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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Application propre à l'ensemble du GC
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Ensemble de polices de caractères
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
La police et les jeunes «Un regard vers l'avenir»
Mauvais voyages
Paranoïa
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Traduction de «l’ensemble des polices » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


La police et les jeunes «Un regard vers l'avenir» [ La police et les jeunes «un regard vers l'avenir» : sommaire du rapport final du projet pilote du Programme d'encadrement des jeunes par la police ]

Police and Youth: Looking to the Future [ Police and Youth: Looking to the Future: Executive Summary of the Final Report of Pilot Project Police/Youth Mentoring Program ]


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


application propre à l'ensemble du gouvernement du Canada [ application propre à l'ensemble du GC ]

Government of Canada corporate application [ GC corporate application ]




vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


Centre de coordination pour la Suisse de l'Ecole de police d'Europe centrale (EPEC)

Swiss Coordination Office for the Central European Police Academy (MEPA)


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La directive sur la protection des données applicable à la police et aux autorités judiciaires en matière pénale forme, avec le règlement général sur la protection des données [règlement (UE) 2016/679], l’ensemble de réformes sur la protection des données dans l’Union.

The Data Protection Directive for Police and Criminal Justice Authorities is part of the EU data protection reform package along with the General Data Protection Regulation (Regulation (EU) 2016/679).


La directive sur la protection des données applicable à la police et aux autorités judiciaires en matière pénale forme, avec le règlement général sur la protection des données [règlement (UE) 2016/679], l’ensemble de réformes sur la protection des données dans l’Union.

The Data Protection Directive for Police and Criminal Justice Authorities is part of the EU data protection reform package along with the General Data Protection Regulation (Regulation (EU) 2016/679).


(7) Le propriétaire visé aux alinéas (2)a), b) ou c) peut se conformer aux paragraphes (2), (4) et (5) en contractant une assurance tous risques à limite d’indemnité unique qui consiste en une seule police ou un ensemble de polices primaires et complémentaires.

(7) An aircraft owner referred to in paragraph (2)(a), (b) or (c) may comply with subsections (2), (4) and (5) by subscribing for comprehensive single limit liability insurance that consists of a single policy or a combination of primary and supplementary policies.


(4) Le transporteur aérien peut souscrire une assurance tous risques à limite d’indemnité unique lorsque sa responsabilité est couverte par une seule police ou par un ensemble de polices primaires et complémentaires, auquel cas cette assurance doit prévoir une protection pour un montant au moins égal aux montants minimaux d’assurance combinés prévus aux alinéas (1)a) et b).

(4) An air carrier may have a comprehensive single limit liability coverage where liability risks are covered by a single policy or a combination of primary and excess policies, but no single limit liability coverage of that air carrier shall be for an amount that is less than the applicable combined insurance minima determined pursuant to paragraphs (1)(a) and (b).


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M. McKay : Les Premières Nations avec lesquelles j'ai fait affaire utilisent un ensemble de polices d'assurance pour couvrir tous ces éléments.

Mr. McKay: The First Nations that I deal with, they use a whole coverage of insurance to cover everything.


«En réalité, peu nombreux sont les clients qui peuvent acheter des produits d'assurance dans d'autres pays que le leur: à peine 0,6 % de l'ensemble des polices d'assurance automobile et 2,8 % des polices d'assurance dommages aux biens sont proposées sur une base transfrontière.

“The reality is: only a few customers can buy insurance products in other countries, with just 0.6% of all motor insurance premiums and 2.8% of property insurance premiums offered across EU borders.


Mais le labeur n’est pas terminé, notamment dans le secteur de l’assurance où la part du commerce transfrontalier demeure très faible pour les produits d’assurance: à peine 0,6 % de l’ensemble des polices d’assurance automobile et 2,8 % des polices d’assurance dommages aux biens sont proposées à des consommateurs d’autres États membres» a déclaré Mme Viviane Reding, vice-présidente de la Commission chargée de la justice.

But there is still work ahead of us, for example in the insurance sector where the level of cross-border trade in insurance products remains very low: just 0.6% of all motor insurance premiums and 2.8% of property insurance premiums are offered to customers across EU borders,” said Vice-President Viviane Reding, the EU’s Justice Commissioner.


La police et l’organisation responsable de la sécurité à l’intérieur du stade, dont les missions sont complémentaires, devraient travailler ensemble, sans préjudice des responsabilités, compétences et tâches propres à chacun, définies par la législation nationale et/ou établies ou spécifiées dans un accord écrit conclu entre l’organisateur et la police.

The police and the organisation responsible for safety within the stadium should work together on a complementary basis, without prejudice to each side’s own responsibilities, competencies and tasks, which are determined by national law and/or laid down or specified in a written agreement between the organiser and the police.


Le montant visé au point a) ne peut excéder 3,5 % de la somme des différences entre les capitaux relevant des activités d'assurance vie et de retraite professionnelle et les provisions mathématiques pour l'ensemble des polices où la zillmérisation est possible.

The figure referred to in point (a) shall not exceed 3,5 % of the sum of the differences between the relevant capital sums of life assurance and occupational retirement provision activities and the mathematical provisions for all policies for which Zillmerising is possible.


Une telle harmonisation permettra également d'assurer une application uniforme des règles de police sanitaire dans l'ensemble de la Communauté et d'introduire une plus grande transparence dans la structure de la législation communautaire.

Such harmonisation will also ensure uniform implementation of animal health rules throughout the Community and introduce greater transparency in the structure of Community legislation.




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l’ensemble des polices ->

Date index: 2025-01-04
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