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Concept de l'opération
Conception de fonctionnement
Consentement à une opération chirurgicale
Coûts d'opération
Coûts de l'opération
Coûts de la transaction
Coûts de transaction
Imposition volontaire d'opérations
OPer-AH
Piste de contrôle des opérations
Piste de l'opération
Suite séquentielle des opérations
Système de références
Trace d'une opération

Traduction de «l’opération puisse » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Consentement à l'examen, opération ou le traitement [ Consentement à l'examen, l'opération ou le traitement | Consentement à une opération chirurgicale ]

Consent to Investigate, Operative or Treatment Procedures [ Consent for Surgical Operation ]


système de références [ piste de l'opération | piste de contrôle des opérations | suite séquentielle des opérations ]

transaction trail


trace d'une opération | piste de l'opération

transaction trail


coûts d'opération | coûts de transaction | coûts de l'opération | coûts de la transaction

transaction costs


Société chargée de l'opération de nettoyage de l'Annapolis

Clean Annapolis River Project Society


crédit d'exploitation? (intérêts et remboursement sont assurés par l'opération commerciale ou de production qu'il finance)

bridge loan


conception de fonctionnement | concept de l'opération

concept of operations | CONOP


Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné ...[+++]

Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobe ...[+++]


option pour l'imposition des opérations exclues du champ de l'impôt (1) | imposition volontaire d'opérations (2)

option for the taxation of exempted supplies | voluntary taxation of supplies


Ordonnance du DETEC du 28 juin 2005 relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture [ OPer-AH ]

DETEC Ordinance of 28 June 2005 on the Special Licence for the Use of Plant Protection Products in Agriculture and Horticulture [ SLO-AH ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ainsi, une fourniture de biens ou de services soumise à juste titre à un taux réduit de TVA conformément aux dispositions de la directive 2006/112/CE dans un État membre quelconque de l’Union n’est pas une fourniture imposable, indépendamment du fait que la même opération puisse être en fait assujettie au taux normal de TVA dans un ou plusieurs autres États membres de l'Union.

So a supply of goods or services properly subject to a reduced rate of VAT in accordance with the provisions of Directive 2006/112/EC in any Member State of the Union is not a chargeable supply regardless of the fact that the same transaction might actually be liable to the standard-rate of VAT in one or more other Member States in the Union.


La Commission craint que l'opération puisse entraîner une hausse des prix, limiter le choix et ralentir l'innovation dans le secteur des semiconducteurs.

The Commission has concerns that the transaction could lead to higher prices, less choice and reduced innovation in the semiconductor industry.


Ainsi, une fourniture de biens ou de services soumise à juste titre à un taux réduit de TVA conformément aux dispositions de la directive 2006/112/CE dans un État membre quelconque de l’Union n’est pas une fourniture imposable, indépendamment du fait que la même opération puisse être en fait assujettie au taux normal de TVA dans un ou plusieurs autres États membres de l'Union.

So a supply of goods or services properly subject to a reduced rate of VAT in accordance with the provisions of Directive 2006/112/EC in any Member State of the Union is not a chargeable supply regardless of the fact that the same transaction might actually be liable to the standard-rate of VAT in one or more other Member States in the Union.


2. Si l’opération de transbordement est interrompue, une autorisation peut être exigée avant que l’opération puisse reprendre.

2. If the transhipment operation is interrupted, permission may be required before the transhipment operation is resumed.


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2. Si l’opération de transbordement est interrompue, une autorisation peut être exigée avant que l’opération puisse reprendre.

2. If the transhipment operation is interrupted, permission may be required before the transhipment operation is resumed.


2. Les autorités compétentes peuvent exiger que, pour être admis en exonération, certains articles soient mis définitivement hors d’usage par lacération, perforation, marquage indélébile et apparent ou tout autre procédé, sans que cette opération puisse avoir pour effet de leur faire perdre leur qualité d’échantillon.

2. The competent authorities may require that certain articles, to qualify for exemption on admission, be rendered permanently unusable by being torn, perforated, or clearly and indelibly marked, or by any other process, provided such operation does not destroy their character as samples.


2. Les autorités compétentes peuvent exiger que, pour être admis en exonération, certains articles soient mis définitivement hors d’usage par lacération, perforation, marquage indélébile et apparent ou tout autre procédé, sans que cette opération puisse avoir pour effet de leur faire perdre leur qualité d’échantillon.

2. The competent authorities may require that certain articles, to qualify for exemption on admission, be rendered permanently unusable by being torn, perforated, or clearly and indelibly marked, or by any other process, provided such operation does not destroy their character as samples.


2. Au cas où la superficie admise à la certification, pour laquelle l'aide aux semences est demandée, est aussi utilisée pour demander l'aide au titre du régime de paiement unique, le montant de l'aide aux semences (à l'exception des espèces visées à l'annexe XI, points 1 et 2) est réduit du montant de l'aide au titre du régime de paiement unique à octroyer au cours d'une année donnée pour la superficie concernée, sans que cette opération puisse aboutir à un résultat en-dessous de zéro.

2. In case the area accepted for certification for which the aid for seeds is claimed is used also for claiming the aid under the single payment scheme, the amount of aid for seed, except in the case of species referred to in Annex XI points 1 and 2, shall be reduced, but not to less than zero, by the amount of aid of the single payment scheme to be granted in a given year for the area concerned.


2. Au cas où la superficie admise à la certification, pour laquelle l'aide aux semences est demandée, est aussi utilisée pour demander l'aide au titre du régime de paiement unique, le montant de l'aide aux semences (à l'exception des espèces visées à l'annexe XI, points 1 et 2) est réduit du montant de l'aide au titre du régime de paiement unique à octroyer au cours d'une année donnée pour la superficie concernée, sans que cette opération puisse aboutir à un résultat en-dessous de zéro.

2. In case the area accepted for certification for which the aid for seeds is claimed is used also for claiming the aid under the single payment scheme, the amount of aid for seed, except in the case of species referred to in Annex XI points 1 and 2, shall be reduced, but not to less than zero, by the amount of aid of the single payment scheme to be granted in a given year for the area concerned.


Toutefois les volailles et les lapins peuvent être suspendus pour l'abattage pour autant que les mesures appropriées soient prises pour que les volailles et les lapins sur le point de subir l'étourdissement soient dans un état de relaxation tel que cette opération puisse s'effectuer efficacement et sans délai inutile.

However, poultry and rabbits may be suspended for slaughter provided that appropriate measures are taken to ensure that, on the point of being stunned, they are in a sufficiently relaxed state for stunning to be carried out effectively and without undue delay.


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