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Accepter d'accueillir l'appel
Consentir à l'admission de l'appel
Coûts d'opération
Coûts de l'opération
Coûts de la transaction
Coûts de transaction
Imposition volontaire d'opérations
OPer-AH
Ordre bivalent
Ordre l'un annule l'autre
Ordre «l'un annule l'autre»
Permettre que l'appel soit accueilli

Traduction de «l’opération soit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ordonner que l'intéressé soit présent sous garde à l'audience [ ordonner que la personne en cause soit présente sous garde à l'audience | ordonner que la personne concernée soit présente sous garde à l'audience ]

order that the person attend in custody any hearing


ordre bivalent | ordre l'un annule l'autre | ordre soit l'un, soit l'autre

alternative order | either-or order | one-cancels-the-other order | OCO order | combination order


ordre bivalent | ordre «soit l'un, soit l'autre» | ordre «l'un annule l'autre»

alternative order | either-or order | OCO order | one-cancels-the-other order


ordre bivalent [ ordre «l'un annule l'autre» | ordre «soit l'un, soit l'autre» ]

alternative order [ either-or order | one-cancels-the-other order | OCO order ]


accepter d'accueillir l'appel [ permettre que l'appel soit accueilli | consentir à l'admission de l'appel ]

consent to allow the appeal


coûts d'opération | coûts de transaction | coûts de l'opération | coûts de la transaction

transaction costs


crédit d'exploitation? (intérêts et remboursement sont assurés par l'opération commerciale ou de production qu'il finance)

bridge loan


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


option pour l'imposition des opérations exclues du champ de l'impôt (1) | imposition volontaire d'opérations (2)

option for the taxation of exempted supplies | voluntary taxation of supplies


Ordonnance du DETEC du 28 juin 2005 relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture [ OPer-AH ]

DETEC Ordinance of 28 June 2005 on the Special Licence for the Use of Plant Protection Products in Agriculture and Horticulture [ SLO-AH ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Avant qu’une opération soit autorisée, ses aspects opérationnels et financiers sont vérifiés par des agents distincts de l’agent ayant initié l’opération.

Before an operation is authorised, the operational and financial aspects shall be verified by members of staff other than the one who initiated the operation.


Dans les cas où le portefeuille du client inclut les produits résultant d'une ou de plusieurs transactions non dénouées, les informations visées au point a) peuvent être fondées soit sur la date de l'opération, soit sur celle du règlement, pourvu que cette base soit la même pour toutes les données de ce type transmises dans le relevé.

In cases where the portfolio of a client includes the proceeds of one or more unsettled transactions, the information referred to in point (a) may be based either on the trade date or the settlement date, provided that the same basis is applied consistently to all such information in the statement.


Par «coûts constatés», on entend les coûts des opérations matérielles, visées à l’annexe II, qui ont eu lieu pendant la période de référence, soit sur base d’une facturation individuelle de ces opérations, soit sur la base d’un contrat signé les concernant.

‘Costs recorded’ means the costs for the physical operations referred to in Annex II which took place during the reference period, on the basis of either individual invoices for these operations or a contract signed to cover them.


- en ce qui concerne les obligations de déclaration par les assujettis, et afin de minimiser la charge administrative pour les entreprises, les États membres devraient avoir la possibilité d'exiger soit une déclaration pour chaque opération soit une déclaration pour l'ensemble des opérations; en outre, pour des raisons de comparabilité et de traitement des informations reçues par la Commission, votre rapporteur suggère que le Comité de la TVA soit consulté par les États membres lors de la définition des critères d'évaluation qui seront utilisés pour évaluer l'efficacité du s ...[+++]

- Regarding reporting obligations by taxable persons, and in order to minimise the administrative burden for businesses, Member States should have the option either to require a transaction-by-transaction reporting or a global transaction reporting. In addition, for reasons of comparability and treatment of information received by the Commission, the Rapporteur suggests that the VAT Committee should be consulted by Member States when defining the evaluation criteria that will be used to assess the efficiency of the system and its potential impacts on the development of fraudulent activities.


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Conformément à cet objectif et pour faciliter ou améliorer les possibilités de valorisation, les déchets devraient être collectés séparément, pour autant que cette opération soit réalisable d'un point de vue technique, environnemental et économique avant de subir des opérations de revalorisation qui produisent le meilleur résultat global sur le plan de l'environnement.

In line with that objective and as a means to facilitating or improving its recovery potential, waste should be separately collected if technically, environmentally and economically practicable, before undergoing recovery operations that deliver the best overall environmental outcome.


2. Avant qu'une opération soit autorisée, ses aspects opérationnels et financiers sont vérifiés par des agents distincts de l'agent ayant initié l'opération.

2. Before an operation is authorised, the operational and financial aspects shall be verified by members of staff other than the one who initiated the operation.


2. L'Agence peut, au moyen d'une consigne opérationnelle, ordonner qu'une opération soit interdite, limitée ou soumise à certaines conditions, dans le but d'assurer la sécurité des opérations.

2. The Agency may mandate by means of an operational directive that an operation shall be prohibited, limited or subject to certain conditions in the interest of safe operations.


Dans les cas où le portefeuille du client inclut les gains résultant d'une ou de plusieurs transactions non dénouées, les informations visées au point a) peuvent être fondées soit sur la date de l'opération, soit sur celle du règlement, pourvu que cette base soit la même pour toutes les données de ce type transmises dans le relevé.

In cases where the portfolio of a client includes the proceeds of one or more unsettled transactions, the information referred to in point (a) may be based either on the trade date or the settlement date, provided that the same basis is applied consistently to all such information in the statement.


24. se réjouit qu'un bilan de l'opération soit dressé au bout de six mois et invite le RSUE et le président du COPS à lui faire parvenir une déclaration sur celui-ci; souligne qu'il est indispensable que des rapports d'étape sur l'opération lui soient régulièrement communiqués;

24. Welcomes the fact that a review of the operation is to be conducted after six months and calls on the EUSR and the chairman of the PSC to provide a statement on that review to Parliament; underlines the need for the European Parliament to receive regular progress reports on the operation;


La publication de ces opérations, soit individuellement, soit globalement, peut également être une source d'information fort précieuse pour les investisseurs.

The publication of those transactions on either an individual or an aggregated basis can also be a highly valuable source of information to investors.




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l’opération soit ->

Date index: 2023-09-16
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