Traduction de «l’usage lorsqu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

L'usage du tabac en milieu de travail (Politique) [ L'usage du tabac en milieu de travail | Politique sur l'usage du tabac dans la fonction publique ]
Smoking in the Workplace (Policy) [ Smoking in the Workplace | Public Service Smoking Policy ]

Effets de l'usage de tranquillisants : l'usage des benzodiazépines au Canada [ Effets de l'usage de tranquillisants ]
Effects of tranquillization: benzodiazepine use in Canada [ Effects of tranquillization ]

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

Enquête nationale par foyer sur l'usage de l'alcool et la conduite automobile : connaissances, attitudes et comportement des automobilistes canadiens [ Enquête nationale par foyer sur l'usage de l'alcool et la conduite automobile ]
A national household survey on drinking and driving: knowledge, attitudes, and behaviour of Canadian drivers [ A national household survey on drinking and driving ]

Ordonnance du 12 novembre 2008 relative à l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Ordonnance sur l'usage de la contrainte [ OLUsC ]
Ordinance of 12 November 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Ordinance [ UFO ]

politique de protection des non-fumeurs | règlement concernant l'usage du tabac | politique relative à l'usage du tabac
non smoking policy

Loi du 20 mars 2008 sur l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Loi sur l'usage de la contrainte [ LUsC ]
Federal Act of 20 March 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Act [ UFA ]

contenu généré par les utilisateurs | contenu généré par l'utilisateur | CGU | contenu généré par les usagers | contenu généré par l'usager
user generated content | UGC | consumer generated media | CGM

orienté vers l'usager (1) | orienté clientèle (2) | orienté utilisateur (3) | orienté usager (4) | orienté client (5)
user-oriented

ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu
as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(28) Afin de garantir la sécurité juridique et de protéger les droits liés aux marques acquises légitimement, il est approprié et nécessaire de prévoir, sans porter atteinte au principe selon lequel la marque postérieure ne peut pas être opposée à la marque antérieure, que les titulaires de marques antérieures ne devraient pas pouvoir obtenir le refus ou la nullité d'une marque postérieure, ni s'opposer à son usage, lorsque cette dernière a été acquise à un moment où la marque antérieure était susceptible d'être déclarée nulle ou que son titulaire était susceptible d'être déchu de ses droits, par exemple parce qu'elle n'avait pas encore acquis de caractère distinctif par l'usage, ou bien ne pouvait pas être opposée à la marque postérieure faute de remplir les conditions nécessaires, par exemple faut d'avoir déjà acquis une renommée.
(28) In order to ensure legal certainty and safeguard trade mark rights legitimately acquired, it is appropriate and necessary to lay down, without affecting the principle that the later trade mark cannot be enforced against the earlier trade mark, that proprietors of earlier trade marks should not be entitled to obtain refusal or invalidation or to oppose the use of a later trade mark when the later trade mark was acquired at a time when the earlier trade mark was liable to be declared invalid or revoked, for example because it had not yet acquired distinctiveness through use, or when the earlier trade mark could not be enforced against the later trade mark because the necessary conditions were not applicable, for example when the earlier mark had not yet obtained reputation.

L’article 58, paragraphe 1, point e), du règlement (CE) no 1907/2006, en liaison avec son article 58, paragraphe 2, prévoit la possibilité d’octroyer des exemptions pour certaines utilisations ou catégories d’usages lorsqu’il existe une législation spécifique de l’Union qui impose des exigences minimales en ce qui concerne la protection de la santé humaine ou de l’environnement et qui permet de maîtriser les risques.
Article 58(1)(e) in conjunction with Article 58(2) of Regulation (EC) No 1907/2006 provides for the possibility of exemptions of uses or categories of uses in cases where there is specific EU legislation imposing minimum requirements relating to the protection of human health or the environment that ensures proper control of the risks.

20. estime qu'il est nécessaire de réaliser une étude qui éclaire de façon approfondie tous les aspects des choix et des options dont disposent les citoyens sur le plan de la mobilité urbaine (transport privé ou transport public); préconise la collecte de données nouvelles et normalisées sur des questions moins étudiées, comme le comportement des piétons et des cyclistes et les motivations des usagers lorsqu'ils utilisent certains modes de transport de préférence à d'autres;
20. Considers that a study should be drawn up which throws light and contains detailed information on all aspects of citizens" urban mobility choices and options (private versus public transport); calls for new and standardised data-gathering on lesser studied issues such as pedestrian and cyclist behaviour and citizens' motivation when making use of certain transport modes and not others;

20. estime qu'il est nécessaire de réaliser une étude qui éclaire de façon approfondie tous les aspects des options dont disposent les citoyens sur le plan de la mobilité urbaine (transport individuel collectif); préconise la collecte de données nouvelles et normalisées sur des questions moins étudiées, comme le comportement des piétons et des cyclistes et les motivations des usagers lorsqu'ils utilisent certains modes de transport de préférence à d'autres;
20. Considers that a study should be drawn up which throws light and contains detailed information on all aspects of citizens’ urban mobility options (private versus public transport); calls for new and standardised data-gathering on lesser studied issues such as pedestrian and cyclist behaviour and citizens' motivation when making use of certain transport modes and not others;

Les prix facturés aux usagers lorsqu'ils appellent de l'étranger sur leur portable peuvent s'avérer élevés, voire souvent excessifs.
The prices level of mobile communication services offered to consumers when roaming have been varying from high to often excessive.

Les États membres procèdent à de larges consultations, en mettant l'accent sur les usagers, lorsqu'il s'agit de définir les obligations de service public et d'évaluer si l'entreprise concernée remplit lesdites obligations.
When defining public service obligations and in assessing whether those obligations are met by the undertaking concerned, the Member States shall consult widely, with particular emphasis on users.

Les États membres devraient procéder à de larges consultations, en mettant l'accent sur les usagers, lorsqu'il s'agit de définir les obligations de service public et d'évaluer si l'entreprise concernée remplit lesdites obligations.
When defining public service obligations and in assessing whether those obligations are met by the undertaking concerned, the Member States should consult widely, with particular emphasis on users.

Un produit énergétique est à double usage lorsqu'il est destiné à être utilisé à la fois comme combustible et pour des usages autres que ceux de carburant ou de combustible.
An energy product has a dual use when it is used both as heating fuel and for purposes other than as motor fuel and heating fuel.

- d'une installation exclusivement destinée à cet usage lorsqu'ils sont utilisés comme centre de rassemblement,
- a facility dedicated exclusively for this purpose when used as an assembly centre,