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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Application propre à l'ensemble du GC
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Mauvais voyages
Paranoïa
Portail pour l'ensemble du gouvernement canadien
Portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Traduction de «l’ensemble des conséquences » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


portail pour l'ensemble du gouvernement canadien [ portail pour l'ensemble du gouvernement du Canada ]

common Government of Canada portal [ common portal for the Government of Canada ]


application propre à l'ensemble du gouvernement du Canada [ application propre à l'ensemble du GC ]

Government of Canada corporate application [ GC corporate application ]


vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits


étranger qui ne remplit pas l'ensemble des conditions d'entrée

alien who does not fulfil all the entry conditions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les mesures dissuasives, justifiées ou non, ont une incidence directe sur les vendeurs, en termes de perte d'opportunités de vente pour l'objet en question, de temps passé à suivre des formations obligatoires ou à appliquer des mesures de sécurité supplémentaires, ou encore de perte de statut particulier de vendeur de confiance, réduisant la confiance des consommateurs et, par conséquent, les prix de vente moyens. Par ailleurs, une restriction des ventes peut avoir pour conséquence des stocks excédentaires, des investissements perdus ou des pertes économiques; une suspension permanente peut mettre en péril l'ensemble de l'activité (avec les ...[+++]

Dissuasive action has an immediate impact on sellers, be they justified or not: loss of sales opportunity for the particular item, time investment in mandatory training or additional security measures; loss of special trust status, leading to lowered consumer trust and, thus, to lower average selling prices; sales restrictions limiting business could lead to surplus stocks, lost investments, economic losses; permanent suspensions might put whole businesses (and therefore their employees and business partners) at risk.


considérant que les pratiques commerciales déloyales peuvent avoir des conséquences néfastes pour tous les intervenants de la chaîne d'approvisionnement alimentaire, en particulier pour les agriculteurs et les PME, ce qui risque de se traduire par un impact négatif sur l'économie de l'Union dans son ensemble et sur les consommateurs, en limitant leur choix de produits et leur accès à de nouveaux produits innovants; considérant que les pratiques commerciales déloyales peuvent avoir des conséquences sur la négociat ...[+++]

whereas UTPs can have harmful consequences for the individual entities in the food supply chain, particularly in the case of farmers and SMEs, which in turn can have an impact on the entire EU economy, as well as on final consumers by limiting their choice of products and access to new and innovative goods; whereas UTPs may have an impact on price negotiations between enterprises, discourage cross-border trade in the EU and hinder the proper functioning of the internal market; whereas, in particular, unfair practices can result in enterprises cutting back on investment and innovation, including in the fields of environmental protection ...[+++]


rappelle qu'à la suite de l'entrée en vigueur du traité UE et du traité FUE, le droit d'accès aux documents concerne l'ensemble des institutions, organes et agences de l'Union; estime, par conséquent, qu'il y a lieu d'actualiser dans les plus brefs délais et de modifier considérablement le règlement (CE) no 1049/2001 à la lumière des dispositions des traités et de la jurisprudence pertinente de la Cour de justice de l'Union et de la Cour européenne de ...[+++]

Points out that, as a result of the entry into force of the TEU and the TFEU, the right of access to documents covers all EU institutions, bodies, and agencies; believes, therefore, that Regulation (EC) No 1049/2001 should be updated as a matter of urgency, and its substance amended in the light of the Treaty provisions and the relevant case law of the EU Court of Justice and the European Court of Human Rights; believes, in particular, that it is essential to broaden the regulation’s scope to include all the European institutions it currently does not cover, such as the European Council, the European Central Bank, the Court of Justice ...[+++]


Toutefois, étant donné qu’aucun des instruments de garantie financière existants, y compris les dispositifs de mutualisation des risques, ne peut couvrir l’ensemble des conséquences possibles d’accidents majeurs, la Commission devrait mener des analyses et des études plus approfondies sur les mesures qu’il conviendrait d’adopter pour que soient mis en place un régime de responsabilité suffisamment solide concernant les dommages liés aux opérations pétrolières et gazières en mer, des exigences en matière de capacité financière, y compris la disponibilité d’instruments de garantie financière appropriés, ou d’autres arrangements.

