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Chauffeur de direction
Chauffeur de maître
Chauffeuse de direction
Courtier en organismes de placement collectif - OPCVM
Courtière en organismes de placement collectif - OPCVM
Droit d'auteur sur l'enregistrement maître
Droit d'auteur sur la bande maîtresse
Instructeur de maîtres-nageurs sauveteurs
Instructrice de maîtres-nageurs sauveteurs
Maître
Maître d'artillerie
Maître d'ouvrage
Maître de l'artillerie
Maître de l'ouvrage
OPCVM
OPCVM maître
Organisme de placement collectif en valeurs mobilières

Vertaling van "l’opcvm maître " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


maître de l'ouvrage [ maître d'ouvrage ]

project owner [ building owner | owner ]


maître de l'artillerie [ maître d'artillerie ]

master of ordnance


droit d'auteur sur la bande maîtresse [ droit d'auteur sur l'enregistrement maître ]

master side's copyright [ copyright of the master ]


courtier en organismes de placement collectif - OPCVM | courtier en organismes de placement collectif - OPCVM/courtière en organismes de placement collectif - OPCVM | courtière en organismes de placement collectif - OPCVM

mutual fund dealer | mutual fund salesman | mutual fund broker | mutual fund sales agent




instructeur de maîtres-nageurs sauveteurs | instructeur de maîtres-nageurs sauveteurs/instructrice de maîtres-nageurs sauveteurs | instructrice de maîtres-nageurs sauveteurs

lifeguard training instructor | pool lifeguard trainer | instructor of lifeguards | lifeguard instructor


chauffeur de direction | chauffeuse de direction | chauffeur de maître | chauffeur de maître/chauffeuse de maître

personal driver | private valet | personal chauffeur | private chauffeur


Comité de contact pour la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM)

Contact Committee on the Co-ordination of Laws, Regulations and Administrative Provisions relating to Undertakings for Collective Investment in Transferable Securities (UCITS)


organisme de placement collectif en valeurs mobilières | OPCVM [Abbr.]

UCITS fund | undertaking for collective investment in transferable securities | UCITS [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle inclut également des règles détaillées relatives à la liquidation, la fusion ou la division d'un OPCVM maître.

It also covers detailed rules on the liquidation, merger or division of a master UCITS.


Lorsque les dispositions en matière de négociation entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ne diffèrent pas de celles qui s’appliquent à tous les porteurs de parts non nourriciers de l’OPCVM maître et lorsqu’elles figurent dans le prospectus de l’OPCVM maître, il n’y a pas lieu, pour l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier, de reproduire ces dispositions types en matière de négociation; cet accord doit pouvoir se référer aux passages pertinents du prospectus de l’OPCVM maître, afin de permettre aux entreprises de réduire leurs coûts et leurs charges administratives.

Where the dealing arrangements between master UCITS and feeder UCITS do not differ from those applying to all non-feeder unit-holders of the master UCITS and where those arrangements are laid down in the prospectus of the master UCITS, the agreement between master UCITS and feeder UCITS should not have to replicate those standard dealing arrangements, but may cross-refer to the relevant parts of the prospectus of the master UCITS in order to help industry to save costs and reduce the administrative burden.


Lorsque les dispositions en matière de négociation entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ne diffèrent pas de celles qui s’appliquent à tous les porteurs de parts non nourriciers de l’OPCVM maître et lorsqu’elles figurent dans le prospectus de l’OPCVM maître, il n’y a pas lieu, pour l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier, de reproduire ces dispositions types en matière de négociation; cet accord doit pouvoir se référer aux passages pertinents du prospectus de l’OPCVM maître, afin de permettre aux entreprises de réduire leurs coûts et leurs charges administratives.

Where the dealing arrangements between master UCITS and feeder UCITS do not differ from those applying to all non-feeder unit-holders of the master UCITS and where those arrangements are laid down in the prospectus of the master UCITS, the agreement between master UCITS and feeder UCITS should not have to replicate those standard dealing arrangements, but may cross-refer to the relevant parts of the prospectus of the master UCITS in order to help industry to save costs and reduce the administrative burden.


La possibilité de transférer des actifs en nature à l’OPCVM maître peut notamment aider les OPCVM nourriciers qui ont déjà mené des activités en tant qu’OPCVM, y compris en tant qu’OPCVM nourricier d’un autre OPCVM maître, à éviter les coûts de transaction qui résultent de la cession d’actifs dans lesquels l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ont tous deux investi.

