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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Application propre à l'ensemble du GC
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Mauvais voyages
Paranoïa
Portail pour l'ensemble du gouvernement canadien
Portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Vertaling van "l’ensemble des quotas " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


portail pour l'ensemble du gouvernement canadien [ portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada ]

common Government of Canada portal [ common portal for the Government of Canada ]


application propre à l'ensemble du gouvernement du Canada [ application propre à l'ensemble du GC ]

Government of Canada corporate application [ GC corporate application ]


vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits


étranger qui ne remplit pas l'ensemble des conditions d'entrée

alien who does not fulfil all the entry conditions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Donc, si la collectivité contrôle l'ensemble du quota, même si ce quota communautaire se subdivise en quotas individuels, même si un quota communautaire est subdivisé entre les pêcheurs, je pense personnellement qu'il y a là une sauvegarde qui garantit au moins que la collectivité conservera les avantages de ce quota.

So if the community is controlling the quota overall, even if there are individual quotas within that community quota, even if a community quota is subdivided amongst the fishermen, I think that safeguards it, personally.


Tout a commencé avec le Conseil de gestion de la faune au Nunavut, puis le MPO, le NTI et la Nunavut Tunngavik Corporation ont décidé, ensemble, des quotas à attribuer aux gens de la collectivité.

It started with the Wildlife Management Board for Nunavut, then between DFO, NTI and Nunavut Tunngavik Corporation they figured out some quotas for the people in the community.


À neuf reprises (au cours de la période 2007-2011), le Groenland n'a pas été en mesure de fournir l'ensemble des quotas de poisson prévus par le protocole, en particulier pour le capelan (toutes années), le cabillaud (2010 et 2011) et le flétan noir commun (2011), avec un déficit annuel moyen de 35 350 tonnes (soit 39 % de la quantité annuelle).

On nine occasions (for the years 2007-2011), Greenland has not been able to deliver all of the fish quotas, as set out in the Protocol, in particular for capelin (all years), cod (2010, 2011) and Greenland halibut (2011), with an average annual deficit of 35.530 t (39% of annual quantity).


18. sous réserve de l'examen de la prochaine évaluation d'impact du SCEQE réalisée par la Commission, estime qu'un plafond unique au niveau de l'UE, associé à une mise aux enchères de l'ensemble des quotas par la Commission en tranches de trois ans jusqu'en 2020, est une possibilité à approfondir en tenant dûment compte de l'utilisation qui devrait être faite du produit de la vente aux enchères des quotas (réduction des émissions de gaz à effet de serre, financement de la RD, etc.) et en garantissant une redistribution favorable aux É ...[+++]

18. Subject to consideration of the Commission's forthcoming EU-ETS impact assessment, believes that a single EU-wide cap, with full auctioning of all the allowances by the Commission in three-year tranches until 2020, is an option that should be further explored, giving appropriate consideration to the way the proceeds from auctioning of allowances should be used (mitigation of GHG emissions, funding of RD, etc.), whilst ensuring a redistribution which favours those Member States which, as a result of their efforts to reduce GHG emissions, pollute less, and with due regard for the State Aid rules;


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Les dépassements de plusieurs centaines de fois supérieurs étaient monnaie courante. Dans certains cas, les prises de l’UE ont non seulement dépassé le quota qui lui avait été attribué, mais aussi l’ensemble des quotas fixés par l’OPANO (graphique 1).

In some cases, the EU’s catch exceeded not only its assigned quota, but also the entire NAFO quota (Graph 1).


On n'est pas très gourmands: on parle d'une trentaine de milliers de peaux sur l'ensemble du quota total.

We are not greedy: we are talking about some 30,000 pelts out of a total quota.


L'ensemble des quotas sont modifiés, au cours des périodes mentionnées aux paragraphes 1 et 2, conformément à l'article 10, paragraphe 2.

The total quantity of allowances shall be adjusted for the periods referred to in paragraphs 1 and 2 in accordance with Article 10(2).


Bien que cette mesure déroge à l'article 34, paragraphe 2, 2e alinéa du traité, elle est limitée aux producteurs de lait de l'archipel et est marginale par rapport à la dimension économique de l'ensemble du quota portugais.

Although this measure derogates from the second subparagraph of Article 34(2) of the EC Treaty, it is restricted to milk producers in the Azores and is of marginal economic impact when compared with the total quota for Portugal.


Pour permettre la mise en œuvre de l'adaptation des garanties, il convient, en premier lieu, de répartir la différence constatée pour une campagne de commercialisation entre le volume exportable de la Communauté et celui prévu par l'accord, entre le sucre, l'isoglucose et le sirop d'inuline en fonction du pourcentage que représentent les quotas de chaque produit par rapport à la somme de l'ensemble des quotas fixés pour les trois produits et pour la Communauté.

As a first step in adjusting the guarantees, the difference recorded for a given marketing year between the Community's exportable volume and the amount set in the Agreement should be apportioned between sugar, isoglucose and inulin syrup according to the percentages which the quotas of each represent in the total quota set for all three products for the Community.


La mesure est limitée aux producteurs de lait de l'archipel et est marginale (3,86 %) par rapport à l'ensemble du quota portugais.

The measure is restricted to milk producers in the Azores and is marginal in scope (3.86%) in relation to the overall Portuguese quota.




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l’ensemble des quotas ->

Date index: 2021-05-05
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