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Réexaminer
Réexaminer périodiquement

Traduction de «l’ue devrait réexaminer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
réexaminer périodiquement

to keep under regular review




Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Committee to review United Nations public information policies and activities
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission devrait réexaminer l’efficacité du règlement (CE) no 717/2007 tel que modifié par le présent règlement, en tenant compte de ses objectifs et de la contribution qu’il apporte à la mise en œuvre du cadre réglementaire ainsi qu’au fonctionnement harmonieux du marché intérieur.

The Commission should review the effectiveness of Regulation (EC) No 717/2007 as amended by this Regulation in light of its objectives and the contribution to the implementation of the regulatory framework and the smooth functioning of the internal market.


Au cours de la réunion annuelle qui se tiendra à Agadir en novembre de cette année, le comité de la CICTA devrait réexaminer le programme pour le rétablissement du thon rouge sur la base de l'évaluation des stocks effectuée par le SCRS.

During the annual meeting in Agadir in November this year, the ICCAT Commission is expected to review the Bluefin tuna recovery plan on the basis of the SCRS stock assessment.


La Cour estime que la Commission, responsable en dernier ressort de l’exécution budgétaire, devrait réexaminer, au début de la nouvelle période financière, le fonctionnement des systèmes de gestion et de contrôle des États membres.

The Court considers that the Commission, as the holder of the ultimate responsibility in the implementation of the budget, should at the start of the new financial period review the functioning of management and control systems of the Member States.


La Commission devrait réexaminer l’efficacité du présent règlement, en tenant compte de ses objectifs et de la contribution qu’il apporte à la mise en œuvre du cadre réglementaire de 2002 pour les communications électroniques ainsi qu’au fonctionnement harmonieux du marché intérieur.

The Commission should review the effectiveness of this Regulation in light of its objectives and the contribution to the implementation of the 2002 regulatory framework for electronic communications and the smooth functioning of the internal market.


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Quatre ans après le délai de transposition de la présente directive, la Commission devrait réexaminer l’application et le champ d’application de la présente directive en tenant compte de ses objectifs et devrait évaluer si l’approche harmonisée de l’Union a entraîné, ou non, des perturbations majeures du marché et si, oui ou non, la présente directive fonctionne avec efficacité à la lumière des principes qui régissent le marché intérieur et des conditions de concurrence équitables.

4 years after the deadline for transposition of this Directive, the Commission should review the application and the scope of this Directive taking into account its objectives and should assess whether or not the Union harmonised approach has caused any ongoing major market disruption and whether or not this Directive functions effectively in light of the principles of the internal market and of a level playing field.


Si des observations sont formulées, la Commission devrait réexaminer sa décision à la lumière de ces observations et en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission .

Where observations are submitted, the Commission should review its decision in the light of those observations and in accordance with Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission .


Le Médiateur a fait part de sa conclusion dans un rapport spécial adressé au Parlement européen, qui recommande que "Le Conseil de l'Union européenne devrait réexaminer son refus de décider de se réunir publiquement lorsqu'il agit dans sa capacité législative”.

The Ombudsman has forwarded this finding in a special report to the European Parliament, with a recommendation that: “The Council of the European Union should review its refusal to decide to meet publicly whenever it is acting in its legislative capacity”.


Toutefois, la Commission devrait réexaminer rapidement la dérogation relative aux outils électriques sans fil (dans un délai de quatre ans à compter de l'entrée en vigueur de la directive).

However, the Commission would have to carry out an early review of the exemption for cordless power tools (within four years of entry into force of the Directive).


La Commission devrait réexaminer ces lignes directrices régulièrement afin de s'assurer qu'elles sont toujours adaptées à un marché en évolution rapide.

The Commission should review the guidelines regularly to ensure that they remain appropriate in a rapidly developing market.


Toutefois, la Commission devrait réexaminer l'affaire sous l'angle de la concurrence au cas où EdF acquerrait une participation de contrôle dans Italenergia/Montedison à l'avenir", a déclaré Mario Monti, Commissaire européen responsable de la concurrence.

However, the Commission would have to carry out a new competitive assessment of the case if EdF were to gain a controlling position in Italenergia/Montedison in the future, " said European Competition Commissioner Mario Monti.




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Date index: 2023-02-13
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