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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Assertion d'existence
Assertion relative à l'existence
Assertion sur l'existence
Auditer l'existence des encaisses
Auditer les encaisses
Bénéfice de compétence
Code
Code article
Code d'article
Code des articles
Code-article
Codes communs de l'aviation 145
Danger existentiel
Danger menaçant les conditions d'existence
Danger pour les bases fondamentales de l'existence
Delirium tremens
Documentique
Démence alcoolique SAI
Existence
GED
GEID
GEIDE
Gestion de documents informatisés
Gestion électronique de documents
Gestion électronique de l'information et des documents
Gestion électronique documentaire
Hallucinose
Informatique du document
JAR 145
Jalousie
Mauvais voyages
Minimum indispensable pour subsister
Minimum nécessaire pour subsister
Minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins
Minimum nécessaire pour vivre
Minimum nécessaire à l'existence
Numéro d'article
Numéro de pièce
Numéro de référence
Paranoïa
Psychose SAI
Référence de l'article
Référence de pièce
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vérifier l'existence des encaisses
Vérifier les encaisses

Traduction de «l’existence du code » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
omission de remplir l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence [ manquement à l'obligation de fournir les choses nécessaires à l'existence | omission de fournir les choses nécessaires à l'existence | manquement au devoir de fournir les choses nécessaires à l'existence ]

failure to perform duty to provide necessaries [ failure to fulfil the duty to provide necessaries | failure to provide necessaries of life | failure to provide necessaries | breach of duty to provide necessaries of life | failure to provide necessities of life | failing to provide necessities of life ]


assertion relative à l'existence | existence | assertion sur l'existence | assertion d'existence

existence assertion | assertion about existence | existence


assertion relative à l'existence [ assertion d'existence | assertion sur l'existence | existence ]

existence assertion [ assertion about existence | existence ]


auditer les encaisses [ auditer l'existence des encaisses | vérifier les encaisses | vérifier l'existence des encaisses ]

audit cash in hand


danger existentiel (1) | danger menaçant les conditions d'existence (2) | danger pour les bases fondamentales de l'existence (3)

existential danger | deadly threat | life-threatening danger | mortal danger


minimum nécessaire pour subsister | minimum nécessaire pour vivre | minimum nécessaire pour subvenir à ses besoins | minimum indispensable pour subsister | minimum nécessaire à l'existence | bénéfice de compétence

minimum subsistence level


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


code d'article | numéro d'article | code des articles | code-article | code article | code | numéro de pièce | numéro de référence | référence de pièce | référence de l'article

item number | part number | product number | stock code | stock number | item code | commodity code


gestion électronique de l'information et des documents | GEID | gestion électronique de documents | GED | gestion électronique documentaire | GED | informatique du document | documentique | gestion électronique de l'information et des documents existants | GEIDE | gestion de documents informatisés

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codes communs de l'aviation 145 | JAR 145

Joint Aviation Requirements 145 | JAR 145
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
l’existence de codes de conduite applicables, tels que définis à l’article 2, point f), de la directive 2005/29/CE, et comment en obtenir une copie, le cas échéant;

the existence of relevant codes of conduct, as defined in point (f) of Article 2 of Directive 2005/29/EC, and how copies of them can be obtained, where applicable;


f bis) l'existence de codes de conduite et, le cas échéant, les modalités d'obtention d'exemplaires de ces codes;

(fa) the existence of codes of conduct and how copies of them can be obtained, where applicable;


f bis) l'existence de codes de conduite et, le cas échéant, les modalités d'obtention de ces codes;

(fa) the existence of codes of conduct and how they can be obtained, where applicable;


Il existe un code international de bonne conduite produit par l'International Chamber of Commerce qui établit des principes de base (ex. décence), complété par des codes spécifiques (ex. alcool) et décliné au sein des Etats membres par les organismes d'autorégulation nationaux.

The International Chamber of Commerce has produced an international code of conduct, which sets out basic principles (such as standards of decency) and is supplemented by codes relating to specific areas (such as alcohol); national self-regulatory bodies apply their own versions of the code in the Member States.


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Lorsqu’il existe un code d’identification de l’OPCVM, du compartiment d’investissement ou de la catégorie d’actions, il fait partie intégrante de l’identification de l’OPCVM.

Where a code number identifying the UCITS, investment compartment or share class exists, it shall form part of the identification of the UCITS.


L’existence du code de conduite européen pour les médiateurs devrait être signalée aux médiateurs, ce code devant aussi être accessible au public sur l’internet.

Mediators should be made aware of the existence of the European Code of Conduct for Mediators which should also be made available to the general public on the Internet.


1. déplore l'impasse politique dans laquelle se trouve actuellement l'adoption de cette position commune, au vu des 10 années d'existence du Code;

1. Deplores the current political impasse on the adoption of this Common Position, in the light of the tenth anniversary of the Code;


1. déplore vivement l'impasse politique dans laquelle se trouve actuellement l'adoption de cette position commune, au vu des 10 ans d'existence du Code de conduite de l'UE en matière d'exportation d'armements;

1. Strongly deplores the current political impasse on the non-adoption of this Common Position in the light of the tenth anniversary of the Code;


L'autorégulation implique plusieurs composantes: la consultation et une représentation appropriée des parties concernées, l'existence de codes de conduite et l'existence d'organismes nationaux facilitant la coopération au niveau communautaire, l'évaluation au niveau national des cadres d'autorégulation (3).

Self-regulation involves a number of components: consultation and appropriate representation of the parties concerned; codes of conduct; national bodies facilitating cooperation at Community level; and national evaluation of self-regulation frameworks (3).


Lorsqu'ils existent, les codes de conduite [15], traitent de sujets tels que la responsabilité des fournisseurs en ce qui concerne le contenu, les questions relatives à la protection des mineurs et les procédures de plainte.

Where established, codes of conduct [15] deal with subjects such as the responsibility of providers for content, questions concerning protection of minors and complaints procedures.


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