mettre en œuvre lorsque la personne réside dans un autre Etat membre, le livre vert envisage différentes solutions.

The Green Paper observes that excessive use of pre-trial detention is one of the causes of prison overcrowding and that the alternatives available in national law are often impossible to use where the person resides in another Member State, and suggests a number of solutions.




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l’œuvre d’une personne ->

Date index: 2021-05-30
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