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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au plus tard ...
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Désastres
Expériences de camp de concentration
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Sans délai
Torture

Traduction de «l’autre toute modification » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Les États membres déterminent le régime des sanctions applicables aux violations des dispositions du présent règlement et prennent toutes les mesures nécessaires pour assurer leur mise en œuvre. Les sanctions prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres notifient ces dispositions à la Commission au plus tard le ... et toute modification ultérieure les concernant dans les meilleurs délais.

Member States shall determine the penalties applicable to infringements of this Regulation and shall take all measures necessary to ensure that it is implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. The Member States shall notify the Commission of those measures no later than (...) and shall notify it of any amendments thereto without delay.


Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification ...[+++]

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].


toutes modifications ou suspensions autonomes des droits du tarif douanier commun

any autonomous alteration or suspension of duties in the common customs tariff


Définition: Modification durable de la personnalité, persistant au moins deux ans, à la suite de l'exposition à un facteur de stress catastrophique. Le facteur de stress doit être d'une intensité telle qu'il n'est pas nécessaire de se référer à une vulnérabilité personnelle pour expliquer son effet profond sur la personnalité. Le trouble se caractérise par une attitude hostile ou méfiante envers le monde, un retrait social, des sentiments de vide ou de désespoir, par l'impression permanente d'être sous tension comme si on était consta ...[+++]

Definition: Enduring personality change, present for at least two years, following exposure to catastrophic stress. The stress must be so extreme that it is not necessary to consider personal vulnerability in order to explain its profound effect on the personality. The disorder is characterized by a hostile or distrustful attitude toward the world, social withdrawal, feelings of emptiness or hopelessness, a chronic feeling of being on edge as if constantly threatened, and estrangement. Post-traumatic stress disorder (F43.1) may precede this type of personality change. | Personality change after:concentration camp experiences | disasters | prolonged:captivity with an imminent possibility of being killed | exposure to life-threatening situati ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être sig ...[+++]

Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental d ...[+++]


tout cas de soin prescrit ou dispensé par une personne qui se fait passer pour un médecin, une infirmière, un pharmacien ou tout autre professionnel de la santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider


Déclaration finale de la première Conférence des parties chargées de l'examen de la Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles

Final Declaration of the First Review Conference of the Parties to the Convention on the Prohibition of Military or Any Other Hostile Use of Environmental Modification Techniques


Comité préparatoire de la Conférence des parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fines militaires ou toutes autres fins hostiles

Preparatory Committee for the Review Conference of the Parties to the Convention on the Prohibition of Military or Any Other Hostile Use of Environmental Modification Techniques


tout cas de soins commandés par ou fournis par quelqu'un qui usurpe l'identité d'un médecin, d'une infirmière, d'un pharmacien ou d'un autre fournisseur de soins de santé autorisé

Any instance of care ordered by or provided by someone impersonating a physician, nurse, pharmacist, or other licensed healthcare provider
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les plans de résolution et les plans de résolution de groupe sont réexaminés, et le cas échéant actualisés, au moins une fois par an et après toute modification importante de la structure juridique ou organisationnelle ou de l'activité ou de la position financière de l'entité ou, dans le cas des plans de résolution de groupe, du groupe, y compris de toute entité du groupe, qui pourrait avoir une incidence importante sur l'efficacité du plan ou qui, d'une autre manière, nécessite une modification du plan d ...[+++]

Resolution plans and group resolution plans shall be reviewed, and where appropriate updated, at least annually and after any material changes to the legal or organisational structure or to the business or the financial position of the entity or, in the case of group resolution plans, of the group including any group entity that could have a material effect on the effectiveness of the plan or that otherwise necessitates a revision of the resolution plan.


Cet acte délégué est réexaminé régulièrement pour tenir compte de toute modification éventuellement apportée au régime prudentiel de contrôle des groupes établi par le présent titre ou à celui du pays tiers, ainsi que de toute autre modification réglementaire pouvant avoir une incidence sur la décision relative à l'équivalence.

Such a delegated act shall be regularly reviewed to take into account any changes to the prudential regime for the supervision of groups laid down in this Title, and to the prudential regime in the third country for the supervision of groups, and to any other change in regulation that may affect the decision on equivalence.


