Vertaling van "l’intermédiaire au moment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

spin de l'électron | spin | moment cinétique de l'électron | moment angulaire de l'électron
electron spin | spin | electron angular momentum

trafic écoulé par l'intermédiaire d'opératrices [ trafic écoulé par l'intermédiaire d'opérateurs ]
manually controlled traffic [ manually assisted traffic ]

acheminer par l'intermédiaire d'une opératrice [ acheminer par l'intermédiaire d'un opérateur ]
route via an operator

Transfert des connaissances par l'intermédiaire des expatriés nationaux [ TOKTEN | Transfert des connaissances par l'intermédiaire des expatriés ]
Transfer of Knowledge through Expatriate Nationals

systèmes de chauffage par l'intermédiaire de l'eau
water-based heating systems

données accessibles au public par l'intermédiaire de serveurs Internet
data available via public Internet server sites

moment de flexion | moment de rotation | moment d'un couple | moment d'une force
bending moment | moment of a couple | moment of a force | moment of a torque | moment of force | torque | turning moment | twisting moment

moment algébrique d'ordres q et s | moment d'ordres q et s | moment d'ordres q et s par rapport à l'origine
joint algebraic moment of orders q and s | joint moment of orders q and s | joint moment of orders q and s about the origin

moment centré d'ordres q et s | moments algébriques centrés | moments centrés
centred algebraic moments | centred moments | joint centred moment of orders q and s

melting moment
Melting moment

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le cas échéant, l’autorité compétente de l’État membre d’origine indique, au même moment, à l’intermédiaire que les informations concernant les dispositions légales visées à l’article 11, paragraphe 1, applicables dans l’État membre d’accueil sont accessibles par les moyens prévus à l’article 11, paragraphes 3 et 4, et également que l’intermédiaire doit respecter ces dispositions afin de pouvoir commencer à exercer ses activités dans l’État membre d’accueil.
Where applicable, at the same time, the competent authority of the home Member State shall communicate to the intermediary the fact that information concerning the legal provisions referred to in Article 11(1) applicable in the host Member State is available through the means referred to in Article 11(3) and (4) and also that the intermediary must comply with those provisions in order to commence its business in the host Member State.

Les règles permettant d’imposer des restitutions, que l’Eurosystème estime susceptibles d’avoir de lourdes conséquences, et par conséquent inacceptables, comprennent celles en vertu desquelles le liquidateur peut annuler la vente des actifs sous-jacents uniquement parce qu’elle a été conclue durant une certaine période (la période suspecte) précédant la déclaration d’insolvabilité du vendeur (du cédant/de l’intermédiaire), ou bien celles où le cessionnaire ne peut empêcher l’annulation qu’en prouvant l’ignorance de l’insolvabilité du vendeur (du cédant/de l’intermédiaire) au moment de la vente.
Clawback rules which the Eurosystem considers to be severe and therefore not acceptable include rules under which the sale of cash flow generating assets backing the asset-backed securities can be invalidated by the liquidator solely on the basis that it was concluded within a certain period (suspect period) before the declaration of insolvency of the seller (originator/intermediary), or where such invalidation can only be prevented by the transferee if they can prove that they were not aware of the insolvency of the seller (originator/intermediary) at the time of the sale.

J’appelle donc mes collègues députés à soutenir cette nouvelle catégorie intermédiaire au moment du vote.
Therefore, I am calling on my fellow Members to support this new intermediate category when it comes to the vote.

Une large majorité a voté pour l’objectif intermédiaire au moment du vote en commission du développement régional.
A large majority voted in favour of the intermediate goal when the vote was held in the Committee on Regional Development.

Le cadre juridique applicable devrait donner aux consommateurs l’assurance que les prêteurs, les intermédiaires de crédit et les représentants désignés tiennent compte de leurs intérêts, sur la base des informations dont disposent les prêteurs, les intermédiaires de crédit et les représentants désignés au moment considéré et en se fondant sur des hypothèses raisonnables quant aux risques pour la situation du consommateur sur la durée du contrat de crédit proposé.
The applicable legal framework should give consumers the confidence that creditors, credit intermediaries and appointed representatives take account of the interests of the consumer, based on the information available to the creditor, credit intermediary and appointed representative at that moment in time and on reasonable assumptions about risks to the consumer’s situation over the term of the proposed credit agreement.

(31) Le cadre juridique applicable devrait donner aux consommateurs l'assurance que les prêteurs, les intermédiaires de crédit et les représentants désignés tiennent compte de leurs intérêts, sur la base des informations dont disposent les prêteurs, les intermédiaires de crédit et les représentants désignés au moment considéré et en se fondant sur des hypothèses raisonnables quant aux risques pour la situation du consommateur sur la durée du contrat de crédit proposé.
(31) The applicable legal framework should give consumers the confidence that creditors, credit intermediaries and appointed representatives take account of the interests of the consumer, based on the information available to the creditor, credit intermediary and appointed representative at that moment in time and on reasonable assumptions about risks to the consumer's situation over the term of the proposed credit agreement.

2. Le rapport entre le représenté et le tiers dérivant du fait que l’intermédiaire a agi dans l’exercice de ses pouvoirs, au-delà de ses pouvoirs ou sans pouvoirs, est régi par la loi de la résidence habituelle de l’intermédiaire au moment où il a agi.
2. The relationship between the principal and third parties arising out of the fact that the agent has acted in the exercise of his powers, in excess of his powers or without power, shall be governed by the law of the country in which the agent had his habitual residence when he acted.

5. Si, lors de la production d’extraits au moyen de dioxyde de carbone, le processus de transformation dans le circuit fermé d'opération doit être interrompu pour des raisons techniques, les représentants de l'autorité de certification compétente veillent à la pose des scellés sur l'emballage contenant le produit intermédiaire au moment de l’interruption.
5. If, during the production of extracts manufactured by the use of carbon dioxide, processing in the closed operating circuit has to be interrupted for technical reasons, the representatives of the competent certification authority shall ensure the sealing of the package containing the intermediate product at the point of interruption.

1. Un contrat entre des personnes qui se trouvent ou dont les intermédiaires se trouvent dans des pays différents au moment de sa conclusion est valable quant à la forme s’il satisfait aux conditions de forme de la loi qui le régit au fond en vertu du présent règlement ou de la loi du pays dans lequel se trouve l’une ou l’autre des parties ou son agent au moment de sa conclusion ou de la loi du pays ou l’une ou l’autre a sa résidence habituelle à ce moment.
1. A contract between persons who or whose agents are in different countries is formally valid if it satisfies the formal requirements of the law which governs it in substance under this Regulation, or of the law either of the countries where either of the parties or either of their agents is present at the time of conclusion, or of the law of the country where either of the parties had his habitual residence at that time.

Elle prendra en considération les résultats de cette évaluation intermédiaire au moment de proposer un nouveau programme Erasmus Mundus pour la période de programmation suivante (après 2004-2008).
The Commission will take the results of this interim evaluation into account when proposing the new Erasmus Mundus programme for beyond its current programming period of 2004-2008.