Vertaling van "l’expert tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Groupe d'experts sur l'exploitation tous temps [ AWOP | Groupe chargé des opérations tous temps ]
All Weather Operations Panel [ AWOP | All-Weather Operations Panel ]

savoir de l'expert [ connaissance de l'expert | connaissance d'experts | connaissance experte ]
expert knowledge

Décret en conseil sur les territoires adjacents [ Arrêté en conseil de Sa Majesté admettant dans l'Union tous les territoires et possessions britanniques dans l'Amérique du Nord, et les îles adjacentes à ces territoires et possessions ]
Adjacent Territories Order [ Order of Her Majesty in Council admitting all British possessions and Territories in North America and Islands adjacent thereto into the Union ]

pouvoir d'expert | pouvoir de l'expert
expert power

vitesse minimale de contrôle à l'approche, tous moteurs en fonctionnement
minimum control speed during landing approach with all engines operating

rapport sur l'application de procédures convenues | rapport sur l'application de procédures définies | rapport sur des procédés de vérification spécifiés | rapport de l'expert-comptable
report on specified auditing procedures | accountant's report | independent accountant's report | professional accountant's report | report of factual findings | report on applying agreed-upon procedures

négligence de l'expert
neglect of duty

groupe d'experts sur l'Exploitation tous temps
All Weather Operation Panel | AWOP [Abbr.]

expert ne faisant pas partie de l'administration | experte ne faisant pas partie de l'administration
outside expert | external expert

expert faisant partie de l'administration | experte faisant partie de l'administration
in-house expert | internal expert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

b) peut demander à une partie de fournir à l’expert tous renseignements appropriés ou de lui soumettre ou de lui rendre accessibles, aux fins d’examen, toutes pièces ou toutes marchandises ou autres biens pertinents.
(b) may require a party to give the expert any relevant information or to produce, or to provide access to, any relevant documents, goods or other property for his inspection.

(2) Après le témoignage du groupe d’experts, tous les membres de ce groupe peuvent-être contre-interrogés et réinterrogés selon l’ordre établit par la Cour.
(2) On completion of the testimony of the panel, the panel members may be cross-examined and re-examined in the sequence directed by Court.

La communication du président à la Commission du 10 novembre 2010 intitulée «Encadrement des groupes d’experts de la Commission: règles horizontales et registre public» (6) (ci-après le «cadre des groupes d’experts de la Commission») énonce un ensemble de règles modifiées pour tous les groupes d’experts de la Commission.
The Communication from the President to the Commission of 10 November 2010 entitled ‘Framework for Commission Expert Groups: Horizontal rules and public register’ (6) (hereinafter, the ‘the framework for Commission expert groups’) sets out a revised set of rules for all Commission expert groups.

Les ministères du sport des États membres n’ont pas pu désigner des experts pour tous les groupes; les experts n’ont pas tous pu assister à l’ensemble des réunions, et ils n’étaient pas tous des fonctionnaires nommés: certains provenaient du secteur non gouvernemental.
Member States’ sport departments could not appoint experts for all groups; not all experts could attend all of the meetings and not all experts were appointed public officials, some coming from the non-governmental sector.

La communication du président à la Commission du 10 novembre 2010 intitulée «Encadrement des groupes d’experts de la Commission: règles horizontales et registre public (6)» (ci-après le «cadre des groupes d’experts de la Commission») énonce un ensemble de règles modifiées pour tous les groupes d’experts de la Commission.
The Communication from the President to the Commission of 10 November 2010 entitled ‘Framework for Commission Expert Groups: Horizontal rules and public register’ (6) (hereinafter, the ‘the framework for Commission expert groups’) sets out a revised set of rules for all Commission expert groups.

Le sénateur peut se renseigner auprès des experts; tous lui diront que le gouvernement a fait un très bon coup.
The honourable senator can ask experts; everyone will tell him that the government did very well with respect to its auction.

Même si, en principe, la preuve peut être apportée par tous moyens, trois États membres ont indiqué qu’il existait des limites à l’admissibilité d’un rapport établi par un expert-comptable (il est parfois nécessaire que le rapport soit établi par un expert agréé[72] ou un expert nommé par le tribunal[73]).
Even if it is the rule that evidence may be provided by all means, three Member States indicated there are limits to the admissibility of a report of a certified auditor (Sometimes, it is necessary that the report be written by a registered expert[72], or one that has been appointed by the Court[73]).

Le nouvel article 127 obligerait le ministre de l’Environnement à convoquer une table ronde d’experts tous les deux ans pour le conseiller sur la protection des espèces en péril.
A new clause 127 would be added under Bill C-5, requiring the Environment Minister to convene expert roundtables every two years to advise on matters relating to the protection of wildlife species at risk.

L’article 127 obligerait le ministre de l’Environnement à convoquer une table ronde d’experts tous les deux ans pour le conseiller sur la protection des espèces en péril.
Clause 127 would require the Environment Minister to convene expert roundtables every two years to advise on matters relating to the protection of wildlife species at risk.

En cas de refus du cessionnaire proposé et, à moins que, dans les dix jours de la notification de ce refus, le cédant ne renonce à son projet de cession, le conseil d'administration est tenu d'informer tous les autres actionnaires propriétaires d'actions B, par lettres recommandées, qu'ils ont le droit, dans le délai de vingt jours à dater de l'envoi de ces lettres, de se porter acquéreur des actions à céder et ce, sauf accord entre eux, proportionnellement au nombre d'actions appartenant à chacun d'eux, et moyennant un prix qui, sauf entente entre les intéressés, sera déterminé par deux experts respectivement nommés l'un par le cédant et l'autre par le conseil d'administration, étant entendu que ces experts, s'il y a lieu, s'en adjoindront un troisième qui statuera en dernier ressort, et qu'en cas de refus de la désignation d'un expert par l'une des parties ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la désignation d'un troisième expert, il sera procédé à cette ou à ces désignations par Monsieur le Président du Tribunal de commerce du lieu du siège social à la requête de la partie la plus diligente.
If the proposed transferee is not approved and the transferor does not, within ten days of being notified thereof, withdraw the transfer proposal, the Board of Directors shall inform all other holders of Class B shares by registered letter that they have the right, within twenty days from the date of dispatch of the letters, to purchase the shares which it is proposed to transfer and to do so, save as otherwise agreed between them, in proportion to the number of shares owned by each of them; the price shall, save where agreement has been reached by the persons concerned, be determined by two experts, one of whom shall be appointed by the transferor and the other by the Board of Directors, it being understood that these experts shall, if necessary, appoint a third expert, whose decision shall be final, provided that if one of the parties refuses to appoint an expert or if the experts appointed do not reach agreement upon the appointment of a third expert, such appointment or appointments shall, at the request of the first party to make application, be made by the President of the Commercial Court in the place in which the seat of the company is situate.