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Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Compte rendu d'avancement
Divulgation sur l'état de préparation à l'an 2000
Doctrine de l'urgence
Doctrine de l'urgence nationale
Doctrine de l'état d'urgence
Doctrine de l'état de crise
Déclaration de préparation à l'an 2000
EM GEMG
En l'état actuel de la loi
En l'état actuel des textes
Entretien selon l'état
Entretien selon vérification de l'état
Etat-major du groupement de l'état-major général
Exposé de préparation à l'an 2000
Gaz en trace
Gaz présent à l'état de trace
Gaz à l'état de trace
Infostar
Maintenance selon l'état
Maintenance selon vérification de l'état
Mention sur la préparation à l'an 2000
Rapport d'activité
Rapport d'étape
Rapport d'état
Rapport de développement
Rapport périodique
Rapport sur l'état d'avancement des travaux
Rapport sur l'état des connaissances techniques
Rapport sur l'état des travaux
Registre informatisé de l'état civil
Registre informatisé de l'état civil INFOSTAR
Registre informatisé de l'état civil «Infostar»
Registre électronique de l'état civil
SCEMG
Services centraux de l'Etat-major général
Théorie de l'urgence
Théorie de l'urgence nationale
Théorie de l'état d'urgence
Théorie de la situation d'urgence
Théorie de la situation d'urgence nationale
Théorie des pou

Vertaling van "l’état de texte " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
en l'état actuel des textes [ en l'état actuel de la loi ]

as it stands in the law [ as the law now stands ]


registre informatisé de l'état civil «Infostar» | registre informatisé de l'état civil INFOSTAR | registre électronique de l'état civil | registre informatisé de l'état civil | Infostar

Infostar computerised civil status register | Infostar


maintenance selon vérification de l'état [ maintenance selon l'état | entretien selon vérification de l'état | entretien selon l'état ]

on-condition maintenance


doctrine de l'état d'urgence [ doctrine de l'urgence nationale | théorie de l'urgence nationale | théorie de la situation d'urgence nationale | doctrine de l'urgence | doctrine de l'état de crise | théorie de la situation d'urgence | théorie de l'état d'urgence | théorie de l'urgence | théorie des pou ]

emergency doctrine [ national emergency doctrine ]


rapport périodique | rapport d'activité | rapport d'étape | rapport de développement | compte rendu d'avancement | rapport sur l'état des travaux | rapport d'état | rapport sur l'état d'avancement des travaux | rapport sur l'état des connaissances techniques

progress report | status report | field report


déclaration de préparation à l'an 2000 | exposé de préparation à l'an 2000 | mention sur la préparation à l'an 2000 | divulgation sur l'état de préparation à l'an 2000 | divulgation relative à l'état de préparation en vue de l'an 2000

Year 2000 Readiness Disclosure


gaz présent à l'état de trace | gaz à l'état de trace | gaz en trace

trace gas


Services centraux de l'Etat-major général [ SCEMG ]

Central Administration of the General Staff


Etat-major du groupement de l'état-major général [ EM GEMG ]

Group Staff for General Staff Services


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complication .5 Complet ou sans précision, compliqué d'une infec ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R2065 - EN - Règlement d'exécution (UE) 2015/2065 de la Commission du 17 novembre 2015 établissant, conformément au règlement (UE) n° 517/2014 du Parlement européen et du Conseil, le format de notification des programmes de formation et de certification des États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/2065 DE LA COMMISSION - 517/2014 du Parlement européen et du Conseil, le format de notification des programmes de formation et de certification des États membres

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32015R2065 - EN - Commission Implementing Regulation (EU) 2015/2065 of 17 November 2015 establishing, pursuant to Regulation (EU) No 517/2014 of the European Parliament and of the Council, the format for notification of the training and certification programmes of the Member States (Text with EEA relevance) // COMMISSION IMPLEMENTING REGULATION (EU) 2015/2065


Règlement (CE) n° 308/2008 de la Commission du 2 avril 2008 établissant, conformément au règlement (CE) n° 842/2006 du Parlement européen et du Conseil, un modèle de notification des programmes de formation et de certification des États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Commission Regulation (EC) No 308/2008 of 2 April 2008 establishing, pursuant to Regulation (EC) No 842/2006 of the European Parliament and of the Council, the format for notification of the training and certification programmes of the Member States (Text with EEA relevance)


