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Audit d'environnement
Carte d'utilisation du réseau interurbain de l'État
EIE
Guide d'utilisation du réseau interurbain de l'État
ODE
Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement
Prospective d'environnement
Valeur d'utilisation pour l'entreprise
Valeur d'utilité pour l'entreprise
Valeur pour l'entreprise
étude d'impact
étude d'impact sur l'environnement
évaluation d'impact sur l'environnement
évaluation de l'impact sur l'environnement

Traduction de «l’environnement propose d’utiliser » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Guide d'utilisation du réseau interurbain de l'État [ Carte d'utilisation du réseau interurbain de l'État ]

Government Intercity Network Calling Guide [ Government Intercity Network Calling Card ]


processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]

environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


évaluation de l'impact sur l'environnement | EIE | évaluation d'impact sur l'environnement | prospective d'environnement

environmental impact assessment | EIA


Groupe d'étude mixte chargé de l'examen des programmes de la Ministre de l'environnement [ Groupe d'étude chargé de l'examen des programmes de la Ministre de l'environnement ]

Mixed Study Team for the Review of Programs of the Minister of the Environment [ Study Team for the Review of Programs of the Minister of the Environment ]


étude d'impact sur l'environnement | étude d'impact | audit d'environnement

environmental impact assessment | EIA | impact study


valeur pour l'entreprise | valeur d'utilité pour l'entreprise | valeur d'utilisation pour l'entreprise

value to the firm | deprival value | entity value | entity-specific value | opportunity value | retention value | value to the business


stratégie régionale pour la protection de l'environnement et l'utilisation rationnelle des ressources naturelles dans les pays membres de la CEE pendant la période allant jusqu'en l'an 2000 et au-delà

Regional Strategy for Environmental Protection and Rational Use of Natural Resources in ECE Member Countries covering the Period up to the Year 2000 and Beyond


Ordonnance du 10 septembre 2008 sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement | Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement [ ODE ]

Ordinance of 10 September 2008 on the Handling of Organisms in the Environment | Release Ordinance [ RO ]


étiquetage des matériaux utilisés dans les principaux éléments des articles chaussants proposés à la vente au consommateur

labelling of the materials used in the main components of footwear for sale to the customer


Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles

Convention on the Prohibition of Military or Any Other Hostile Use of Environmental Modification Techniques
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
la Commission: facilite l’accès des PME à l’instrument communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) en allégeant les procédures environnementales, en réduisant les redevances et en proposant la possibilité d’un enregistrement groupé financera, dans le cadre du Réseau Entreprise Europe, un réseau d’experts en efficacité environnementale et énergétique, qui proposera des conseils concernant un fonctionnement éco-efficace, le potentiel des marchés et le financement de possibilités de fonctionnement plus efficace, tout pa ...[+++]

the Commission: is facilitating SMEs’ access to the Eco-Audit and Management Scheme (EMAS) through lighter environmental procedures, reduced fees, and the option of cluster registration will finance a network of environment and energy efficiency experts in the Enterprise Europe Network providing advice on eco-efficient operations, markets potential and funding opportunities for more efficient operations in particular for SMEs is developing new forms of support for innovative start-ups and SMEs in the field of eco-innovation, with a view to facilitating market access, technology transfer, use of standards and access to finance, in line wi ...[+++]


Par ailleurs, GMES peut contribuer au système proposé de partage d'informations sur l'environnement (SEIS)[9], qui vise à moderniser et à simplifier la collecte, l'échange et l'utilisation des données et informations requises par la politique environnementale.

Moreover, GMES has the potential to contribute to the proposed Shared Environmental Information System (SEIS)[9] aims at modernising and simplifying the collection, exchange and use of the data and information required for environmental policy.


Un élément important du système de réglementation de la lutte antiparasitaire est l'examen des risques éventuels pour la santé et pour l'environnement, ainsi que la valeur des pesticides proposés pour utilisation au Canada, avant leur commercialisation.

A major component of the federal pest management regulatory system is the pre-market evaluation of potential health risks, environmental risks and value of products proposed for use in Canada.


Il y a environ un an, le porte-parole à l'époque de l'opposition en matière d'environnement, qui est maintenant président du Comité de l'environnement, avait dit que nous ne pouvions pas inclure les gaz à effet de serre dans la LCPE et les réglementer, parce que cela équivaudrait à une taxe sur le carbone, et aujourd'hui le gouvernement propose d'utiliser la LCPE pour réglementer les gaz à effet de serre de façon plutôt obtuse.

