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Carbonisation
Convention STE 108
Convention n°108
L'argent n'a pas de couleur
Mise à disposition d'un avocat désigné pour l'enquête
Mise à disposition d'un conseil désigné pour l'enquête
Méthode à l'iode
Obligation de mise à l'enquête officielle
Révélation aux vapeurs d'iode
Révélation à l'acide sulfurique
Révélation à l'iode
Révélé
S.E.N.C.R.L.
SENCRL
Société en nom collectif à responsabilité limitée

Traduction de «l’enquête n’a révélé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mise à disposition d'un conseil désigné pour l'enquête [ mise à disposition d'un avocat désigné pour l'enquête ]

counsel provided for inquiry


Rapport de l'enquête visant à évaluer les mérites de la création d'un office national de commercialisation des pommes de terre [ Rapport du Comité d'enquête sur les mérites de la création d'un office national de commercialisation des pommes de terre ]

Report of the Inquiry into the Merits of Establishing a National Marketing Agency for Potatoes




révélation à l'iode | méthode à l'iode | révélation aux vapeurs d'iode

iodine fuming | iodine development | iodine method | iodine fuming technique


obligation de mise à l'enquête officielle

obligatory public inspection




enquête de santé publique sur l'éclosion d'une maladie transmissible

Public health outbreak investigation


révélation à l'acide sulfurique | carbonisation

charring


Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel | Convention pour la protection des données à caractère personnel | convention STE 108 [ Convention n°108 ]

Convention for the Protection of Individuals with regard to Automatic Processing of Personal Data | Personal Data Protection Convention [ Convention 108 ]


société en nom collectif à responsabilité limitée | S.E.N.C.R.L. | SENCRL

limited liability partnership | LLP
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
procéder à des inspections sur place ou à des enquêtes sur des sites autres que les résidences privées de personnes physiques et, pour ce faire, pénétrer dans des locaux afin d’accéder à des documents et à d’autres données, sous quelque forme que ce soit, lorsqu’on peut raisonnablement suspecter que des documents et d’autres données liés à l’objet de l’inspection ou de l’enquête peuvent se révéler importants pour apporter la preuve d’une violation du présent règlement.

to carry out on-site inspections or investigations at sites other than the private residences of natural persons, and for that purpose to enter premises in order to access documents and other data in any form, where a reasonable suspicion exists that documents and other data related to the subject-matter of the inspection or investigation may be relevant to prove an infringement of this Regulation.


Pour assurer des conditions de concurrence homogènes dans l’Union en ce qui concerne l’accès aux enregistrements des échanges téléphoniques et de données existants détenus par un opérateur de télécommunications ou aux enregistrements des conversations téléphoniques et des échanges de données existants détenus par des OPCVM, des sociétés de gestion, des sociétés d’investissement, des dépositaires ou toutes autres entités régies par la présente directive, les autorités compétentes devraient, conformément au droit national, être en mesure d’exiger des enregistrements des échanges téléphoniques et de données existants détenus par un opérateur de télécommunications, dans la mesure où le droit national l’autorise, ainsi que les enregistrements de ...[+++]

In order to introduce a level playing field in the Union in relation to access to telephone and existing data traffic records held by a telecommunications operator or the existing recordings of telephone conversations and data traffic held by UCITS, management companies, investment companies, depositaries or any other entities regulated by this Directive, competent authorities should, in accordance with national law, be able to require existing telephone and existing data traffic records held by a telecommunications operator, in so far as permitted under national law, and existing recordings of telephone conversations as well as data traffic held by UCITS, management companies, investment companies, depositaries or any other entities regula ...[+++]


de mettre à jour les informations fournies si une enquête plus approfondie révèle des éléments nouveaux modifiant ces informations ou les conclusions qui en ont été tirées.

update the information provided if further investigation reveals additional facts which alter that information or the conclusions drawn.


Les taux de réponse aux deux enquêtes se sont révélés satisfaisants: ils s’élevaient respectivement à 50 % et à 40 %, les réponses provenant de 34 pays.

Response rates for the two surveys were good, at 50% and 40% respectively, with respondents located in 34 countries.


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Les taux de réponse aux deux enquêtes se sont révélés satisfaisants: ils s’élevaient respectivement à 50 % et à 40 %, les réponses provenant de 34 pays.

Response rates for the two surveys were good, at 50% and 40% respectively, with respondents located in 34 countries.


L’enquête a également révélé que, pendant la période d’enquête, les prix bas des importations chinoises étaient jusqu’à 29 % inférieurs aux prix de l’industrie de l’Union.

The investigation also showed that low-priced Chinese imports were undercutting Union industry prices by up to 29 % during the IP.


Une enquête récente a révélé que plus de huit citoyens de l’Union sur dix estiment que le taux de participation augmenterait si les partis politiques leur transmettaient davantage d’informations sur leurs programmes et l’impact de l’UE sur leur vie de tous les jours[58].

A recent survey showed that more than eight out of 10 EU citizens consider that receiving more information from the political parties on their programmes and on the impact of the EU on their lives could contribute to a higher turnout [58].


L'enquête Eurobaromètre a révélé que seule une minorité d'utilisateurs de l'Internet (moins de 5 %) achètent régulièrement sur l'Internet et qu'environ 25 % achètent "occasionnellement" ou "rarement".

The Eurobarometer survey found only a minority of Internet users (less than 5%) buy regularly on the Internet, but around 25% more buy "occasionally" or "rarely".


L'enquête Eurobaromètre a révélé que seule une minorité d'utilisateurs de l'Internet (moins de 5 %) achètent régulièrement sur l'Internet et qu'environ 25 % achètent "occasionnellement" ou "rarement".

The Eurobarometer survey found only a minority of Internet users (less than 5%) buy regularly on the Internet, but around 25% more buy "occasionally" or "rarely".


Le rapport fait état d'enquêtes qui ont révélé que les personnes handicapées sont victimes d'un grand nombre d'incidents et souffrent de nombreuses formes de violence et de discrimination.

The report refers to surveys, which revealed that disabled people are the victims of a high number of incidents and suffer from violence and discrimination in many forms.




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l’enquête n’a révélé ->

Date index: 2023-12-21
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