Vertaling van "l’exploitant peut démontrer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble envahissant du développement caractérisé par une période de développement tout à fait normale avant la survenue du trouble, cette période étant suivie d'une perte manifeste, en quelques mois, des performances antérieurement acquises dans plusieurs domaines du développement. Ces manifestations s'accompagnent typiquement d'une perte globale de l'intérêt vis-à-vis de l'environnement, de conduites motrices stéréotypées, répétitives et maniérées et d'une altération de type autistique de l'interaction sociale et de la communication. Dans certains cas, on peut démontrer que le trouble est dû à une encéphalopathie, mais le diagnostic doit reposer sur les anomalies du comportement. | Démence infantile Psychose:désintégrative | symbiotique | Syndrome de Heller
Definition: A type of pervasive developmental disorder that is defined by a period of entirely normal development before the onset of the disorder, followed by a definite loss of previously acquired skills in several areas of development over the course of a few months. Typically, this is accompanied by a general loss of interest in the environment, by stereotyped, repetitive motor mannerisms, and by autistic-like abnormalities in social interaction and communication. In some cases the disorder can be shown to be due to some associated encephalopathy but the diagnosis should be made on the behavioural features. | Dementia infantilis Disintegrative psychosis Heller's syndrome Symbiotic psychosis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

2. Lorsque le défaut de conformité avec les exigences énoncées au paragraphe 1 est constaté en ce qui concerne une activité menée par un exploitant et qu'il représente un danger immédiat pour la santé humaine ou menace de produire un effet négatif important immédiat sur la sécurité et/ou l'environnement, l'exploitant adopte immédiatement les mesures adéquates d'atténuation les plus sûres possibles, ce qui peut inclure la suspension de l'exploitation de l'installation, jusqu'à ce que la menace du danger imminent ou le danger imminent effectif soit mis sous contrôle et que l'exploitant ait démontré que le respect des exigences énoncées au paragraphe 1 a été rétabli.
2. Where non-compliance with the requirements laid down in paragraph 1 occurs in relation to an activity carried out by an operator and poses an immediate danger to human health or threatens to cause an immediate significant adverse effect upon safety and/or the environment, the operator shall immediately take the safest possible mitigating measures, which may include the suspension of the operation of the installation, until the threat of or actual imminent danger is brought under control and the operator has demonstrated that compliance with the requirements laid down in paragraph 1 is restored.

L'autorité compétente peut décider de ne pas imposer de mesures en continu des NOx et d'exiger des mesures périodiques conformément au point 2.1 c) dans les installations d'incinération des déchets existantes de capacité nominale inférieure à six tonnes par heure ou dans les installations de coïncinération des déchets existantes de capacité nominale inférieure à 6 tonnes par heure, si l'exploitant peut démontrer, sur la base d'informations relatives à la qualité des déchets concernés, aux techniques utilisées et aux résultats de la surveillance des émissions, que les émissions de NOx ne peuvent en aucun cas dépasser la valeur limite d'émission prescrite.
2.5. The competent authority may decide not to require continuous measurements for HCI, HF and SO2 in waste incineration plants or waste co-incineration plants and require periodic measurements as set out in point 2.1(c) if the operator can prove that the emissions of those pollutants can under no circumstances be higher than the prescribed emission limit values.

l’exploitation ne comporte pas d’infrastructures d’accueil de touristes ou de camping, sauf si l’exploitant peut démontrer de manière satisfaisante à l’autorité compétente, analyse de risques à l’appui, que ces installations sont suffisamment bien séparées des unités d’élevage pour éviter tout contact direct et indirect entre humains et animaux.
the holding does not provide facilities for tourists or for camping unless the food business operator can show by a risk analysis to the satisfaction of the competent authority that the facilities are sufficiently separated from the animal rearing units that direct and indirect contact between humans and animals is not possible.

aucun animal n’a accès à des installations extérieures, sauf si l’exploitant peut démontrer de manière satisfaisante à l’autorité compétente, analyse de risques à l’appui, que la période de temps, les installations et les circonstances relatives à cet accès à l’extérieur ne présentent aucun risque d’introduction d’une maladie dans le troupeau.
none of the animals has access to outdoor facilities unless the food business operator can show by a risk analysis to the satisfaction of the competent authority that the time period, facilities and circumstances of outdoor access do not pose a danger for introduction of disease in the herd.

aucun aliment ensilé n’est utilisé, sauf si l’exploitant peut démontrer de manière satisfaisante à l’autorité compétente, analyse de risques à l’appui, que l’aliment concerné ne présente aucun risque pour les animaux.
silage feeding is not used unless the food business operator can show by a risk analysis to the satisfaction of the competent authority that the feed can not transmit any hazards to the animals.

2. Par dérogation au point a) du paragraphe 1, si l'exploitant démontre à l'autorité compétente qu'une installation déterminée ne peut, d'un point de vue technique et économique, respecter la valeur limite d'émission fugitive, l'autorité compétente peut autoriser le dépassement de cette valeur limite d'émission, pour autant qu'il n'y ait pas lieu de craindre des risques significatifs pour la santé humaine ou l'environnement et que l'exploitant prouve, à l'autorité compétente qu'il est fait appel aux meilleures techniques disponibles;
2. By derogation from point (a) of paragraph 1, where the operator demonstrates to the competent authority that for an individual installation the emission limit value for fugitive emissions is not technically and economically feasible, the competent authority may allow emissions to exceed that emission limit value provided that significant risks to human health or the environment are not to be expected and that the operator demonstrates to the competent authority that the best available techniques are being used;

h)l’exploitation ne comporte pas d’infrastructures d’accueil de touristes ou de camping, sauf si l’exploitant peut démontrer de manière satisfaisante à l’autorité compétente, analyse de risques à l’appui, que ces installations sont suffisamment bien séparées des unités d’élevage pour éviter tout contact direct et indirect entre humains et animaux.
(h)the holding does not provide facilities for tourists or for camping unless the food business operator can show by a risk analysis to the satisfaction of the competent authority that the facilities are sufficiently separated from the animal rearing units that direct and indirect contact between humans and animals is not possible.

c)aucun animal n’a accès à des installations extérieures, sauf si l’exploitant peut démontrer de manière satisfaisante à l’autorité compétente, analyse de risques à l’appui, que la période de temps, les installations et les circonstances relatives à cet accès à l’extérieur ne présentent aucun risque d’introduction d’une maladie dans le troupeau.
(c)none of the animals has access to outdoor facilities unless the food business operator can show by a risk analysis to the satisfaction of the competent authority that the time period, facilities and circumstances of outdoor access do not pose a danger for introduction of disease in the herd.

Les facteurs d'oxydation par défaut élaborés en application de la directive 96/61/CE sont utilisés, sauf si l'exploitant peut démontrer que des facteurs spécifiques par activité sont plus précis.
Default oxidation factors developed pursuant to Directive 96/61/EC shall be used, unless the operator can demonstrate that activity-specific factors are more accurate.

La mesure de refus d'accès peut être levée si le propriétaire ou l'exploitant du navire est en mesure de démontrer à la satisfaction de l'autorité compétente du port de destination que le navire peut être exploité sans danger pour la sécurité des passagers ou de l'équipage, ou sans risque pour les autres navires, ou sans constituer une menace déraisonnable pour le milieu marin.
The access refusal order may be lifted if the owner or the operator of the ship is able to show to the satisfaction of the competent authority of the port of destination that the ship can be operated without danger to the safety of passengers or crew, or without risk to other ships, or without presenting an unreasonable threat to the marine environment.