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Code IUN pas du CT
Date depuis laquelle les dossiers sont conservés
Essai pratiqué par l'intermédiaire d'animaux hôtes
Intermédiaire
Systèmes de chauffage par l'intermédiaire de l'eau
TOKTEN
Trafic écoulé par l'intermédiaire d'opérateurs
Trafic écoulé par l'intermédiaire d'opératrices
Utilisation inadéquate de drogues SAI

Traduction de «l’intermédiaire de laquelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
code IUN désignant l'unité pour laquelle le CT ne représente pas l'employeur officiel [ code IUN désignant l'unité dont les membres ont un organisme autre que le CT comme employeur officiel | code IUN désignant l'unité dont les membres ont un employeur distinct comme employeur officiel | code IUN pas du CT ]

non TB BUD code [ non-TB BUD code number | separate employer BUD code ]


trafic écoulé par l'intermédiaire d'opératrices [ trafic écoulé par l'intermédiaire d'opérateurs ]

manually controlled traffic [ manually assisted traffic ]


Transfert des connaissances par l'intermédiaire des expatriés nationaux [ TOKTEN | Transfert des connaissances par l'intermédiaire des expatriés ]

Transfer of Knowledge through Expatriate Nationals


systèmes de chauffage par l'intermédiaire de l'eau

water-based heating systems


données accessibles au public par l'intermédiaire de serveurs Internet

data available via public Internet server sites


essai pratiqué par l'intermédiaire d'animaux hôtes

host-mediated assay


date depuis laquelle les dossiers sont conservés

Date records held from


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS




staphylocoque doré de sensibilité intermédiaire à la/résistant à la vancomycine

Vancomycin intermediate/resistant Staphylococcus aureus
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
la catégorie d’intermédiaire à laquelle il appartient et, le cas échéant, le nom de toute entreprise d’assurance ou de réassurance qu’il représente.

the category of intermediary and, where applicable, the name of any insurance or reinsurance undertaking represented.


si le commerçant ne dispose pas d'un siège d'exploitation fixe, le point de vente est l'adresse à laquelle le marchand possède une licence d'exploitation valable et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée.

in the event that the merchant does not have a fixed place of business, the point of sale shall be the address for which the merchant holds a valid business licence through which the payment transaction is initiated.


dans le cas de contrats à distance au sens de l'article 2, point 7, de la directive 2011/83/UE, le point de vente est l'adresse du siège d'exploitation fixe à partir de laquelle le commerçant exerce ses activités, quel que soit le lieu où se situent son site internet ou ses serveurs, et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée.

in the case of distance sales or distance contracts (i.e. e-commerce) as defined in point 7 of Article 2 of Directive 2011/83/EU, the point of sale shall be the address of the fixed place of business at which the merchant conducts its business regardless of website or server locations through which the payment transaction is initiated.


si le commerçant ne dispose pas d'un siège d'exploitation fixe, le point de vente est l'adresse à laquelle le marchand possède une licence d'exploitation valable et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée;

in the event that the merchant does not have a fixed place of business, the point of sale shall be the address for which the merchant holds a valid business licence through which the payment transaction is initiated;


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dans le cas de contrats à distance au sens de l'article 2, point 7, de la directive 2011/83/UE, le point de vente est l'adresse du siège d'exploitation fixe à partir de laquelle le commerçant exerce ses activités, quel que soit le lieu où se situent son site internet ou ses serveurs, et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée;

in the case of distance sales or distance contracts (i.e. e-commerce) as defined in point 7 of Article 2 of Directive 2011/83/EU, the point of sale shall be the address of the fixed place of business at which the merchant conducts its business regardless of website or server locations through which the payment transaction is initiated;


si le commerçant ne dispose ni d'un siège d'exploitation fixe ni de licence d'exploitation valable, le point de vente est l'adresse de correspondance qu'il utilise pour le paiement des taxes qu'il acquitte en rapport avec ses activités de vente et par l'intermédiaire de laquelle l'opération de paiement est initiée.

in the event that the merchant does not have a fixed place of business nor a valid business licence, the point of sale shall be the address for correspondence for the payment of its taxes relating to its sales activity through which the payment transaction is initiated.


2. Les charges prévisibles qui n’ont pas déjà été incluses dans le compte de résultat sont rattachées à la période intermédiaire durant laquelle elles ont été engagées, de manière que chaque période intermédiaire se voie affecter une part raisonnable de ces charges.

2. Foreseeable charges that have not already been taken into account in the profit and loss account shall be assigned to the interim period during which they have incurred so that each interim period bears a reasonable amount of these charges.


Les produits et les charges sont estimés avec prudence et sont rattachés à la période intermédiaire durant laquelle ils surviennent de façon que chaque période intermédiaire supporte un montant raisonnable des produits et des charges annuels anticipés.

Income and expenses shall be prudently estimated and shall be assigned to the interim period in which they incurred so that each interim period bears a reasonable amount of the anticipated annual income and expenses.


"établissement stable": une installation fixe d'affaires disposant en permanence des ressources humaines et techniques nécessaires et par l'intermédiaire de laquelle les opérations douanières d'une personne sont effectuées en tout ou en partie;

"permanent business establishment" means a fixed place of business, where both the necessary human and technical resources are permanently present and through which a person's customs-related operations are wholly or partly carried out;


3. Tout intermédiaire d'assurance ou de réassurance est couvert par une assurance de la responsabilité civile professionnelle couvrant tout le territoire de la Communauté, ou toute autre garantie équivalente, portant sur la responsabilité résultant d'une faute professionnelle, à raison d'au moins 1 000 000 d'euros par sinistre et 1 500 000 euros globalement, pour l'ensemble des sinistres survenus pendant une année, sauf si cette assurance ou une garantie équivalente lui est déjà fournie par une entreprise d'assurance ou de réassurance ou une autre entreprise, pour le compte de laquelle il agit o ...[+++]

3. Insurance and reinsurance intermediaries shall hold professional indemnity insurance covering the whole territory of the Community or some other comparable guarantee against liability arising from professional negligence, for at least EUR 1 000 000 applying to each claim and in aggregate EUR 1 500 000 per year for all claims, unless such insurance or comparable guarantee is already provided by an insurance undertaking, reinsurance undertaking or other undertaking on whose behalf the insurance or reinsurance intermediary is acting or for which the insurance or reinsurance intermediary is empowered to act or such undertaking has taken o ...[+++]




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l’intermédiaire de laquelle ->

Date index: 2024-10-14
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