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Application propre à l'ensemble du GC
Ensemble
Ensemble des lots à sous-traiter
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Lot
Lot de contrôle
Lot pour inspection
Lot pour inspection de contrôle
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Nécessaire
Portail pour l'ensemble du gouvernement canadien
Portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Traduction de «l’ensemble des lots » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
ensemble des lots à sous-traiter

package of sub-contract works


famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


application propre à l'ensemble du gouvernement du Canada [ application propre à l'ensemble du GC ]

Government of Canada corporate application [ GC corporate application ]


portail pour l'ensemble du gouvernement canadien [ portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada ]

common Government of Canada portal [ common portal for the Government of Canada ]


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits




lot de contrôle | lot pour inspection | lot pour inspection de contrôle | lot soumis à l'inspection

inspection lot
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Si le fournisseur principal importe un lot d’essence à faible teneur en soufre et le livre à une raffinerie ou à une installation de mélange, il peut l’inclure dans la moyenne de l’ensemble des lots pour la raffinerie ou l’installation de mélange s’il l’exclut de la moyenne de l’ensemble des lots pour la province d’importation.

(3) Where a primary supplier imports and delivers a batch of low-sulphur gasoline to a refinery or a blending facility, the primary supplier may include that batch in the pool average for the refinery or blending facility if the batch is excluded from the pool average for the province of importation.


Premièrement, l’ensemble du bloc n 1, les 3/4 est du bloc n 2, l’ensemble des blocs n 3 à 5 et l’ensemble du lot n 1 du bloc n 7, ce lot et ces blocs étant enregistrés par le document n 380362 du 29 décembre 1977 déposé au Bureau d’enregistrement de la division de Norfolk (n 37), à Simcoe;

Firstly, the whole of Block 1, the easterly 3/4 of Block 2, the whole of Block 3 to Block 5 inclusive and the whole of Lot 1, of Block 7; as said Lot and Blocks are patented by Instrument No. 380362, in the Land Registry Office for the Land Registry Division of Norfolk (No. 37) at Simcoe, dated December 29, 1977;


Deuxièmement, l’ensemble du bloc n 6, l’ensemble des lots n 2 à 11 du bloc n 7 et l’ensemble des blocs n 8 à 12, à l’exception de la partie 1 du bloc n 12 indiquée sur le plan n 37R-1354 déposé au même bureau d’enregistrement, ces lots et blocs étant enregistrés par le document n 390158 du 11 avril 1979 déposé à ce même bureau;

Secondly, the whole of Block 6, the whole of Lots 2 to 11 inclusive of Block 7 and the whole of Block 8 to Block 12 inclusive; excepting thereout of said Block 12, that part designated Part 1, according to plan 37R-1354, deposited in said Land Registry Office; as said Lots, and Blocks are patented by Instrument No. 390158 in said Land Registry Office, dated April 11, 1979;


Deuxièmement, l’ensemble du bloc n 6, l’ensemble des lots n 2 à 11 du bloc n 7 et l’ensemble des blocs n 8 à 12, à l’exception de la partie 1 du bloc n 12 indiquée sur le plan n 37R-1354 déposé au même bureau d’enregistrement, ces lots et blocs étant enregistrés par le document n 390158 du 11 avril 1979 déposé à ce même bureau;

Secondly, the whole of Block 6, the whole of Lots 2 to 11 inclusive of Block 7 and the whole of Block 8 to Block 12 inclusive; excepting thereout of said Block 12, that part designated Part 1, according to plan 37R-1354, deposited in said Land Registry Office; as said Lots and Blocks are patented by Instrument No. 390158 in said Land Registry Office, dated April 11, 1979;


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Premièrement, l’ensemble du bloc n 1, les trois quarts est du bloc n 2, l’ensemble des blocs n 3 à 5 et l’ensemble du lot n 1 du bloc n 7, ce lot et ces blocs étant enregistrés par le document n 380362 du 29 décembre 1977 déposé au bureau d’enregistrement de la division de Norfolk (n 37), à Simcoe;

Firstly, the whole of Block 1, the easterly 3/4 of Block 2, the whole of Block 3 to Block 5 inclusive and the whole of Lot 1, of Block 7; as said Lot and Blocks are patented by Instrument No. 380362, in the Land Registry Office for the Land Registry Division of Norfolk (No. 37) at Simcoe, dated December 29, 1977;


Si, pour les marchés de travaux, l'ouvrage ou le marché est divisé en plusieurs lots, l'ordre de grandeur des différents lots et la possibilité de soumissionner pour un, pour plusieurs ou pour l'ensemble des lots.

If, for works contracts, the work or the contract is subdivided into several lots, the order of size of the different lots and the possibility of tendering for one, for several or for all the lots;


Si, pour les marchés de travaux, l'ouvrage ou le marché est divisé en plusieurs lots, l'ordre de grandeur des différents lots et la possibilité de soumissionner pour un, pour plusieurs ou pour l'ensemble des lots.

If, for works contracts, the work or the contract is subdivided into several lots, the order of size of the different lots and the possibility of tendering for one, for several or for all the lots;


Si, pour les marchés de travaux, l'ouvrage ou le marché est divisé en plusieurs lots, l'ordre de grandeur des différents lots et la possibilité de soumissionner pour un, pour plusieurs ou pour l'ensemble des lots.

(c) If, for works contracts, the work or the contract is subdivided into several lots, the order of size of the different lots and the possibility of tendering for one, for several or for all the lots;


Toutefois, les entités adjudicatrices peuvent déroger à l'application de l'article 16 pour des lots dont la valeur estimée hors TVA est inférieure à 1 million d'euros, pour autant que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble des lots.

1. However, in the case of works contracts, contracting entities may derogate from Article 16 in respect of lots whose estimated value net of VAT is less than EUR 1 million, provided that the aggregate value of those lots does not exceed 20% of the overall value of the lots.


Toutefois, les entités adjudicatrices peuvent déroger à l'application de l’article 15 pour des lots dont la valeur estimée hors TVA est inférieure à 1 million d'euros, pour autant que le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur de l'ensemble des lots.

However, in the case of works contracts, contracting entities may derogate from Article 15 in respect of lots whose estimated value net of VAT is less than 1 million euro, provided that the aggregate value of those lots does not exceed 20% of the overall value of the lots.




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l’ensemble des lots ->

Date index: 2022-02-03
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