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Appareil fonctionnant par l'introduction d'un jeton
Appareil payant
Cathétérisme
Entrée manuelle
Initiative solaire
Introduction d'un cathéter dans l'organisme
Introduction manuelle
Introduction par clavier
Introduction par console
Machine payante
Machine à déclenchement par pièce de monnaie
Machine à prépaiement
Non pareille
OLCP
Pareille initiale

Traduction de «l’introduction d’un pareil » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
appareil fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie [ appareil fonctionnant par l'introduction d'un jeton | machine à prépaiement | machine à déclenchement par pièce de monnaie | appareil payant | machine payante ]

coin-operated machine


Directives internationales visant à prévenir l'introduction d'organismes aquatiques et d'agents pathogènes indésirables par suite des rejets d'eaux de ballast et de sédiments par les navires

International Guidelines for Preventing the Introduction of Unwanted Aquatic Organisms and Pathogens from Ships' Ballast Water and Sediment Discharges


Sommaire de la situation concernant l'introduction d'espèces non indigènes par l'eau de lest des navires au Canada et dans d'autres pays

A synopsis of the situation regarding the introduction of nonindigenous species by ship-transported ballast water in Canada and selected countries


Initiative populaire fédérale «pour l'introduction d'un centime solaire (Initiative solaire)» | Initiative solaire

Popular initiative «For a solar centime (Solar initiative)» | Solar initiative


Ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Confédération suisse et, d'autre part, la Communauté européenne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association européenne de libre-échange | Ordonnance sur l'introduction de la libre circulation des personnes [ OLCP ]

Ordinance of 22 May 2002 on the Gradual Introduction of Freedom of Movement for Persons between the Swiss Confederation and the European Community and the Member States thereof and between the Member States of the European Free Trade Association | Freedom of Movement Introduction Ordinance [ FMIO ]


Loi fédérale du 20 mars 2008 sur la simplification du rappel d'impôt en cas de succession et sur l'introduction de la dénonciation spontanée non punissable

Federal Act of 20 March 2008 on the Simplification of Taxation in Succession Cases and the Introduction of Penalty-Exempt Voluntary Disclosure


cathétérisme | introduction d'un cathéter dans l'organisme

catheterization | fitting a (urine) bag


entrée manuelle | introduction manuelle | introduction par clavier | introduction par console

manual input




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En pareil cas, l'autorité compétente prend à l'égard des végétaux, produits végétaux ou autres objets concernés l'une des mesures à prendre en cas d'introduction dans l'Union d'envois non conformes en provenance de pays tiers, prévues dans la législation de l'Union relative aux contrôles officiels.

In that case, and in respect of the plants, plant products or other objects concerned, the competent authority shall take one of the measures to be taken in the event of non-compliant consignments entering the Union from third countries, referred to in Union legislation on official controls.


La pratique courante aux États-Unis, et je suis certain que c'est pareil ici, consiste à payer la temporisation, c'est-à- dire, que les grands laboratoires pharmaceutiques paient les laboratoires génériques pour qu'ils retardent l'introduction de leurs médicaments sur le marché. Ils se divisent ensuite la différence.

The practice in the U.S., and I am sure it takes place in Canada, is " pay-for-delay," where the large pharmaceutical companies are paying the generic companies to delay bringing new generics to the market and then splitting the difference.


3. constate le succès remporté par les régimes permettant aux citoyens de figurer directement dans les registres de donneurs d'organes lors de l'accomplissement de certaines démarches administratives, comme l'introduction des demandes de passeports et de permis de conduire; presse les États membres d'envisager l'adoption de pareils régimes dans le souci d'accroître le nombre des personnes inscrites dans les registres de donneurs;

3. Notes the success of schemes whereby citizens are given the option of directly joining an organ-donor register when completing certain administrative procedures, such as applying for a passport or driving licence; urges the Member States to look into adopting such schemes with a view to increasing the numbers of people on donor registers;


