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Effets de l'usage de tranquillisants
L'usage du tabac en milieu de travail
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Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
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Vertaling van "l’usage de telle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
L'usage du tabac en milieu de travail (Politique) [ L'usage du tabac en milieu de travail | Politique sur l'usage du tabac dans la fonction publique ]

Smoking in the Workplace (Policy) [ Smoking in the Workplace | Public Service Smoking Policy ]


Effets de l'usage de tranquillisants : l'usage des benzodiazépines au Canada [ Effets de l'usage de tranquillisants ]

Effects of tranquillization: benzodiazepine use in Canada [ Effects of tranquillization ]


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


Enquête nationale par foyer sur l'usage de l'alcool et la conduite automobile : connaissances, attitudes et comportement des automobilistes canadiens [ Enquête nationale par foyer sur l'usage de l'alcool et la conduite automobile ]

A national household survey on drinking and driving: knowledge, attitudes, and behaviour of Canadian drivers [ A national household survey on drinking and driving ]


Ordonnance du 12 novembre 2008 relative à l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Ordonnance sur l'usage de la contrainte [ OLUsC ]

Ordinance of 12 November 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Ordinance [ UFO ]


politique de protection des non-fumeurs | règlement concernant l'usage du tabac | politique relative à l'usage du tabac

non smoking policy


Loi du 20 mars 2008 sur l'usage de la contrainte et de mesures policières dans les domaines relevant de la compétence de la Confédération | Loi sur l'usage de la contrainte [ LUsC ]

Federal Act of 20 March 2008 on the Use of Police Control and Restraint Techniques and Police Measures under Federal Jurisdiction | Use of Force Act [ UFA ]


contenu généré par les utilisateurs | contenu généré par l'utilisateur | CGU | contenu généré par les usagers | contenu généré par l'usager

user generated content | UGC | consumer generated media | CGM


orienté vers l'usager (1) | orienté clientèle (2) | orienté utilisateur (3) | orienté usager (4) | orienté client (5)

user-oriented


protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager

user-user protocol
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les dispositions relatives à la surveillance des médicaments à usage humain, telles qu’elles sont énoncées au règlement (CE) no 726/2004, constituent des dispositions spécifiques au sens de l’article 15, paragraphe 2, du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l’accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits

The provisions on the monitoring of medicinal products for human use in Regulation (EC) No 726/2004 constitute specific provisions in the meaning of Article 15(2) of Regulation (EC) No 765/2008 of the European Parliament and of the Council of 9 July 2008 setting out the requirements for accreditation and market surveillance relating to the marketing of products


Les Etats membres doivent aussi prendre en compte l'application ou la non application, i.e, le degré d'utilisation (considérant n°35) des mesures techniques, lorsqu'ils prévoient une compensation équitable dans le cadre de l'exception pour usagé privé, telle qu'elle est permise par l'article 5(2)b.

Member States also have to take into account the application or non application i.e. the degree of use (Recital 35) of technological measures when providing for fair compensation in the context of the private use exception as permitted under Article 5(2)(b).


Toutefois, l'enquête a démontré que le remplacement du papier d'aluminium à usage domestique par un autre emballage est très difficile en raison des caractéristiques spécifiques du papier d'aluminium à usage domestique telles que la résistance à la chaleur et la protection contre la lumière.

However the investigation showed that the substitution of AHF by alternative packaging is very difficult due to the specific characteristics of AHF such as heat resistance and light protection.


1. L’obligation faite au titulaire de l’autorisation de mise sur le marché, en vertu de l’article 104, paragraphe 3, point b), de la directive 2001/83/CE, telle que modifiée par la directive 2010/84/UE, qui s’applique aux médicaments à usage humain autorisés conformément au règlement (CE) no 726/2004 en vertu de l’article 21 du règlement (CE) no 726/2004, tel que modifié par le présent règlement, de tenir à jour et de mettre à disposition sur demande un dossier permanent du système de pharmacovigilance pour un ou plusieurs médicaments ...[+++]

1. The obligation on the part of the marketing authorisation holder to maintain and make available on request a pharmacovigilance system master file in respect of one or more medicinal products for human use provided for in Article 104(3)(b) of Directive 2001/83/EC as amended by Directive 2010/84/EU, which applies to medicinal products for human use authorised pursuant to Regulation (EC) No 726/2004 by virtue of Article 21 of Regulation (EC) No 726/2004 as amended by this Regulation, shall apply to marketing authorisations granted before 2 July 2012 as from either:


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De telles études peuvent viser à recueillir des données permettant d’évaluer la sécurité ou l’efficacité des médicaments à usage humain dans la pratique médicale quotidienne.

Such studies may be aimed at collecting data to enable the assessment of safety or efficacy of medicinal products for human use in everyday medical practice.


La notion de «médicament de référence» au sens de l’article 10, paragraphe 2, sous a), de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil, du 6 novembre 2001, instituant un code communautaire relatif aux médicaments à usage humain, telle que modifiée par le règlement (CE) no 1394/2007 du Parlement européen et du Conseil, du 13 novembre 2007, doit être interprétée en ce sens qu’elle englobe un médicament dont l’autorisation de mise sur le marché a été délivrée sur le fondement de l’article 10 bis de cette directive.

The concept of ‘reference medicinal product’ within the meaning of Article 10(2)(a) of Directive 2001/83/EC of the European Parliament and of the Council of 6 November 2001 on the Community code relating to medicinal products for human use, as amended by Regulation (EC) No 1394/2007 of the European Parliament and of the Council of 13 November 2007, must be interpreted as encompassing a medicinal product for which the marketing authorisation was granted on the basis of Article 10(a) of the directive.


Les dispositions relatives à la surveillance des médicaments à usage humain, telles qu’elles sont énoncées au règlement (CE) no 726/2004, constituent des dispositions spécifiques au sens de l’article 15, paragraphe 2, du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 fixant les prescriptions relatives à l’accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits (11).

The provisions on the monitoring of medicinal products for human use in Regulation (EC) No 726/2004 constitute specific provisions in the meaning of Article 15(2) of Regulation (EC) No 765/2008 of the European Parliament and of the Council of 9 July 2008 setting out the requirements for accreditation and market surveillance relating to the marketing of products (11).


Les Etats membres doivent aussi prendre en compte l'application ou la non application, i.e, le degré d'utilisation (considérant n°35) des mesures techniques, lorsqu'ils prévoient une compensation équitable dans le cadre de l'exception pour usagé privé, telle qu'elle est permise par l'article 5(2)b.

Member States also have to take into account the application or non application i.e. the degree of use (Recital 35) of technological measures when providing for fair compensation in the context of the private use exception as permitted under Article 5(2)(b).


Mais il demeure impossible de trouver des informations sur des questions aussi importantes du point de vue des usages telles que la localisation et l'accessibilité par les élèves des ordinateurs avec une connexion à Internet dans les écoles, la comparaison des usages en classe et des usages à la maison ou dans d'autres lieux, les taux d'utilisation des équipements, des logiciels, des laboratoires informatiques; les attitudes des enseignants en fonction de l'âge etc.

But it is still impossible to find information on matters which are so relevant with regard to actual practice, e.g. the location and accessibility by pupils of PCs with an Internet connection in schools, the comparison of actual practice in the classroom and actual practice at home or elsewhere, the rate of use of equipment, software, informatics laboratories; teacher attitude as a function of age, etc.


L'usage de telles dénominations n'est autorisé que si le pays d'origine du produit est clairement et visiblement indiqué sur l'étiquette.

Use of such names shall be authorized only if the country of origin of the product is clearly and visibly indicated on the label.


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