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Concept de l'opération
Conception de fonctionnement
Consentement à une opération chirurgicale
Coûts d'opération
Coûts de l'opération
Coûts de la transaction
Coûts de transaction
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Imposition volontaire d'opérations
Lancement négatif
Masse
OPer-AH
Piste de contrôle des opérations
Piste de l'opération
Suite séquentielle des opérations
Système de références
Trace d'une opération

Traduction de «l’opération ne devrait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Consentement à l'examen, opération ou le traitement [ Consentement à l'examen, l'opération ou le traitement | Consentement à une opération chirurgicale ]

Consent to Investigate, Operative or Treatment Procedures [ Consent for Surgical Operation ]


système de références [ piste de l'opération | piste de contrôle des opérations | suite séquentielle des opérations ]

transaction trail


trace d'une opération | piste de l'opération

transaction trail


coûts d'opération | coûts de transaction | coûts de l'opération | coûts de la transaction

transaction costs


Société chargée de l'opération de nettoyage de l'Annapolis

Clean Annapolis River Project Society


crédit d'exploitation? (intérêts et remboursement sont assurés par l'opération commerciale ou de production qu'il finance)

bridge loan


conception de fonctionnement | concept de l'opération

concept of operations | CONOP


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass


option pour l'imposition des opérations exclues du champ de l'impôt (1) | imposition volontaire d'opérations (2)

option for the taxation of exempted supplies | voluntary taxation of supplies


Ordonnance du DETEC du 28 juin 2005 relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture [ OPer-AH ]

DETEC Ordinance of 28 June 2005 on the Special Licence for the Use of Plant Protection Products in Agriculture and Horticulture [ SLO-AH ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La Commission a constaté qu'il existe sur ces marchés d'autres fournisseurs ayant des capacités inutilisées, de sorte que l'opération ne devrait pas avoir d'incidence négative sur les abattoirs ou les agriculteurs.

The Commission found that alternative providers with spare capacity exist in these markets so that the transaction is unlikely to have a negative impact on slaughterhouses or farmers.


22. a conscience du fait que les opérations militaires sont financées par les États membres en dehors du budget de l'Union et que leurs coûts communs sont couverts par le mécanisme Athena; souligne qu'Athena est indispensable au déploiement de ces opérations et constitue un instrument de solidarité entre les États membres, en les encourageant, en particulier ceux qui ne disposent pas de ressources financières et opérationnelles suffisantes, à contribuer aux opérations de la PSDC; déplore, cependant, que la proportion réelle des coûts communs demeure très réduite (estimée à environ 10 à 15 % du total des coûts) et que la part élevée des ...[+++]

22. Acknowledges that military operations are financed by the Member States outside the EU budget and that their common costs are covered by the Athena mechanism; underlines that Athena is crucial to the deployment of those operations and is an instrument of solidarity between Member States, encouraging them, especially those lacking financial and operational resources, to contribute to CSDP operations; regrets, however, that the actual proportion of the common costs remains very low (estimated at approximately 10-15 % of all costs) and that the high proportion of nation-borne costs and responsibilities in military operations based on ...[+++]


23. a conscience du fait que les opérations militaires sont financées par les États membres en dehors du budget de l'Union et que leurs coûts communs sont couverts par le mécanisme Athena; souligne qu'Athena est indispensable au déploiement de ces opérations et constitue un instrument de solidarité entre les États membres, en les encourageant, en particulier ceux qui ne disposent pas de ressources financières et opérationnelles suffisantes, à contribuer aux opérations de la PSDC; déplore, cependant, que la proportion réelle des coûts communs demeure très réduite (estimée à environ 10 à 15 % du total des coûts) et que la part élevée des ...[+++]

23. Acknowledges that military operations are financed by the Member States outside the EU budget and that their common costs are covered by the Athena mechanism; underlines that Athena is crucial to the deployment of those operations and is an instrument of solidarity between Member States, encouraging them, especially those lacking financial and operational resources, to contribute to CSDP operations; regrets, however, that the actual proportion of the common costs remains very low (estimated at approximately 10-15 % of all costs) and that the high proportion of nation-borne costs and responsibilities in military operations based on ...[+++]


L'acquisition ou la cession d'instruments financiers supposant nécessairement une décision préalable, le fait d'effectuer l'une de ces deux opérations ne devrait pas être réputé constituer en soi une opération d'initié.

Since the acquisition or disposal of financial instruments necessarily involves a prior decision, the carrying out of such acquisition or disposal should not be deemed, in itself, to constitute insider dealing.


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L'acquisition ou la cession d'instruments financiers supposant nécessairement une décision préalable d'acquérir ou de céder, le fait d'effectuer une de ces deux opérations ne devrait pas être réputé constituer en soi une opération d'initié.

Since the acquisition or disposal of financial instruments necessarily involves a prior decision, the carrying out of such acquisition or disposal should not be deemed, in itself, to constitute insider dealing.


Cette obligation ne devrait pas empêcher le respect des exigences énoncées dans le règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil et ne devrait pas interdire l'utilisation appropriée de contrats de garantie financière avec transfert de propriété dans le cadre d'opérations sur passifs éventuels ou d'opérations de mise en pension avec des clients autres que de détail.

That obligation should not prevent compliance with requirements under Regulation (EU) No 648/2012 of the European Parliament and of the Council and should not prohibit the appropriate use of TTCAs in the context of contingent liability transactions or repos for non-retail clients.


L'appréciation de cette importance à cet égard devrait, en tout cas, tenir compte de la mesure dans laquelle l'activité est exercée ou organisée séparément, de sa valeur monétaire et de son importance relative par rapport à l'ensemble des activités de l'entreprise comme à son activité totale sur le marché de l'action considérée où elle opère. Il devrait être possible de considérer une activité comme étant une source significative de revenus pour une entreprise, même dans les cas où un ou deux seulement des critères précités s'appliquent.

An assessment of significance for these purposes should, in every case, take into account the extent to which the activity is conducted or organised separately, the monetary value of the activity, and its comparative significance by reference both to the overall business of the firm and to its overall activity in the market for the share concerned in which the firm operates. It should be possible to consider an activity to be a significant source of revenue for a firm even if only one or two of the factors mentioned is relevant in a particular case.


un calendrier d'exécution et, lorsque la période de mise en œuvre de l'opération concernée devrait être supérieure à la période de programmation, les tranches pour lesquelles un cofinancement communautaire est demandé pendant la période de programmation 2007-2013.

a timetable for implementing the project and, where the implementation period for the operation concerned is expected to be longer than the programming period, the phases for which Community co-financing is requested during the 2007 to 2013 programming period.


la durée de l'opération militaire devrait être limitée à la période des élections; il convient de définir une stratégie claire quant aux modalités du transfert des tâches aux Nations unies et/ou à la police et aux forces militaires congolaises après l'expiration du mandat de l'opération;

the military operation would have to be limited in time to the period of the elections. There has to be a clear strategy on how to transfer the tasks, after the expiration of the operation's mandate, to the UN and/or the Congolese police and military,


Dans certaines circonstances bien précises, le versement d’une commission pour le traitement de paiements par carte de crédit ou de débit en rapport avec une opération ne devrait pas réduire la base d’imposition de l’opération en question.

In certain specific circumstances a credit or debit card handling fee which is paid in connection with a transaction should not reduce the taxable amount for the latter.


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