3. constate le succès remporté par les régimes permettant aux citoyens de figurer directement dans les registres de donneurs d'organes lors de l'accomplissement de certaines démarches administratives, comme l'introduction des demandes de passeports et de permis de conduire; presse les États membres d'envisager l'adoption de pareils régimes dans le souci d'accroître le nombre des personnes inscrites dans les registres de donneurs;

3. Notes the success of schemes whereby citizens are given the option of directly joining an organ-donor register when completing certain administrative procedures, such as applying for a passport or driving licence; urges the Member States to look into adopting such schemes with a view to increasing the numbers of people on donor registers;


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Par conséquent, quoiqu'il faille signaler l'absence de protection pénale dans d'autres ordres juridiques (citons les ordres juridiques anglais, belge et grec), l'introduction d'une pareille réglementation au niveau communautaire entraînerait plutôt une superposition et un alourdissement du cadre normatif, sauf à vouloir imaginer que, par le biais d'une disposition explicite de la directive (à introduire par amendement ad hoc) ou par le biais de l'effectivité implicite du primat du droit communautaire, la législation communautaire en l'espèce se substitue intégralement à la législation nationale.

Consequently, though attention should be drawn to the absence of any protection in criminal law under other legal systems (for example under English, Belgian and Greek law), the introduction of provisions of this kind at Community level would duplicate existing provisions and make the system even more cumbersome, unless we suppose that, either through the insertion (by means of an appropriate amendment) of an explicit provision to that end in the directive or as a result of the 'automatic primacy' of Community law, Community legislation on the subject could completely replace the corresponding national legislation.


De l’avis de l’auteur de la présente question, l’introduction d’un pareil système devrait être subordonnée à un rapport d’incidence de la réforme dans chacun des États membres et les producteurs devraient obtenir, d’une façon quelconque, des compensations suffisantes pour les pertes qu’ils subiront après la disparition des industries le moins compétitives.

In my opinion, the introduction of such a system should be conditional on a report on the impact of the reform in each of the various Member States, and producers must, in one form or another, be adequately compensated for the losses they will suffer following the disappearance of less competitive industries.


De l'avis de l'auteur de la présente question, l'introduction d'un pareil système devrait être subordonnée à un rapport d'incidence de la réforme dans chacun des États membres et les producteurs devraient obtenir, d'une façon quelconque, des compensations suffisantes pour les pertes qu'ils subiront après la disparition des industries le moins compétitives.

In my opinion, the introduction of such a system should be conditional on a report on the impact of the reform in each of the various Member States, and producers must, in one form or another, be adequately compensated for the losses they will suffer following the disappearance of less competitive industries.


Bien qu'aucun État membre n'ait fait état de problèmes environnementaux dus aux agents de surface depuis l'introduction du règlement relatif aux détergents, il a été constaté que certains agents de surface s'accumulent dans les boues d'épuration, dans lesquelles ils demeurent jusqu'à l'élimination des boues, en tant qu'engrais dans l'agriculture par exemple. En pareil cas, les agents se retrouvent dans un milieu aérobie et leur biodégradation en aérobiose peut se poursuivre.

Although no reports have been received from Member States of any environmental concerns due to surfactants since the introduction of the Detergents Regulation, it has been noted that some surfactants do accumulate in sewage sludge where they remain until the sludge is disposed of, for example as a fertiliser in agriculture, where re-exposure to aerobic conditions allows aerobic biodegradation to proceed to completion.


Ils pourront cependant demeurer sujets à autorisation pour autant qu'aucune restriction quantitative n'en résulte ; chaque État membre devra en pareil cas veiller à ce qu'une décision intervienne dans les cinq jours suivant l'introduction de la demande d'autorisation.

They may, however, remain subject to authorisation provided no quantitative restriction is involved ; in such case Member States shall ensure that decisions on applications for authorisation are given within five days of receipt.




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l’introduction d’un pareil ->

Date index: 2023-05-07
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