Vertaling van "l’identité de l’auteur " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

technicien en identité judiciaire | technicienne en identité judiciaire | technicien de l'identité judiciaire | technicienne de l'identité judiciaire | technicien en scène de crime | technicienne en scène de crime | technicien de scène de crime | technicienne de scène de crime | technicien en identification criminelle | technicienne en identification criminelle
crime scene technician | forensic identification technician

trouble de l'identité sexuelle de l'enfance [ trouble de l'identité de genre de l'enfance ]
gender identity disorder of childhood [ GIDC | gender identity disorder in children ]

préposé à l'identification des chevaux [ préposé à l'identité des chevaux | préposée à l'identité des chevaux ]
horse identifier

Comité des SM sur les services et la fédération de l'identité [ Comité des sous-ministres sur les services et la fédération de l'identité ]
DM Service and Federating Identity Committee

obligation d'identification | obligation de vérifier l'identité | obligation de vérification de l'identité | obligation de vérification
obligation of identification | duty of identification | duty to verify identity

établissement de l'identité | vérification de l'identité
establishing the identity | determining the identity | verifying the identity

établir l'identité | vérifier l'identité
establish the identity | determine the identity | verify the identity

l'auteur révèle son identité et justifie de sa qualité
the author reveals his identity and establishes his claim to authorship of the work

identité provisoire de l'abonné mobile | identité provisoire | numéro provisoire de TMSI | identité temporaire | numéro d'identité temporaire de l'abonné mobile
temporary mobile subscriber identity | TMSI | temporary mobile station identity

identité visuelle d'une entreprise | identité visuelle | identité visuelle de l'entreprise | image de l'entreprise | identité visuelle d'un organisme
corporate identity | visual identity

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cependant, le Secrétariat peut, sur demande, révéler oralement l'identité de l'auteur à un Participant ou à un membre du CAD.
However, the Secretariat may orally reveal the identity of the initiator to a Participant or DAC member on demand.

L'identité de l'auteur n'est pas révélée dans le registre des attitudes communes du panneau d'affichage d'OLIS.
The identity of the initiator is not revealed on the Common Line Register on the Bulletin Board of the OLIS.

Outre l'objectif économique plus général de stimuler l'investissement, la croissance et l'emploi, la protection du droit d'auteur sert des objectifs non économiques, en particulier la créativité ainsi que la diversité et l'identité culturelles.
Besides the more general economic aims of stimulating investment, growth and job creation, copyright protection serves non-economic objectives, in particular creativity, cultural diversity and cultural identity.

Le délai de prescription ne devrait pas commencer à courir avant que l'infraction ne prenne fin ni avant que le demandeur ne prenne connaissance, ou ne puisse raisonnablement être supposé avoir connaissance, du comportement constituant l'infraction, du fait que l'infraction a causé un préjudice au demandeur et de l'identité de l'auteur de l'infraction.
The limitation period should not begin to run before the infringement ceases and before a claimant knows, or can reasonably be expected to know, the behaviour constituting the infringement, the fact that the infringement caused the claimant harm and the identity of the infringer.

de l'identité de l'auteur de l'infraction.
the identity of the infringer.

Veuillez noter que les contributions reçues seront publiées sur l’internet avec la mention de l’identité de leur auteur, sauf si celui-ci s’oppose à la publication des données à caractère personnel au motif qu’elle porterait préjudice à ses intérêts légitimes. Dans ce cas, la contribution pourra être publiée en préservant l’anonymat de son auteur.
Please note, received contributions, together with the identity of the contributor, will be published on the Internet, unless the contributor objects to publication of the personal data on the grounds that such publication would harm his or her legitimate interests. In this case the contribution may be published in anonymous form.

Toutefois, lorsque le pseudonyme adopté par l'auteur ne laisse aucun doute sur son identité ou si l'auteur révèle son identité pendant la période visée dans la première phrase, la durée de protection applicable est celle qui est indiquée au paragraphe 1.
However, when the pseudonym adopted by the author leaves no doubt as to his identity, or if the author discloses his identity during the period referred to in the first sentence, the term of protection applicable shall be that laid down in paragraph 1.