Vertaling van "l’exclusion pourrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Décret approuvant l'exclusion des employés excédentaires [ Décret approuvant l'exclusion de personnes de postes, par la Commission de la fonction publique, de l'application des articles 10 et 18 de l'alinéa 21(b) de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique ]
Surplus Employees Exclusion Approval Order [ Order Approving the Exclusion by the Public Service Commission from the Operation of Sections 10 and 18 and Paragraph 21(b) of the Public Service Employment Act of Certain Persons and Positions ]

événement à l'origine de l'exclusion [ évènement à l'origine de l'exclusion ]
event giving rise to the disqualification

annulation de l'exclusion [ désexclusion | retrait de l'exclusion ]
de-exclusion

exception à l'exclusion du ouï-dire
hearsay exception

Définition: Trouble dans lequel l'enfant, dont le langage s'est auparavant développé normalement, perd ses acquisitions de langage, à la fois sur le versant expressif et réceptif, tout en gardant une intelligence normale. La survenue du trouble s'accompagne d'anomalies paroxystiques à l'EEG et, dans la plupart des cas, de crises d'épilepsie. Le trouble apparaît habituellement entre trois et sept ans, avec perte du langage en quelques jours ou quelques semaines. La succession dans le temps, entre le début des crises épileptiques et la perte du langage, est assez variable, l'une des deux manifestations précédant l'autre (ou inversement) de quelques mois à deux ans. Ce trouble pourrait être dû à un processus encéphalitique inflammatoire. Dans environ deux tiers des cas, les sujets gardent un déficit plus ou moins important du langage (de type réceptif).
Definition: A disorder in which the child, having previously made normal progress in language development, loses both receptive and expressive language skills but retains general intelligence; the onset of the disorder is accompanied by paroxysmal abnormalities on the EEG, and in the majority of cases also by epileptic seizures. Usually the onset is between the ages of three and seven years, with skills being lost over days or weeks. The temporal association between the onset of seizures and loss of language is variable, with one preceding the other (either way round) by a few months to two years. An inflammatory encephalitic process has been suggested as a possible cause of this disorder. About two-thirds of patients are left with a more or less severe receptive language deficit.

Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.
Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.

distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]
exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]

intégration sociale [ assimilation sociale | inclusion sociale | insertion sociale | intégration dans la société | lutte contre l'exclusion ]
social integration [ integration into society | social assimilation | social inclusion | social insertion ]

Adhérences | Atrophie | Dyskinésie | Exclusion | Hypertrophie | Kyste | Ulcère | du canal cystique ou de la vésicule biliaire
Adhesions | Atrophy | Cyst | Dyskinesia | Hypertrophy | Nonfunctioning | Ulcer | of cystic duct or gallbladder

zone économique exclusive [ ZEE | zone de 200 milles | zone nationale exclusive ]
exclusive economic zone [ EEZ | exclusive national zone | two-hundred-mile zone ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans la mesure où cette exclusion pourrait constituer une infraction à la directive, la Commission se propose de vérifier si ces personnes sont considérées comme des travailleurs salariés au regard du Code du travail tchèque.
The Commission will investigate further whether these persons are not considered as employees under Czech labour law since this exclusion could constitute a breach of the Directive.

En outre, toutes les personnes exclues, ou menacées d'exclusion, ne sont pas en mesure d'accéder au marché du travail, ce qui suggère qu'une nouvelle et plus vaste définition de l'employabilité pourrait être requise.
Furthermore, not all of those who are excluded, or threatened with exclusion, can have access to the labour market, which suggests that a new and wider definition of employability might be needed.

Étant donné que la discrimination fondée sur l'appartenance ethnique, bien qu'étant primordiale, est un des facteurs - comme un faible niveau de qualification et l'exclusion territoriale - qui déterminent l'exclusion socio-économique des Roms européens, il apparaît que ce phénomène d'exclusion pourrait être mieux appréhendé si les Roms étaient considérés non pas comme un groupe ethnique mais comme un groupe économique cible.
Since ethnicity-based discrimination is only one - although cardinal - factor determining the socio-economic deprivation of European Roma - such as low qualification and territorial exclusion -, it follows, that the exclusion can be best grasped by reckoning them not as an ethnic group, but as an economic target audience.

K. considérant en outre qu'une disposition accordant aux tribunaux de l'État membre du siège de l'arbitrage la compétence exclusive pourrait donner lieu à de graves perturbations,
K. whereas, moreover, a rule providing that the courts of the Member State of the seat of the arbitration should have exclusive jurisdiction could give rise to considerable perturbations,

L'inclusion de la directive relative à la sécurité générale des produits dans le cadre établi par le règlement à l'examen constitue une simplification du cadre général de surveillance du marché. Son exclusion pourrait être synonyme de complication et de fragmentation.
To include the GPSD in the framework established hereby represents a simplification of the overall market surveillance framework; to exclude it risks complication and fragmentation.

Certains éléments indiquent que l’exclusion du poisson du régime alimentaire pourrait avoir des conséquences négatives sur la santé dans les pays de la Baltique.
There are indications that the exclusion of fish from the diet may have a negative health impact in the Baltic region.

Toutefois, cette exclusion de certains documents utilisés par l’administration n’aurait d’importance que dans la mesure où le grief formulé ne pourrait être prouvé que par référence à ces documents (voir, en ce sens, arrêt de la Cour du 18 novembre 1999, Tzoanos/Commission, C‑191/98 P, Rec. p. I‑8223, point 34 ; arrêt du Tribunal du 3 juillet 2001, E/Commission, T‑24/98 et T‑241/99, RecFP p. I‑A‑149 et II‑681, point 92).
However, the exclusion of certain documents used by the administration is of no significance except to the extent to which the objection can be proved only by reference to those documents (see to that effect the judgments in Case C‑191/98 P Tzoanos v Commission [1999] ECR I‑8223, paragraph 34, and Joined Cases T‑24/98 and T‑241/99 E v Commission [2001] ECR-SC I‑A‑149 and II‑681, paragraph 92).

L'agence est chargée de l'exécution des tâches concernant le support communautaire au titre du programme, à l'exclusion de l'évaluation du programme, du monitorage législatif, des études stratégiques et de toute autre action qui pourrait relever exclusivement de la compétence de la Commission.
Commission Decision of 23 December 2003 setting up an executive agency, the "Intelligent Energy Executive Agency", to manage Community action in the field of energy in application of Council Regulation (EC) No 58/2003The Agency is responsible for implementing the tasks concerning Community aid under the programme, except for programme evaluation, monitoring of legislation and strategic studies, or any other action which comes under the exclusive competence of the Commission.