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Concept de l'opération
Conception de fonctionnement
Consentement à une opération chirurgicale
Coûts d'opération
Coûts de l'opération
Coûts de la transaction
Coûts de transaction
Imposition volontaire d'opérations
L'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
OPer-AH
Piste de contrôle des opérations
Piste de l'opération
Suite séquentielle des opérations
Système de références
Trace d'une opération

Vertaling van "l’opération sera " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Consentement à l'examen, opération ou le traitement [ Consentement à l'examen, l'opération ou le traitement | Consentement à une opération chirurgicale ]

Consent to Investigate, Operative or Treatment Procedures [ Consent for Surgical Operation ]


système de références [ piste de l'opération | piste de contrôle des opérations | suite séquentielle des opérations ]

transaction trail


trace d'une opération | piste de l'opération

transaction trail


coûts d'opération | coûts de transaction | coûts de l'opération | coûts de la transaction

transaction costs


Société chargée de l'opération de nettoyage de l'Annapolis

Clean Annapolis River Project Society


crédit d'exploitation? (intérêts et remboursement sont assurés par l'opération commerciale ou de production qu'il finance)

bridge loan


conception de fonctionnement | concept de l'opération

concept of operations | CONOP


l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée

the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB


option pour l'imposition des opérations exclues du champ de l'impôt (1) | imposition volontaire d'opérations (2)

option for the taxation of exempted supplies | voluntary taxation of supplies


Ordonnance du DETEC du 28 juin 2005 relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture [ OPer-AH ]

DETEC Ordinance of 28 June 2005 on the Special Licence for the Use of Plant Protection Products in Agriculture and Horticulture [ SLO-AH ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
k) dans le cas d’une opération visée à l’article G.02.001 qui n’est pas une opération à laquelle s’appliquent les alinéas f) et h), la drogue contrôlée à l’égard de laquelle cette opération sera effectuée et le but de l’opération.

(k) for any activity referred to in section G.02.001, other than the activities described in paragraphs (f) and (h), the controlled drug and the purpose for carrying out the activity.


k) dans le cas où la licence est demandée relativement à une opération visée à l’article J.01.003 qui n’est pas une opération à laquelle s’appliquent les alinéas g) et h), la drogue d’usage restreint à l’égard de laquelle cette opération sera effectuée et le but de l’opération.

(k) for any activity referred to in section J.01.003, other than the activities described in paragraphs (g) and h), the restricted drug and the purpose for carrying out the activity.


k) dans le cas où la licence est demandée relativement à une opération visée à l’article 8 qui n’est pas une opération à laquelle s’appliquent les alinéas g) et h), le stupéfiant à l’égard duquel cette opération sera effectuée et le but de l’opération.

(k) for any activity referred to in section 8, other than the activities described in paragraphs (g) and (h), the name of the narcotic and the purpose for carrying out the activity.


le lieu où l'opération sera effectuée;

the place where the operation is to be carried out;


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Certainement, les renseignements provenant de ces navires recueillis dans ce réseau sont transmis à un centre des opérations qui fait partie de l'ensemble, et ce centre des opérations sera certainement relié à d'autres centres des opérations, comme c'est le cas sur la côte est et sur la côte ouest.

Certainly the information from these vessels and in that system are feeding into an op centre that is part of the package, and that op centre certainly will be connected to other op centres, as they are on the east and west coasts.


2. S’il est établi qu’un bénéficiaire a délibérément effectué une fausse déclaration, l’opération en question sera exclue du soutien du Feader et tout montant déjà versé pour cette opération sera recouvré.

2. If a beneficiary is found to have intentionally made a false declaration the operation in question shall be excluded from support of the EAFRD and any amounts already paid for that operation shall be recovered.


- le lieu où l'opération sera effectuée,

- the place where the operation is to be carried out,


Cette opération sera basée sur la complémentarité: le financement d'une action en faveur d'un pays spécifique devra être assuré essentiellement par les instruments de coopération (Convention de Lomé, PVD/ALA, OBNOVA, PHARE, TACIS, etc.).

This will be done on the basis of complementarity: funding of action in favour of a specific country should come mainly from co-operation instruments (Lomé Convention, PVDALA, OBNOVA, PHARE, TACIS, etc.).


Les autorités compétentes des États membres n'accordent l'autorisation que si elles sont assurées que l'ensemble de l'opération sera réalisée conformément aux conditions suivantes:

The competent authorities of the Member States shall grant such authorisation only where they are satisfied that the whole operation is conducted in accordance with the following conditions:


Résultat de l'accord-cadre : il ne sera plus nécessaire de négocier les conditions générales de chaque opération au cas par cas (plus de 900 en 1992) et l'accord spécifique à l'opération sera réduit aux détails essentiels pour chaque action.

As a result of the framework agreement, the negotiation of general conditions on a case-by-case basis for each operation (more than 900 in 1992) will now no longer be necessary and the specific operation contract will be reduced to the essential details for each action.




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l’opération sera ->

Date index: 2020-12-19
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