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Abscisse à l'origine
Coordonnée à l'origine
Détermination de l'origine des besoins
Emplacement de l'origine
Foyer d'origine
Foyer initial
Foyer initial d'incendie
Foyer-origine
Identification de l'origine des besoins
Inexact
Justification d'origine
Justification de l'origine
OAOr
OOr
OOr-DEFR
Ordonnée à l'origine
Point d'intersection
Point de départ d'un sinistre
Point de départ de l'incendie
Point de départ du feu
Preuve d'origine
Preuve de l'origine
évènement à l'origine de l'exclusion
événement à l'origine de l'exclusion

Vertaling van "l’origine sont inexactes " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
justification de l'origine [ justification d'origine | preuve de l'origine | preuve d'origine ]

proof of origin


coordonnée à l'origine | abscisse à l'origine | ordonnée à l'origine | point d'intersection

intercept point


point de départ de l'incendie | point de départ du feu | point de départ d'un sinistre | emplacement de l'origine | foyer initial | foyer initial d'incendie | foyer d'origine | foyer-origine

point of origin


Règlement sur la détermination, la révision et le réexamen de l'origine, du classement tarifaire et de la valeur en douane [ Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA et ALÉCC) | Règlement sur le délai de révision de l'origine des marchandises (ALÉNA) ]

Determination, Re-determination and Further Re-determination of Origin, Tariff Classification and Value for Duty Regulations [ NAFTA and CCFTA Re-determination of Origin Regulations | NAFTA Re-determination of Origin Regulations ]


événement à l'origine de l'exclusion [ évènement à l'origine de l'exclusion ]

event giving rise to the disqualification


détermination de l'origine des besoins | identification de l'origine des besoins

pegging


Ordonnance du DETEC du 24 novembre 2006 sur l´attestation du type de production et de l´origine de l´électricité [ OAOr ]

DETEC Ordinance of 24 November 2006 on Certification of the Method of Production and Source of Electricity [ PSEO ]


Ordonnance du DEFR du 9 avril 2008 sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises [ OOr-DEFR ]

FDEA Ordinance of 9 April 2008 on the Certification of the Non-Preferential Origin of Goods [ CGO-FDEA ]


Ordonnance du 9 avril 2008 sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises [ OOr ]

Ordinance of 9 April 2008 on the Certification of the Non-Preferential Origin of Goods [ CGO ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
À l’appui de leur demande de contrôle a posteriori, elles fournissent tous les documents et tous les renseignements obtenus qui font penser que les mentions portées sur la preuve de l’origine sont inexactes.

Any documents and information obtained suggesting that the information given on the proof or origin is incorrect shall be forwarded in support of the request for verification.


Lorsque de telles indications sont utilisées, elles devraient permettre aux consommateurs d'être pleinement informés de l'origine des produits qu'ils achètent, afin de les protéger contre des déclarations concernant l'origine frauduleuses, inexactes ou trompeuses.

When such indications are used, they should enable consumers to be fully aware of the origin of the products they purchase, so as to protect them against fraudulent, inaccurate or misleading claims of origin.


Le marquage de l'origine faciliterait les choix des consommateurs et contribuerait à réduire l'importance des titres d'origine frauduleux, inexacts ou trompeurs.

Origin marking would facilitate consumer choice and contribute to reducing fraudulent, inaccurate or misleading claims of origin.


L'objectif de ces indications devrait être de permettre aux consommateurs d'être pleinement informés de l'origine exacte des produits qu'ils achètent, afin de les protéger contre les déclarations d'origine frauduleuses, inexactes ou trompeuses.

The aim of such indications should be to enable consumers to be fully aware of the exact origin of the products they purchase, so as to protect them against fraudulent, inaccurate or misleading claims of origin.


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L'objectif de ces indications devrait être de permettre aux consommateurs d'être pleinement informés de l'origine exacte des produits qu'ils achètent, afin de les protéger contre les déclarations d'origine frauduleuses, inexactes ou trompeuses.

The aim of such indications should be to enable consumers to be fully aware of the exact origin of the products they purchase, so as to protect them against fraudulent, inaccurate or misleading claims of origin.


L'objectif de ces indications devrait être de permettre aux consommateurs d'être pleinement informés de l'origine exacte des produits qu'ils achètent, afin de les protéger contre les déclarations d'origine frauduleuses, inexactes ou trompeuses.

The aim of such indications should be to enable consumers to be fully aware of the exact origin of the products they purchase, so as to protect them against fraudulent, inaccurate or misleading claims of origin.


À l’appui de leur demande de contrôle a posteriori, elles fournissent tous les documents et tous les renseignements obtenus qui donnent à penser que les mentions portées sur la preuve de l’origine sont inexactes.

Any documents and information obtained suggesting that the information given on the proof of origin is incorrect shall be forwarded in support of the request for verification.


À l'appui de leur demande de contrôle a posteriori, elles fournissent tous les documents et tous les renseignements obtenus qui font penser que les mentions portées sur la preuve de l'origine sont inexactes.

Any documents and information obtained suggesting that the information given on the proof of origin is incorrect shall be forwarded in support of the request for verification.


5. invite la Commission et le Conseil à mettre particulièrement l'accent sur la promotion de l'image de l'industrie européenne, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'Union et sur la préservation de son identité et de sa spécificité, tout en veillant à ce que la bonne réputation d'ensemble de l'industrie communautaire ainsi que l'image et l'attrait de produits européens de grande valeur ne soient pas ternis par des indications d'origine inexactes ou trompeuses;

5. Calls on the Commission and the Council to place special emphasis on promoting the image of EU industry inside and outside the Community, safeguarding its identity and specificity, and ensuring that the overall good reputation of the Community's industry and the image and attractiveness of high value EU products is not tarnished by inaccurate or misleading indications of origin;


À l'appui de leur demande de contrôle a posteriori, elles fournissent tous les documents et tous les renseignements obtenus qui font penser que les mentions portées sur la preuve de l'origine sont inexactes.

Any documents and information obtained suggesting that the information given on the proof of origin is incorrect shall be forwarded in support of the request for verification.


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