Vertaling van "l’étude confirme " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Commission d'étude sur les universités [ CEU | Commission d'étude sur l'avenir des universités | Comité de coordination et des trois groupes de travail chargés de l'étude sur l'avenir de l'enseignement supérieur et des universités | Commission d'étude des universités ]
Commission d'étude sur les universités

Regard sur l'avenir : l'étude et la surveillance à long terme des écosystèmes au Canada : rapport final du Comité d'étude et de surveillance à long terme des écosystèmes du Programme canadien des changements à l'échelle du globe
Looking Ahead: Long-Term Ecological Research and Monitoring in Canada: Final Report of the Long-Term Ecological Research and Monitoring Panel of the Canadian Global Change Program

à l'étude [ pour étude | prendre connaissance | pour examen | se pencher sur | soumettre à votre réflexion | aux fins d'étude | à prendre en considération | soumettre à l'étude ]
for consideration [ for your consideration ]

Forum suisse pour l'étude des migrations et de la population (1) | Forum suisse pour l'étude des migrations (2) [ FSM ]
Swiss Forum for Migration and Population Studies [ SFM ]

plan d'étude | plan de l'étude | conception d'études
study design

technicien de l'étude des temps et des mouvements | technicienne de l'étude des temps et des mouvements | stèmiste
time and motion study technician

méthode des cas | méthode de l'étude de cas | méthode d'étude de cas | méthode de cas
case study method | case-study method | case method

Programme national pour l'étude en continu des cours d'eau suisses | Etude à long terme des cours d'eau suisses [ NADUF ]
Swiss federal river monitoring and survey programme(1) | National Long-Term Surveillance of Swiss Rivers (2) [ NADUF ]

Ordonnance du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur l'environnement [ OEIE ]
Ordinance of 19 October 1988 on the Environmental Impact Assessment | Environmental Impact Assessment Ordinance [ EIAO ]

immunologique | relatif à l'étude des réactions immunitaires de l'organisme
immunological | immunity study-related

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’étude confirme que le niveau actuel de 9 % est approprié par rapport au risque de crédit actuel des prêts accordés et des prêts garantis couverts par le Fonds.
The study confirmed that the current level of 9% was appropriate in relation to the credit risk of the loans and guaranteed loan operations covered by the Fund.

Elle lancera donc son étude à court terme, en vue de présenter, à moyen terme, une proposition de statut de SPE (si l'étude confirme la nécessité d'une telle initiative).
The Commission will therefore launch a feasibility study in the short term, with a view to presenting a proposal for an EPC statute (if the feasibility study confirms the need for such an initiative) in the medium term.

L'étude confirme en outre que l'attitude ferme adoptée par l'UE sur la question des restrictions d'accès pour les produits sensibles, tels que la viande de bœuf et le riz, est justifiée.
The study also confirms that the EU approach to keep a firm line on limited access for sensitive products, such as beef and rice, is justified.

S. considérant que, selon cette étude, l'efficacité de l'impôt sur les sociétés est estimée à 75 %, bien que l'étude confirme également que cela ne représente pas le montant pouvant être recouvré par les autorités fiscales, car un certain pourcentage de ce montant serait bien trop coûteux ou techniquement difficile à percevoir; que, toujours selon la même étude, si une solution complète au problème de BEPS pouvait être trouvée et mise en œuvre dans l'ensemble de l'Union, les retombées positives estimées en matière de recettes fiscales pour les gouvernements des États membres s'élèveraient à 0,2 % du total des recettes fiscales;
S. whereas the same study estimates corporate income tax efficiency to be 75 %, although the study also confirms that this does not represent the amounts that could be expected to be recovered by tax authorities, because a certain percentage of those sums would be excessively expensive or technically difficult to collect; whereas according to the study, if a complete solution to the problem of BEPS were available and implementable across the Union, the estimated positive impact on tax revenues for Member State governments would be 0,2 % of total tax revenues;

S. considérant que, selon cette étude, l'efficacité de l'impôt sur les sociétés est estimée à 75 %, bien que l'étude confirme également que cela ne représente pas le montant pouvant être recouvré par les autorités fiscales, car un certain pourcentage de ce montant serait bien trop coûteux ou techniquement difficile à percevoir; que, toujours selon la même étude, si une solution complète au problème de BEPS pouvait être trouvée et mise en œuvre dans l'ensemble de l'Union, les retombées positives en matière de recettes fiscales pour les gouvernements des États membres s'élèveraient à 0,2 % du total des recettes fiscales;
S. whereas the same study estimates corporate income tax efficiency to be 75 %, although the study also confirms that this does not represent the amounts that could be expected to be recovered by tax authorities, because a certain percentage of those sums would be excessively expensive or technically difficult to collect; whereas according to the study, if a complete solution to the problem of BEPS were available and implementable across the Union, the estimated positive impact on tax revenues for Member State governments would be 0,2 % of total tax revenues ;

en apportant une aide active au diagnostic des maladies en cas de suspicion ou de confirmation de foyers dans les États membres par l'étude des isolats de virus de la variole caprine qui lui sont envoyés à des fins de confirmation du diagnostic, de caractérisation du virus et de contribution aux recherches et études épidémiologiques; en communiquant les résultats de ces activités sans délai à la Commission, aux États membres et aux laboratoires nationaux désignés pour le diagnostic des maladies en question.
assisting actively in the diagnosis of the diseases in connection with the suspicion and confirmation of outbreaks in Member States by receiving isolates of capripox viruses for the purposes of confirmatory diagnosis, virus characterisation, and contributing to epidemiological investigations and studies. Communicating the results of these activities without delay to the Commission, the Member States and the national laboratories designated for the diagnosis of those diseases concerned.

L’étude confirme l’opinion de la Commission européenne selon laquelle les craintes d’assister à un flux migratoire énorme en provenance des nouveaux États membres après le 1er mai ne sont pas fondées.
The study confirms the view of the European Commission that fears of a huge wave of migration from the new Member States after 1 May are unfounded.

L'étude confirme que la pollinisation croisée et la coexistence doivent être considérées dans le cadre de la production agricole en général.
The study confirms that cross-pollination and coexistence are issues that need to be considered in relation to agricultural production in general.

L'étude confirme que les actes sont fréquemment signifiés ou notifiés directement par voie postale (voir annexe VII).
The Study confirms that documents are frequently served directly by post (see Annex VII).