Vertaling van "l’exclusion toutefois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Décret approuvant l'exclusion des employés excédentaires [ Décret approuvant l'exclusion de personnes de postes, par la Commission de la fonction publique, de l'application des articles 10 et 18 de l'alinéa 21(b) de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique ]
Surplus Employees Exclusion Approval Order [ Order Approving the Exclusion by the Public Service Commission from the Operation of Sections 10 and 18 and Paragraph 21(b) of the Public Service Employment Act of Certain Persons and Positions ]

événement à l'origine de l'exclusion [ évènement à l'origine de l'exclusion ]
event giving rise to the disqualification

annulation de l'exclusion [ désexclusion | retrait de l'exclusion ]
de-exclusion

exception à l'exclusion du ouï-dire
hearsay exception

toutefois
however

distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]
exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]

pouvoir d'attribution sans exclusion | pouvoir de désignation sans exclusion | pouvoir sans exclusion
non-exclusive power | non-exclusive power of appointment

pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion
exclusive power

intégration sociale [ assimilation sociale | inclusion sociale | insertion sociale | intégration dans la société | lutte contre l'exclusion ]
social integration [ integration into society | social assimilation | social inclusion | social insertion ]

zone économique exclusive [ ZEE | zone de 200 milles | zone nationale exclusive ]
exclusive economic zone [ EEZ | exclusive national zone | two-hundred-mile zone ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Un bateau de plaisance de la catégorie de conception A est considéré comme conçu pour des vents qui peuvent dépasser la force 8 (sur l'échelle de Beaufort) et pour des vagues qui peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres, à l'exclusion toutefois des conditions exceptionnelles, telles que des orages, des tempêtes violentes, des tornades et des conditions maritimes extrêmes ou des vagues énormes .
A recreational craft given design category A is considered to be designed for winds that may exceed wind force 8 (Beaufort scale) and significant wave height of 4 m and above but excluding abnormal conditions, such as storm, violent storm, hurricane, tornado and extreme sea conditions or rogue waves.

A. «EN HAUTE MER»: conçu pour de grands voyages au cours desquels le vent peut dépasser la force 8 (sur l’échelle de Beaufort) et les vagues peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres, à l’exclusion toutefois des conditions exceptionnelles, et pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, autosuffisants.
A. OCEAN: Designed for extended voyages where conditions may exceed wind force 8 (Beaufort scale) and significant wave heights of 4 m and above but excluding abnormal conditions, and vessels largely self-sufficient.

A. Un bateau de plaisance de la catégorie de conception A est considéré comme conçu pour des vents qui peuvent dépasser la force 8 (sur l'échelle de Beaufort) et pour des vagues qui peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres, à l'exclusion toutefois des conditions exceptionnelles, telles que des orages, des tempêtes violentes, des tornades et des conditions maritimes extrêmes ou des vagues énormes.
A. A recreational craft given design category A is considered to be designed for winds that may exceed wind force 8 (Beaufort scale) and significant wave heights of 4 m and above but excluding abnormal conditions such as storm, violent storm, hurricane, tornado and extreme sea conditions or rogue waves.

3 Aux termes de l’article 3 de la convention, relatif au champ d’application de celle-ci, cette dernière s’applique «aux produits chimiques interdits ou strictement réglementés» ainsi qu’«aux préparations pesticides extrêmement dangereuses», à l’exclusion, toutefois, d’un certain nombre de produits énumérés au paragraphe 2 dudit article.
By virtue of Article 3 of the Convention, which relates to its scope, the Convention applies to ‘banned or severely restricted chemicals’ and ‘severely hazardous pesticide formulations’ but does not apply to a number of products listed in Article 3(2) of the Convention.

le capital, au sens de l'article 22 de la directive 86/635/CEE, dans la mesure où il a été versé, auquel est ajouté le compte des primes d'émission, à l'exclusion toutefois des actions préférentielles cumulatives;
capital within the meaning of Article 22 of Directive 86/635/EEC, in so far as it has been paid up, plus share premium accounts but excluding cumulative preferential shares;

À l'initiative de la Commission, des experts de pays tiers autres que ceux visés à l'article 10 peuvent être invités à participer à des conférences et réunions, à l'exclusion toutefois des réunions du comité visé à l'article 6.
On the initiative of the Commission, experts from third countries other than those referred to in Article 10 may be invited to participate in conferences and meetings with the exception of meetings of the Committee referred to in Article 6.

A. EN HAUTE MER: conçu pour de grands voyages au cours desquels le vent peut dépasser la force 8 (sur l'échelle de Beaufort) et les vagues peuvent dépasser une hauteur significative de 4 mètres, à l'exclusion toutefois des conditions exceptionnelles, et pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, autosuffisants.
A. OCEAN: Designed for extended voyages where conditions may exceed wind force 8 (Beaufort scale) and significant wave heights of 4 m and above but excluding abnormal conditions, and vessels largely self-sufficient;

b) "produit": tout article industriel ou artisanal, y compris, entre autres, les pièces conçues pour être assemblées en un produit complexe, emballage, présentation, symboles graphiques et caractères typographiques, à l'exclusion, toutefois, des programmes d'ordinateur.
(b) "product" means any industrial or handicraft item, including inter alia parts intended to be assembled into a complex product, packaging, get-up, graphic symbols and typographic typefaces, but excluding computer programs.

b)«produit»: tout article industriel ou artisanal, y compris, entre autres, les pièces conçues pour être assemblées en un produit complexe, emballage, présentation, symboles graphiques et caractères typographiques, à l'exclusion, toutefois, des programmes d'ordinateur.
(b)‘product’ means any industrial or handicraft item, including inter alia parts intended to be assembled into a complex product, packaging, get-up, graphic symbols and typographic typefaces, but excluding computer programs.

1) le capital, au sens de l'article 22 de la directive 86/635/CEE dans la mesure où, il a été versé, auquel est ajouté le compte des primes d'émission, à l'exclusion toutefois des actions préférentielles cumulatives.
(1) capital within the meaning of Article 22 of Directive 86/635/EEC, in so far as it has been paid up, plus share premium accounts but excluding cumulative preferential shares.