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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Dépenses liées à l'aide sociale
Ensemble des frais fixes
Ensemble des frais généraux
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Frais d'aide sociale
Frais d'assistance
Hallucinose
Jalousie
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Mauvais voyages
Paranoïa
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Traduction
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Traduction de «l’ensemble des frais » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]




ensemble des frais généraux

pool of overhead expenses


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


frais d'aide sociale | dépenses liées à l'aide sociale | frais d'assistance

social assistance costs | welfare costs


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a)à un taux forfaitaire sur la base de l’ensemble des frais de réalisation des contrôles officiels supportés par les autorités compétentes pendant une période donnée et sont réclamées à tous les opérateurs, indépendamment du fait qu’un contrôle officiel ait ou non été effectué pendant la période de référence chez chacun des opérateurs auprès de qui des redevances et taxes sont perçues; les autorités compétentes déterminent le niveau des redevances à imputer à chaque secteur, activité et catégorie d’opérateurs en tenant compte de l’incidence que le type d’activité concernée, sa taille et les fact ...[+++]

(a)at a flat-rate on the basis of the overall costs of official controls borne by the competent authorities over a given period of time, and applied to all operators irrespective of whether any official control is performed during the reference period in relation to each operator charged; in establishing the level of the fees to be charged for each sector, activity and category of operators, the competent authorities shall take into consideration the impact that the type and the size of the activity concerned, and the relevant risk factors, have on the distribution of the overall costs of those official controls; or


3. Lorsqu’elles sont calculées conformément au paragraphe 1, point a), les redevances ou taxes perçues par les autorités compétentes ne dépassent pas l’ensemble des frais résultant de la réalisation des contrôles officiels au cours de la période visée audit point.

3. Where fees or charges are calculated in accordance with point (a) of paragraph 1, the fees or charges collected by competent authorities shall not exceed the overall costs incurred for the official controls performed over the period of time referred to therein.


a) l’ensemble des frais de forage qu’il a engagés dans ladite année et dans les années d’imposition antérieures à l’égard du puits (non compris le coût du terrain, des baux ou autres droits non plus que les frais indirects comme les frais généraux d’exploration, d’études géologiques et géophysiques) moins l’ensemble de tous les montants déductibles à cet égard dans le calcul de son revenu d’années antérieures; et

(a) the aggregate of drilling costs incurred by him in that year and previous taxation years in respect of the well (not including the cost of land, leases or other rights and not including indirect expenses such as general exploration, geological and geophysical expenses) minus the aggregate of all amounts deductible in respect thereof in computing his income for previous years; and


b) les frais afférents, notamment les frais administratifs et les frais de vente correspondent à l’ensemble des frais administratifs, des frais de vente et autres frais, notamment le coût de toute garantie contre les vices de fabrication ou de toute garantie de fonctionnement et les coûts des travaux de conception ou d’ingénierie qui ne sont pas compris dans le coût de production, mais qui sont attribuables à la production et à la vente des marchandise ...[+++]

(b) the administrative, selling and all other costs, in relation to any goods, shall be calculated by aggregating all administrative, selling and other costs, including the cost of any warranty against defect or guarantee of performance and any design or engineering costs that are not included in the cost of production but are attributable to the production and sale of the goods.


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b) les frais afférents, notamment les frais administratifs et les frais de vente correspondent à l’ensemble des frais administratifs, des frais de vente et autres frais, notamment le coût de toute garantie contre les vices de fabrication ou de toute garantie de fonctionnement et les coûts des travaux de conception ou d’ingénierie qui ne sont pas compris dans le coût de production, mais qui sont attribuables à la production et à la vente des marchandise ...[+++]

(b) the administrative, selling and all other costs, in relation to any goods, shall be calculated by aggregating all administrative, selling and other costs, including the cost of any warranty against defect or guarantee of performance and any design or engineering costs that are not included in the cost of production but are attributable to the production and sale of the goods.


Bien que, dans l’ensemble, les frais de gestion du programme paraissent relativement élevés, ils s’expliquent par la participation d’organisations de jeunesse qui sont candidates pour la première fois, souvent proches de la base et inexpérimentées.

Although management costs of YiA as a whole have appeared relatively high, justification is found in the involvement of youth organisations that apply for the first time and are quite often inexperienced grass root organisations.


Le texte modifie la loi en question afin d'obliger les banques canadiennes à déposer chaque année, à la Chambre des communes, un état détaillé de l'ensemble des frais bancaires imposés à leurs clients (1545) [Traduction] Le texte prévoit également l'interdiction pour les banques d'imposer des frais autres ou des frais plus élevés que ceux ayant fait l'objet d'une recommandation par le comité permanent de la Chambre habituellement chargé des questions relatives aux consommateurs.

This enactment amends the Bank Act by requiring Canadian banks to lay each year before the House of Commons a detailed statement of all the fees that they charge to their clients (1545) [English] The enactment also prohibits banks from charging fees other or higher than those recommended by the standing committee of the House of Commons that normally considers matters relating to consumers.


2. L'Irlande prend à sa charge l'ensemble des frais des opérations techniques qui découlent de sa participation partielle au fonctionnement du SIS.

2. Ireland shall bear all the costs involved in the technical achievement of its partial participation in the operation of the SIS.


2. Le Royaume-Uni prend à sa charge l'ensemble des frais des opérations techniques qui découlent de sa participation partielle au fonctionnement du SIS.

2. The United Kingdom shall bear all the costs involved in the technical achievement of its partial participation in the operation of the SIS.


En outre, le droit pour le créancier d'être indemnisé pour l'ensemble des frais de recouvrement, tel que les frais administratifs et de justice, bénéficie d'un soutien massif.

In addition, the right for the creditor to be compensated for the full costs of pursuing debts, such as administrative and legal costs is strongly supported.


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