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Abscisse à l'origine
Coordonnée à l'origine
Détermination de l'origine des besoins
Emplacement de l'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Identification de l'origine des besoins
Justification d'origine
Justification de l'origine
OAOr
OOr
OOr-DEFR
Ordonnée à l'origine
Point d'intersection
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
évènement à l'origine de l'exclusion
événement à l'origine de l'exclusion

Vertaling van "l’origine un amendement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


coordonnée à l'origine | abscisse à l'origine | ordonnée à l'origine | point d'intersection

intercept point


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


Règlement sur la détermination, la révision et le réexamen de l'origine, du classement tarifaire et de la valeur en douane [ Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA et ALÉCC) | Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA) ]

Determination, Re-determination and Further Re-determination of Origin, Tariff Classification and Value for Duty Regulations [ NAFTA and CCFTA Re-determination of Origin Regulations | NAFTA Re-determination of Origin Regulations ]


événement à l'origine de l'exclusion [ évènement à l'origine de l'exclusion ]

event giving rise to the disqualification


détermination de l'origine des besoins | identification de l'origine des besoins

pegging


Ordonnance du DETEC du 24 novembre 2006 sur l´attestation du type de production et de l´origine de l´électricité [ OAOr ]

DETEC Ordinance of 24 November 2006 on Certification of the Method of Production and Source of Electricity [ PSEO ]


Ordonnance du DEFR du 9 avril 2008 sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises [ OOr-DEFR ]

FDEA Ordinance of 9 April 2008 on the Certification of the Non-Preferential Origin of Goods [ CGO-FDEA ]


Ordonnance du 9 avril 2008 sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises [ OOr ]

Ordinance of 9 April 2008 on the Certification of the Non-Preferential Origin of Goods [ CGO ]


Protocole d'amendement de la Convention pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique

Protocol amending the Convention for the Prevention of Marine Pollution from Land-Based Sources
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Une autorité compétente qui a approuvé un document d’enregistrement, ou un document d’enregistrement universel et ses amendements, notifie à l’autori de l’État membre d’origine compétente pour l’approbation du prospectus, à la demande de l’émetteur, de l’offreur, de la personne qui sollicite l’admission à la négociation sur un marché réglementé ou de la personne responsable de l’établissement de ce document, un certificat d’approbation attestant que le document d’enregistrement, ou le document d’enregistrement universel et ses am ...[+++]

2. A competent authority that has approved a registration document, or a universal registration document and any amendments thereto, shall, at the request of the issuer, the offeror, the person asking for admission to trading on a regulated market or the person responsible for drawing up such document, notify the competent authority of the home Member State for the prospectus approval with a certificate of approval attesting that the registration document, or universal registration document and any amendments thereto, has been drawn up in accordance with this Regulation and with an electronic copy of that document.


J'ai aussi été frappé par le commentaire—et l'auteur avait raison de le faire—voulant que si nous adoptions ces amendements avant que soit terminé le rapport détaillé qui portait directement sur cet article, il serait difficile de revenir dans six mois et de dire que, maintenant que nous avons ce rapport, qui est à l'origine des amendements, nous devrions revoir l'article en question.

I was also taken by the remark—and I think he has reason for saying this—that if we pass these amendments in the face of a very extensive report that bears directly on this particular section, it is going to be arguably difficult to come back six months from now and say we have this report now, which is the basis of amendments, and we should be revisiting this section.


À l'origine, votre amendement proposait la suppression de l'article 25.

Originally, your amendment was to delete clause 25.


Des modifications et amendements successifs ont été apportés au texte original du règlement (CE) no 853/2004.

Successive amendments and corrections to Regulation (EC) No 853/2004 have been incorporated into the basic text.


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Si on prend le projet de loi original, cet amendement touche l'article 2, en ce qui concerne la définition de « conseil ».

If you look at the original bill, this affects clause 2 in relation to the definition of “Council”.


«engrais organiques» et «amendements», les matières d’origine animale utilisées séparément ou ensemble pour assurer ou améliorer la nutrition des plantes et préserver ou améliorer les propriétés physicochimiques des sols ainsi que leur activité biologique; ces engrais et amendements peuvent comprendre le lisier, le guano non minéralisé, le contenu de l’appareil digestif, le compost et les résidus de digestion.

‘organic fertiliser’ and ‘soil improver’ means materials of animal origin used to maintain or improve plant nutrition and the physical and chemical properties and biological activities of soils, either separately or together; they may include manure, non-mineralised guano, digestive tract content, compost and digestion residues.


«engrais organiques» et «amendements», les matières d’origine animale utilisées séparément ou ensemble pour assurer ou améliorer la nutrition des plantes et préserver ou améliorer les propriétés physicochimiques des sols ainsi que leur activité biologique; ces engrais et amendements peuvent comprendre le lisier, le guano non minéralisé, le contenu de l’appareil digestif, le compost et les résidus de digestion.

‘organic fertiliser’ and ‘soil improver’ means materials of animal origin used to maintain or improve plant nutrition and the physical and chemical properties and biological activities of soils, either separately or together; they may include manure, non-mineralised guano, digestive tract content, compost and digestion residues.


Pour toutes ces raisons, monsieur le président, je voudrais aussi déposer l'amendement que je propose au projet de loi C-249 concernant les gains en efficience (1535) Au lieu de modifier les paragraphes 96(3) et 96(4), comme le prévoyait le projet de loi original, cet amendement modifie le paragraphe 96(1), et se lit ainsi:

Chair, in consideration of this, I wish also to table the amendment to Bill C-249, consideration in gains of efficiency (1535) As opposed to changing subsections 96(3) and 96(4), as the original bill had intended, it in fact changes within the same area subsection 96(1), and it reads as follows:


Des modifications et amendements successifs ont été apportés au texte original de la directive 2002/20/CE.

The successive amendments and corrections to Directive 2002/20/EC have been incorporated in the original text.


Il s'agit donc du sous-amendement qui était, à l'origine, l'amendement 6494472 de Mme Doré Lefebvre.

Then this is the subamendment that was originally amendment 6494472 by Madam Doré Lefebvre.


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