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Concept de l'opération
Conception de fonctionnement
Coûts d'opération
Coûts de l'opération
Coûts de la transaction
Coûts de transaction
Diagramme du modèle entité-association
Diagramme entité-association
Opération entre apparentés
Opération entre entités
Opération entre entités apparentées
Opération entre personnes apparentées
Opération entre personnes morales ou physiques
Opération interentités
Piste de contrôle des opérations
Piste de l'opération
Schéma conceptuel du modèle entité-association
Schéma du modèle entité-association
Schéma entité-association
Suite séquentielle des opérations
Système de références
Trace d'une opération

Traduction de «l’opération l’entité » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
opération entre personnes apparentées [ opération entre apparentés | opération entre personnes morales ou physiques | opération entre entités apparentées ]

related party transaction


opération entre entités [ opération interentités ]

inter-entity transaction


système de références [ piste de l'opération | piste de contrôle des opérations | suite séquentielle des opérations ]

transaction trail


trace d'une opération | piste de l'opération

transaction trail


coûts d'opération | coûts de transaction | coûts de l'opération | coûts de la transaction

transaction costs


crédit d'exploitation? (intérêts et remboursement sont assurés par l'opération commerciale ou de production qu'il finance)

bridge loan


conception de fonctionnement | concept de l'opération

concept of operations | CONOP


diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association

conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model


Ordonnance du 2 octobre 2000 instituant des mesures à l'encontre de personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au groupe Al-Qaïda ou aux Taliban

Ordinance on Measures against Persons and Organisations with Links to Usama bin Laden, Al-Qaeda or the Taliban


Loi fédérale du 17 décembre 2010 relative à la participation de l'Assemblée fédérale au pilotage des entités devenues autonomes

Federal Act of 17 December 2010 on the Participation of the Federal Assembly in the Supervision of Autonomous Entities
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
5. Les interdictions figurant aux paragraphes 1 et 3 ne s'appliquent pas à l'exécution, jusqu'au 28 octobre 2014, des opérations requises par un accord commercial conclu avant le 30 juillet 2014 portant sur des équipements ou technologies essentiels, tels qu'énumérés à l'annexe III, ou par des contrats accessoires nécessaires à l'exécution de ces contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l'entité ou l'organisme souhaitant se livrer à de telles opérations, ou fournir une assistance dans le cadre de ces opérations, ait n ...[+++]

5. The prohibitions in paragraphs 1 and 3 shall not apply to the execution, until 28 October 2014 of transactions required by a trade contract concluded before30 July 2014 concerning key equipment or technology as listed in Annex III or by ancillary contracts necessary for the execution of such contracts provided that the natural or legal person, entity or body seeking to engage in such transactions, or to provide assistance to such transactions, has notified, at least 10 working days in advance, the transaction or assistance to the competent authority of the Member State in which it is established.


Il y a une entité des opérations, une entité administrative, une entité des services techniques et, bien sûr, une entité chargée des finances.

There's an operation entity, an administration entity, a technical services entity, and obviously the financial or comptroller entity.


La complexité des questions que la direction doit traiter est impressionnante. Parmi ces questions, on trouve la fixation de prix sessions internes; le commerce électronique; les entreprises internationales et leurs opérations entre entités apparentées; les paradis fiscaux et la concurrence nuisible en matière fiscale; les mécanismes de financement internationaux; les conventions fiscales; enfin les non-résidents qui exploitent une entreprise au Canada ou qui aliènent des biens canadiens imposables.

The complexity of the issues the directorate must deal with is daunting, including transfer pricing, electronic commerce, global enterprises and their related-party transactions, tax havens and harmful tax competition, international financing arrangements, tax treaties, and non-residents carrying on business in Canada or disposing of taxable Canadian property.


Parmi ces questions, on trouve la fixation de prix de cession interne; le commerce électronique; les entreprises internationales et leurs opérations entre entités apparentées; les paradis fiscaux et la concurrence nuisible en matière fiscale; les mécanismes de financement internationaux; les conventions fiscales; enfin les non-résidents qui exploitent une entreprise au Canada ou qui aliènent des biens canadiens imposables.

Issues include transfer pricing, electronic commerce, global enterprises and their related-party transactions, tax havens and harmful tax competition, international financing arrangements, tax treaties, and non-residents carrying on business in Canada or disposing of taxable Canadian property.


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Le Comité technique de la fiscalité des entreprises a souligné que des variations même relativement faibles du revenu attribué au Canada sur les opérations entre entités apparentées risquent de perturber considérablement l'assiette du revenu intérieur.

The technical committee on business taxation noted that even relatively small shifts in income allocated to Canada from related-party transactions have the potential to cause a significant change in the domestic revenue base.


une analyse d'impact financier et opérationnel, qui définit l'impact attendu sur la solvabilité, la liquidité, le financement, la rentabilité et les opérations de l'entité ou des entités couvertes par le plan de redressement; s'il y a lieu, l'évaluation identifie clairement les différentes entités du groupe qui peuvent être touchées par l'option de redressement ou associées à sa mise en œuvre.

a financial and operational impact assessment which sets out the expected impact on solvency, liquidity, funding positions, profitability and operations of the entity or entities covered by the recovery plan; where relevant, the assessment shall clearly identify the different entities of the group which may be affected by the option or involved in its implementation.


les entités du secteur public (territoriales ou non, mais à l’exclusion des opérations avec des entités engendrant du risque direct pour les États membres) et les entités de type secteur public.

public sector entities (territorial or not, but excluding operations with such entities giving rise to direct Member State risk) and public-sector type entities.


L’autorité réglementaire nationale concernée devrait procéder à une nouvelle analyse des marchés sur lesquels opère l’entité dissociée et imposer, maintenir, modifier ou retirer des obligations en conséquence.

The national regulatory authority concerned should undertake a new analysis of the markets in which the segregated entity operates, and impose, maintain, amend or withdraw obligations accordingly.


Dans le cas où les forces armées ou les forces de sécurité des États membres conduisent des opérations en dehors des frontières de l’Union, et lorsque des nécessités opérationnelles l’imposent, il convient d’autoriser les pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices qui sont déployés sur le terrain d’opérations à ne pas appliquer les règles de la présente directive lorsqu’ils y passent des marchés avec des opérateurs économiques établis sur le théâtre des opérations, y compris pour des achats civils se rattachant directement à la ...[+++]

In the event that armed forces or security forces from Member States conduct operations beyond the borders of the Union, and when imposed by operational requirements, authorisation should be given to contracting authorities/entities deployed in the field of operations not to apply the rules of this Directive when they award contracts to economic operators located in the area of operations, including with respect to civilian purchases directly connected to the conduct of those operations.


Navellier était le gestionnaire de deux fonds de placement aux États-Unis et il a effectué ce que, au Canada, nous considérerions comme des opérations entre entités apparentées.

Navellier was a money manager of two funds in the United States and he did what we would call in Canada apparently a related party transaction.


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