The possibility of transferring assets in kind to the master UCITS should in particular help those feeder UCITS which have already been carrying on activities as a UCITS, including a feeder UCITS of a different master UCITS, to avoid transaction costs arising from the sale of assets which both the feeder UCITS and the master UCITS have invested in.


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si l’OPCVM nourricier et l’OPCVM maître ont des exercices comptables différents, des dispositions permettant à l’OPCVM nourricier d’obtenir de l’OPCVM maître toutes les informations dont il a besoin pour établir ses rapports périodiques dans les délais, et permettant au contrôleur légal des comptes de l’OPCVM maître d’établir un rapport ad hoc à la date de clôture de l’OPCVM nourricier conformément à l’article 62, paragraphe 2, premier alinéa de la directive 2009/65/CE.

where the feeder UCITS and the master UCITS have different accounting years, arrangements for the feeder UCITS to obtain any necessary information from the master UCITS to enable it to produce its periodic reports on time and which ensure that the auditor of the master UCITS is in a position to produce an ad hoc report on the closing date of the feeder UCITS in accordance with the first subparagraph of Article 62(2) of Directive 2009/65/EC.


La possibilité de transférer des actifs en nature à l’OPCVM maître peut notamment aider les OPCVM nourriciers qui ont déjà mené des activités en tant qu’OPCVM, y compris en tant qu’OPCVM nourricier d’un autre OPCVM maître, à éviter les coûts de transaction qui résultent de la cession d’actifs dans lesquels l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ont tous deux investi.

The possibility of transferring assets in kind to the master UCITS should in particular help those feeder UCITS which have already been carrying on activities as a UCITS, including a feeder UCITS of a different master UCITS, to avoid transaction costs arising from the sale of assets which both the feeder UCITS and the master UCITS have invested in.


En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion ...[+++]

As regards master-feeder structures, the Commission should be empowered to adopt measures designed to specify the content of the agreement between master and feeder UCITS or of the internal conduct of business rules, the content of the information-sharing agreement between either their depositaries or their auditors, the definition of measures appropriate to coordinate the timing of their net asset value calculation and publication in order to avoid market timing, the impact of the merger of the master on the authorisation of the feeder, the type of irregularities originating from the master to be reported to the feeder, the format and t ...[+++]


2. Le dépositaire de l’OPCVM maître informe immédiatement les autorités compétentes de l’État membre d’origine de l’OPCVM maître, l’OPCVM nourricier ou, le cas échéant, la société de gestion et le dépositaire de l’OPCVM nourricier, de toute irrégularité qu’il constate en ce qui concerne l’OPCVM maître, considérée comme ayant une incidence négative sur l’OPCVM nourricier.

2. The depositary of the master UCITS shall immediately inform the competent authorities of the master UCITS home Member State, the feeder UCITS or, where applicable, the management company and the depositary of the feeder UCITS about any irregularities it detects with regard to the master UCITS which are deemed to have a negative impact on the feeder UCITS.


En ce qui concerne les structures maître-nourricier, la Commission devrait être habilitée à arrêter les mesures qui visent à préciser le contenu de l’accord entre l’OPCVM maître et l’OPCVM nourricier ou des règles de conduite internes, le contenu de l’accord de partage d’informations entre leurs dépositaires ou leurs contrôleurs légaux des comptes, la définition des mesures appropriées pour coordonner le calendrier du calcul et de la publication de leur valeur nette d’inventaire, afin d’écarter les possibilités d’opérations d’arbitrage sur leurs parts entre la valeur comptable et la valeur de marché (market timing), l’impact de la fusion ...[+++]

As regards master-feeder structures, the Commission should be empowered to adopt measures designed to specify the content of the agreement between master and feeder UCITS or of the internal conduct of business rules, the content of the information-sharing agreement between either their depositaries or their auditors, the definition of measures appropriate to coordinate the timing of their net asset value calculation and publication in order to avoid market timing, the impact of the merger of the master on the authorisation of the feeder, the type of irregularities originating from the master to be reported to the feeder, the format and t ...[+++]


Fusions d'OPCVM et structures maîtres-nourriciers – une directive d'application détaille certaines mesures de protection des investisseurs en relation avec ces techniques de regroupement d'actifs et établit une approche commune pour le partage d'informations entre fonds maîtres et fonds nourriciers.

UCITS mergers and master-feeder structures – an implementing Directive details certain investor protection measures in relation to these asset pooling techniques, and establishes a common approach to the sharing of information between master and feeder UCITS.




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l’opcvm maître ->

Date index: 2023-02-09
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