Vertaling van "l’examen des éléments " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Groupe de rédaction sur l'examen des éléments d'orientation relatifs aux coûts météorologiques [ ANSEP-G/4 | Groupe de rédaction sur l'examen des indications relatives aux coûts météorologiques ]
Drafting Group on Review of Guidance on Meteorological Costs

délimitation de l'examen | délimitation de l'examen limité | périmètre de l'examen limité | périmètre de l'examen | objet de l'examen limité | objet de l'examen | champ de l'examen limité | champ de l'examen
scope of the review | scope of a review

Plan directeur de l'examen d'autorisation infirmière au Canada [ Examen d'autorisation infirmière au Canada | Plan directeur de l'examen d'autorisation infirmière à évaluation critériée | Plan pour un examen intégré en vue de l'admission à l'exercice de la profession d'infirmière | Plan directeur de l'examen d'autorisation i ]
Blueprint for the Canadian Registered Nurse Examination [ Canadian Registered Nurse Examination | Registered Nurse Examination | Blueprint for the Criterion-referenced Nurse Registration | A Blueprint for a Comprehensive Examination for Nurse Registration/Licensure | Blueprint for the Criterion-referenced Nurse Registra ]

rapport sur l'examen des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des comptes intermédiaires | rapport d'examen intermédiaire | rapport de mission d'examen intermédiaire
interim review report | report on a review of interim financial information | report on a review of interim financial statements | review report on interim financial information | review report on interim financial statements

rapport de mission d'examen intermédiaire [ rapport d'examen intermédiaire | rapport sur l'examen des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité des états financiers intermédiaires | rapport sur l'examen limité de la situation intermédiaire ]
interim review report [ review report on interim financial statements | review report on interim financial information ]

limitation de l'étendue de l'examen | limitation de l'étendue de l'examen limité | limitation des travaux | limitation de l'étendue des travaux | limitation de l'étendue
scope limitation | incomplete review | limitation in scope | limitation in the scope of the review

commission chargée de l'examen préalable | commission d'examen préalable
preliminary consultation committee | committee responsible for the preliminary examination

Décision sur l'examen de l'article 17.6 de l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
Decision on Review of Article 17.6 of the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994

Décision sur l'examen de l'article 17.6 de l'Accord sur la mise en oeuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 [ DADP ]
Decision on Review of Article 17.6 of the Agreement on Implementation of Article VI of the General Agreement on Tariffs and Trade 1994 [ DADP ]

Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récents.
Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. Un organisme de recherche ne peut signer une convention d'accueil que si l'activité de recherche a été acceptée par les instances compétentes de l'organisme après examen des éléments suivants:
4. Research organisations may sign hosting agreements only if the research activity has been accepted by the relevant instances in the organisation, after examination of:

5. La Commission tient compte aussi, dans son examen des éléments de preuve concernant les effets commerciaux défavorables, des dispositions, principes ou pratiques qui régissent le droit d'engager une action au titre des règles de commerce internationales applicables visées à l'article 2, paragraphe 1, point a).
5. The Commission shall also, in examining evidence of adverse trade effects, have regard to the provisions, principles or practice which govern the right of action under relevant international rules referred to in Article 2(1)(a).

La Commission accorde cette dérogation après examen des éléments de preuve fournis, qui comprennent obligatoirement:
Such a derogation shall be granted by the Commission upon evaluation of the evidence provided, which shall include:

Enfin, la mention de l'audition des témoins et experts est remplacée par la formule plus générale suivante: "l'examen des éléments de preuve".
Finally the hearing of witnesses and experts is replaced by the more general wording of "examination of evidence".

1. La visite supplémentaire visée ci-dessus doit comprendre un examen des éléments suivants, suffisamment approfondi pour permettre à l'inspecteur de l'État du pavillon de s'assurer que le navire, son équipement et son équipage sont conformes à tous les règlements et les conventions internationales dont ils relèvent:
1. The additional survey as referred to above should include an examination of the following areas to sufficient depth to satisfy the flag State surveyor that the ship, its equipment and its crew comply with all regulations and international conventions applicable to them:

En particulier, cette appréciation se fait sur la base d'un examen des éléments suivants: le type de données, les finalités et la durée du traitement en vue duquel les données sont transférées, le pays d'origine et le pays de destination finale, les dispositions légales générales et sectorielles en vigueur dans le pays tiers ou applicables à l'instance concernée, les règles professionnelles et mesures de sécurité qui y sont appliquées, ainsi que l'existence de garanties suffisantes mises en place par le destinataire du transfert
In particular, the assessment shall result from an examination of the following elements: the type of data, the purposes and duration of processing for which the data are transferred, the country of origin and the country of final destination, the general and sectoral rules of law applicable in the third country or body in question, the professional and security rules which are applicable there, as well as the existence of sufficient safeguards put in place by the recipient of the transfer.

En particulier, cette appréciation se fait sur la base d'un examen des éléments suivants: le type de données, les finalités et la durée du traitement en vue duquel les données sont transférées, le pays d'origine et le pays de destination finale, les dispositions légales générales et sectorielles en vigueur dans le pays tiers ou au sein de l'instance concernée, les règles professionnelles et mesures de sécurité qui y sont appliquées, ainsi que l'existence de garanties suffisantes mises en place par le destinataire du transfert.
In particular, the assessment shall be based on an examination of the following elements: the type of data, the purposes and duration of processing for which the data are transferred, the country of origin and the country of final destination, the general and sectoral rules of law applicable in the third country or body in question, the professional and security rules which are applicable there, as well as the existence of sufficient safeguards put in place by the recipient of the transfer.

le projet de recherche a été accepté par les organes compétents de l'organisme après examen des éléments suivants:
the research project has been accepted by the relevant authorities in the organisation, after examination of:

(5) L'examen des éléments et caractéristiques de ces véhicules, compte tenu des technologies actuellement établies, a conduit à ne retenir comme appropriés, à des fins réglementaires, que ceux figurant à l'annexe I de la présente directive.
(5) Account being taken of currently established technologies, examination of the components and characteristics of the said vehicles has resulted in the retention only of those set out in Annex I to this Directive since all others are inappropriate for regulatory purposes.

Sur l'examen des éléments de preuve supplémentaires fournis par l'importateur et l'application correcte de la législation SRC, les autorités belges ont été invitées, en novembre 2001, à prendre la décision de rembourser un montant additionnel à la firme importatrice, soit la somme de EUR8 696 810 (contre-valeur de BEF350 828 447).
On examination of the further evidence provided by the importer and after proper application of the CRS legislation, the Belgian authorities were asked in November 2001 to adopt a decision to repay an additional EUR8 696 810 (the equivalent of BEF 350 828 447) to the importer.