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0308 - EN - Règlement (CE) n° 308/2008 de la Commission du 2 avril 2008 établissant, conformément au règlement (CE) n° 842/2006 du Parlement européen et du Conseil, un modèle de notification des programmes de formation et de certification des États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) // RÈGLEMENT (CE) N - 308/2008 DE LA COMMISSION

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32008R0308 - EN - Commission Regulation (EC) No 308/2008 of 2 April 2008 establishing, pursuant to Regulation (EC) No 842/2006 of the European Parliament and of the Council, the format for notification of the training and certification programmes of the Member States (Text with EEA relevance) // COMMISSION REGULATION (EC) No 308/2008


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32017D1850 - EN - Décision d'exécution (UE) 2017/1850 de la Commission du 11 octobre 2017 modifiant la décision d'exécution 2014/709/UE concernant des mesures zoosanitaires de lutte contre la peste porcine africaine dans certains États membres [notifiée sous le numéro C(2017) 6774] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. ) // DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/1850 DE LA COMMISSION // modifiant la décision d'exécution 2014/709/UE concernant des mesures zoosanitaires de lutte contre ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32017D1850 - EN - Commission Implementing Decision (EU) 2017/1850 of 11 October 2017 amending Implementing Decision 2014/709/EU concerning animal health control measures relating to African swine fever in certain Member States (notified under document C(2017) 6774) (Text with EEA relevance. ) // COMMISSION IMPLEMENTING DECISION (EU) 2017/1850 // amending Implementing Decision 2014/709/EU concerning animal health control measures relating to African swine fever in certain Member States // (Text with EEA relevance)


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sur la proposition de règlement du Conseil sur l'application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne à certaines catégories d'aides d'État horizontales (texte codifié)

on the proposal for a Council regulation on the application of Articles 107 and 108 of the Treaty on the Functioning of the European Union to certain categories of horizontal state aid (codified text)


Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 15 avril 2014 en vue de l’adoption de la décision n° ./2014/UE du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de l'Union à un programme européen d'innovation et de recherche en métrologie (EMPIR) entrepris conjointement par plusieurs États membres (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Position of the European Parliament adopted at first reading on 15 April 2014 with a view to the adoption of Decision No ./2014/EU of the European Parliament and of the Council on the participation of the Union in a European Metrology Programme for Innovation and Research (EMPIR) jointly undertaken by several Member States (Text with EEA relevance)


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32012L0052 - EN - Directive d’exécution 2012/52/UE de la Commission du 20 décembre 2012 établissant des mesures visant à faciliter la reconnaissance des prescriptions médicales établies dans un autre État membre Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // DIRECTIVE D’EXÉCUTION 2012/52/UE DE LA COMMISSION // du 20 décembre 2012 // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32012L0052 - EN - Commission Implementing Directive 2012/52/EU of 20 December 2012 laying down measures to facilitate the recognition of medical prescriptions issued in another Member State Text with EEA relevance // COMMISSION IMPLEMENTING DIRECTIVE 2012/52/EU // of 20 December 2012 // (Text with EEA relevance)


– (FR) Monsieur le Président, Monsieur le Président en exercice du Conseil, Madame la Commissaire – à qui je voudrais souhaiter un bon anniversaire, d'ailleurs, aujourd'hui – je ne vais pas faire état du texte que je comptais vous lire ici au nom de mon groupe parce que je crois que nous sommes dans un débat particulièrement important.

– (FR) Mr President, President-in-Office of the Council, Commissioner – to whom I would like to wish a happy birthday today – I am not going to refer to the text I was planning to read to you here on behalf of my group because I believe we are in the midst of a particularly important discussion.


En l'état, ce texte de compromis est inacceptable.

As it stands, this compromise text is unacceptable.


En l’état, ce texte ne permet ni de protéger les intérêts des consommateurs, des artisans-chocolatiers et des producteurs de cacao, ni de garantir la qualité du chocolat.

As it stands, this text does not allow the interests of consumers, small-scale chocolate makers or cocoa producers to be protected. It also does not guarantee the quality of chocolate.


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