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Conception d'études
Etude à long terme des cours d'eau suisses
FSM
Forum suisse pour l'étude des migrations
Institut d'étude des questions du travail
Jour attribué à l'étude d'une question
Jour consacré àl'étude d'une question
Jour reservé à l'étude d'une question
NADUF
OEIE
Plan d'étude
Plan de l'étude

Vertaling van "l’étude en question " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Commission pour l'étude des questions parlementaires, juridiques et des droits de l'homme

Committee on Parliamentary, Juridical and Human Rights Questions


Échange de Notes concernant l'établissement d'un comité mixte canado-mexicain pour l'étude de questions d'intérêt commun pour les deux pays

Exchange of Notes concerning the formation of a Joint Canada-Mexico Committee to consider Matters of Common Interest of the Two countries


Commission pour les territoires non autonomes et l'étude des questions ethniques

Committee on Non-Self-Governing Territories and Ethnic Questions


Institut d'étude des questions du travail

Institute for Social Research


Commission indépendante pour l'étude des questions humanitaires internationales

Independent Commission on International Humanitarian Issues


Forum suisse pour l'étude des migrations et de la population (1) | Forum suisse pour l'étude des migrations (2) [ FSM ]

Swiss Forum for Migration and Population Studies [ SFM ]


plan d'étude | plan de l'étude | conception d'études

study design


Programme national pour l'étude en continu des cours d'eau suisses | Etude à long terme des cours d'eau suisses [ NADUF ]

Swiss federal river monitoring and survey programme(1) | National Long-Term Surveillance of Swiss Rivers (2) [ NADUF ]


Ordonnance du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur l'environnement [ OEIE ]

Ordinance of 19 October 1988 on the Environmental Impact Assessment | Environmental Impact Assessment Ordinance [ EIAO ]


jour attribué à l'étude d'une question | jour consacré àl'étude d'une question | jour reservé à l'étude d'une question

allotted day
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque les informations issues de ces études ne concordent pas avec celles issues des études réalisées conformément aux prescriptions de l’annexe II, le demandeur doit fournir une analyse exhaustive des études en question et indiquer les raisons plausibles qui pourraient expliquer les divergences observées.

Where the information obtained from those studies is not coherent with the information obtained from the studies performed in accordance with the requirements set out in Annex II, the applicant shall provide a thorough analysis of the respective studies and provide plausible explanations for the observed discrepancies.


Pour les études de longue durée, si l’espace alloué à chaque animal devient inférieur à celui indiqué ci-dessus vers la fin des études en question, la priorité doit être donnée au maintien de structures sociales stables.

In long-term studies, if space allowances per individual animal fall below those indicated above towards the end of such studies, priority shall be given to maintaining stable social structures.


L'étude en question a-t-elle déjà été effectuée?

Has this study now been made?


1. Les demandeurs sont dispensés de fournir les rapports d’essais et d’études visés à l’article 33, paragraphe 3, lorsque l’État membre auquel est adressée une demande dispose des rapports d’essais et d’études en question et que les demandeurs démontrent que l’accès leur a été accordé conformément à l’article 59, à l’article 61 ou à l’article 62, ou que l’éventuelle période de protection des données est arrivée à échéance.

1. Applicants shall be exempted from supplying the test and study reports referred to in Article 33(3) where the Member State to which an application is made has the test and study reports concerned and the applicants demonstrate that they have been granted access in accordance with Article 59, 61 or 62 or that any data protection period has expired.


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1. Sans préjudice de l’article 12, paragraphe 2, de l’article 16 et de l’article 18, paragraphe 2, un ressortissant de pays tiers déjà admis en qualité d’étudiant, qui demande à suivre une partie des études dans lesquelles il est engagé ou à les compléter par un cycle d’études apparenté dans un autre État membre, est admis par ce dernier dans un délai qui n’entrave pas la poursuite des études en question, tout en laissant aux autorités compétentes suffisamment de temps pour traiter la demande s’il:

1. Without prejudice to Articles 12(2), 16 and 18(2), a third-country national who has already been admitted as a student and applies to follow in another Member State part of the studies already commenced, or to complement them with a related course of study in another Member State, shall be admitted by the latter Member State within a period that does not hamper the pursuit of the relevant studies, whilst leaving the competent authorities sufficient time to process the application, if he/she:


1. Toute décision sur une demande d’obtention ou de renouvellement d’un titre de séjour est adoptée, et communiquée au demandeur, dans un délai qui n’entrave pas la poursuite des études en question, tout en laissant aux autorités compétentes suffisamment de temps pour traiter la demande.

1. A decision on an application to obtain or renew a residence permit shall be adopted, and the applicant shall be notified of it, within a period that does not hamper the pursuit of the relevant studies, whilst leaving the competent authorities sufficient time to process the application.


Pourrait-elle également indiquer, une fois leur origine précisée, si les études en question ont consisté en un examen région par région des territoires ou des régions de production relevant de l'objectif 1 ?

Could it also indicate whether these studies were conducted at regional level on Objective 1 producer areas and regions?


Pourrait-elle également indiquer, une fois leur origine précisée, si les études en question ont consisté en un examen région par région des territoires ou des régions de production relevant de l'objectif 1?

Could it also indicate whether these studies were conducted at regional level on Objective 1 producer areas and regions?


C’est elle qui nous permet de mettre en place maintenant ces organes : un comité chargé de l’étude des questions à long terme et un groupe de travail qui réfléchit à la gestion actuelle.

It allows for the creation of what are now new bodies: a committee, to discuss long-term questions, and a working party, to consider the current administration.


Dans une lettre en date du 13 février 2001, j'ai demandé à M. Kinnock de me communiquer les études en question.

By letter of 13 February 2001 I asked Mr Kinnock to forward these studies to me.




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Date index: 2023-05-31
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