However, as no existing financial security instruments, including risk pooling arrangements, can accommodate all possible consequences of major accidents, the Commission should undertake further analysis and studies of the appropriate measures to ensure an adequately robust liability regime for damages relating to offshore oil and gas operations, requirements on financial capacity including availability of appropriated financial security instruments or other arrangements.


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Toutefois, étant donné qu’aucun des instruments de garantie financière existants, y compris les dispositifs de mutualisation des risques, ne peut couvrir l’ensemble des conséquences possibles d’accidents majeurs, la Commission devrait mener des analyses et des études plus approfondies sur les mesures qu’il conviendrait d’adopter pour que soient mis en place un régime de responsabilité suffisamment solide concernant les dommages liés aux opérations pétrolières et gazières en mer, des exigences en matière de capacité financière, y compris la disponibilité d’instruments de garantie financière appropriés, ou d’autres arrangements.

However, as no existing financial security instruments, including risk pooling arrangements, can accommodate all possible consequences of major accidents, the Commission should undertake further analysis and studies of the appropriate measures to ensure an adequately robust liability regime for damages relating to offshore oil and gas operations, requirements on financial capacity including availability of appropriated financial security instruments or other arrangements.


Ces études lui ont notamment permis de disposer d’une vue d’ensemble des conséquences économiques et juridiques de la DSP.

These studies have provided the Commission with a comprehensive picture of the economic and legal consequences arising from the PSD.


Il a été noté lors de la session du Conseil du 10 novembre 2010 puis confirmé le 10 décembre 2010 que l’objectif consistant à établir une protection par brevet unitaire au sein de l’Union ne pouvait pas être atteint dans un délai raisonnable par l’Union dans son ensemble; par conséquent, la condition prévue par l’article 20, paragraphe 2, du TUE, selon laquelle la décision autorisant une coopération renforcée est adoptée uniquement en dernier ressort, est remplie.

It was recorded at the Council meeting on 10 November 2010 and confirmed on 10 December 2010 that the objective to establish unitary patent protection within the Union cannot be attained within a reasonable period by the Union as a whole, thus fulfilling the requirement in Article 20(2) TEU that enhanced cooperation be adopted only as a last resort.


Il a été noté lors de la session du Conseil du 10 novembre 2010 puis confirmé le 10 décembre 2010 que l’objectif consistant à établir une protection par brevet unitaire au sein de l’Union ne pouvait pas être atteint dans un délai raisonnable par l’Union dans son ensemble; par conséquent, la condition prévue par l’article 20, paragraphe 2, du TUE, selon laquelle la décision autorisant une coopération renforcée est adoptée uniquement en dernier ressort, est remplie.

It was recorded at the Council meeting on 10 November 2010 and confirmed on 10 December 2010 that the objective to establish unitary patent protection within the Union cannot be attained within a reasonable period by the Union as a whole, thus fulfilling the requirement in Article 20(2) TEU that enhanced cooperation be adopted only as a last resort.


Enfin, les coûts attribués à chaque action devraient comprendre tous les coûts générés par les organismes publics et privés, puisque les bénéfices sont eux aussi calculés en tenant compte de l'ensemble des conséquences sociales d'un décès ou d'un dommage matériel évité.

Finally, the costs attributed to actions should include all costs made by public or private bodies as the benefits are also calculated on the basis of the full social effects of avoided casualties and material damage.


considérant par conséquent que ces importations ont provoqué dans l'ensemble un préjudice sérieux à la production, dans le marché commun, des produits similaires ou directement concurrents ; que ce préjudice est notamment constitué par une forte diminution des recettes, qui a conduit à un recul des projets d'investissements nécessaires au développement et à l'amélioration des capacités de production et qui met sérieusement en danger la stabilité de l'emploi dans certaines régions de la Communauté ; que ces conséquences préjudici ...[+++]

Whereas consequently such imports taken as a whole have caused serious injury to production within the common market of like or directly competing products ; whereas this injury consists in particular in a severe reduction in revenue, which has led to a cutback in the investment projects necessary for the expansion and improvement of production capacity and seriously endangers the stability of employment in certain regions of the Community ; whereas these damaging consequences constitute obstacles to the pursuit of the aims laid down in Article 3 (c), (d), (e) and (g) and are as a whole liable to hinder the normal functioning of the co ...[+++]




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l’ensemble des conséquences ->

Date index: 2024-08-29
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