About a year ago, the then opposition critic for the environment, who is now the chair of the environment committee, said we could not include greenhouse gases under CEPA and regulate them, because that would amount to a carbon tax, and now the government is proposing to use CEPA to regulate greenhouse gases in some obtuse manner.


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Comme le propose son amendement NPD-3, on remplacerait les mots « respecte l'environnement » par les suivants: « favorise un environnement durable et utilise tous les modes de transport au mieux ».

As his amendment NPD-3 proposes, the words “respecte l’environnement” would be replaced by “favorise un environnement durable et utilise tous les modes de transport au mieux”.


La stratégie thématique sur l'utilisation durable des pesticides * propose des mesures destinées à réduire l'impact de ces substances sur la santé humaine et sur l'environnement, tout en assurant la protection nécessaire des cultures.

The thematic strategy on the sustainable use of pesticides suggests measures to reduce the impact of pesticides * on human health and on the environment consistent with the necessary protection of crops.


Afin de renforcer les connaissances relatives à l'utilisation des ressources et à leurs impacts sur l'environnement, la stratégie propose la création d'un centre de données sur les ressources naturelles géré par la Commission.

To enhance knowledge relating to the use and environmental impact of resources, the strategy proposes the creation of a natural resources data centre, to be run by the Commission.


Si, sur la base des résultats d'une dissémination notifiée au titre de la partie B ou d'autres considérations scientifiques de fond motivées, un notifiant estime que la mise sur le marché et l'utilisation d'un OGM en tant que produit ou élément de produit ne présentent pas de risques pour la santé humaine ni pour l'environnement, il peut proposer à l'autorité compétente de ne pas fournir tout ou partie des informations exigées à l'annexe IV, section B.

If on the basis of the results of any release notified under part B, or on other substantive, reasoned scientific grounds, a notifier considers that the placing on the market and use of a GMO as or in a product do not pose a risk to human health and the environment, he may propose to the competent authority not to provide part or all of the information required in Annex IV, section B.


SE FELICITE du progrès vers la mise en place d'une stratégie intégrée de gestion des zones côtières déjà réalisé dans plusieurs Etats membres au niveau national; RECONNAIT également la contribution susceptible d'être apportée à une telle stratégie par plusieurs mesures communautaires existantes, dont notamment la mise en oeuvre de la directive sur la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (2), de la directive concernant la conservation des oiseaux sauvages (3) et de la directive concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement (4) ainsi que l'utili ...[+++]

INTEGRATED COASTAL-ZONE MANAGEMENT The Council approved the Resolution on a Community strategy for integrated coastal-zone management as set out below". THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION RECALLS its Resolution of 25 February 1992 on the future Community policy concerning the European Coastal zone; UNDERLINES once more the need for a Community strategy for the integrated management and development of coastal zones, based on the principles of sustainability and sound ecological and environmental practice; RECALLS that such a strategy is also provided for under the fifth Community programme of policy and action in relation to the environm ...[+++]


Annexe 1 : Ventilation financière Annexe 2 : Structure et domaines de recherche proposés ANNEXE 1 : VENTILATION FINANCIERE DU IVème PROGRAMME CADRE de RDT de la CE (1994 - 1998) MECU (Prix courants) Première Action (programmes de recherche, de 10925 développement technologique et de démonstration) Deuxième Action (coopération avec les pays tiers et 790 les organisations internationales) Troisième Action (diffusion et valorisation des résultats) 600 Quatrième Action (stimulation de la formation et de 785 la mobilité des chercheurs) MONTANT GLOBAL MAXIMAL 13100 MECU (Prix courants) Répartition indicative entre les thèmes à l'intérieur de l ...[+++]

Annex 1: Breakdown of funding Annex 2: Structure and research areas proposed ANNEX 1 BREAKDOWN OF FUNDING FOR THE FOURTH EC RTD FRAMEWORK PROGRAMME (1994-98) MECU (Current prices) First Area of Activity (Research, Technological 10925 Development and Demonstration Programmes) Second Area of Activity (Cooperation with Third 790 Countries and International Organizations) Third Area of Activity (Dissemination and 600 Utilization of Results) Fourth Area of Activity (Stimulation of the 785 Training and Mobility of Researchers) MAXIMUM OVERALL AMOUNT 13100 MECU (Current prices) Indicative breakdown between topics in the first area of activity - ...[+++]




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l’environnement propose d’utiliser ->

Date index: 2024-01-01
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