Les plans de résolution et les plans de résolution de groupe sont réexaminés, et le cas échéant actualisés, au moins une fois par an et après toute modification importante de la structure juridique ou organisationnelle de l'entité ou, dans le cas des plans de résolution de groupe, du groupe, y compris de toute entité du groupe , de son activité ou de sa position financière, qui pourrait avoir une incidence importante sur l'efficacité du plan ou qui, d'une autre manière, nécessite une modification du plan d ...[+++]

Resolution plans and group resolution plans shall be reviewed, and where appropriate updated, at least annually and after any material changes to the legal or organisational structure or to the business or the financial position of the entity or, regarding group resolution plans, of the group including any group entity that could have a material effect on the effectiveness of the plan or otherwise necessitates a revision of the resolution plan.


Cet acte délégué est réexaminé régulièrement pour tenir compte de toute modification éventuellement apportée au régime prudentiel de contrôle des groupes établi par le présent titre ou à celui du pays tiers, ainsi que de toute autre modification réglementaire pouvant avoir une incidence sur la décision relative à l'équivalence.

Such a delegated act shall be regularly reviewed to take into account any changes to the prudential regime for the supervision of groups laid down in this Title, and to the prudential regime in the third country for the supervision of groups, and to any other change in regulation that may affect the decision on equivalence.


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Elles sont régulièrement réexaminées afin de tenir compte de toute modification apportée au régime prudentiel de contrôle des groupes établi par le présent titre ou à celui du pays tiers et de toute autre modification réglementaire pouvant avoir une incidence sur la décision d'équivalence.

They shall be regularly reviewed to take into account any changes to the prudential regime for the supervision of groups laid down in this Title and to the prudential regime in the third country for the supervision of groups and to any other change in regulation that may affect the decision of equivalence.


3. Les États membres informent la Commission de toute modification méthodologique ou de toute autre modification qui influencerait la qualité des statistiques, au plus tard trois mois après l’entrée en vigueur de la modification en question.

3. Member States shall inform the Commission of any methodological or other change which would influence the quality of the statistics, not later than three months after this change is effected.


3. Les États membres informent la Commission de toute modification méthodologique ou de toute autre modification qui influencerait considérablement la qualité des statistiques, au plus tard trois mois après l’entrée en vigueur de la modification en question.

3. Member States shall inform the Commission of any methodological or other change which would considerably influence the quality of the statistics, not later than three months after this change is effected.


2. L'émetteur de valeurs mobilières qui ne sont pas des actions admises à la négociation sur un marché réglementé publie sans délai toute modification des droits des détenteurs de valeurs mobilières autres que des actions, y compris toute modification des conditions relatives à ces valeurs mobilières qui sont susceptibles d'avoir une incidence indirecte sur ces droits, à la suite notamment d'une modification des conditions d'emprunt ou des taux d'intérêt.

2. The issuer of securities, other than shares admitted to trading on a regulated market, shall make public without delay any changes in the rights of holders of securities other than shares, including changes in the terms and conditions of these securities which could indirectly affect those rights, resulting in particular from a change in loan terms or in interest rates.


g) la nécessité d'encourager l'introduction de carburants de substitution, notamment les biocarburants, ainsi que la nécessité d'apporter des modifications à d'autres paramètres dans les spécifications relatives aux carburants, tant classiques que de substitution, par exemple les modifications des valeurs limites supérieures de volatilité des essences fixées dans la présente directive en vue de leur application aux mélanges de bioéthanol et d'essence et toute modificat ...[+++]

(g) the need to encourage the introduction of alternative fuels, including biofuels, as well as the need to introduce modifications to other parameters in the fuel specifications, both for conventional and for alternative fuels, for example the modifications to the maximum volatility limits for petrol contained in this Directive required for their application to blends of bioethanol with petrol and any subsequent necessary changes to EN 228:1999.


Il semble également à ce stade que toute modification apportée au règlement pour corriger ce déséquilibre exigerait une modification notable du système actuel d'attribution d'affaires entre la Commission et les autorités nationales de concurrence, l'attribution de ressources supplémentaires importantes à la Commission pour traiter toutes les concentrations ayant des effets transfrontaliers européens significatifs et une révision plus poussée, non seulement des seuils de chiffre d'affaires actuels, mais également d' ...[+++]

At this stage it would also appear that any change to the Merger Regulation that would remove this imbalance is likely to require a significant change to the existing system of case allocation (work distribution) between the Commission and the NCAs, the attribution of significant additional Commission resources dedicated to treating all mergers with significant European cross-border effects and a more thorough review, not only of the existing turnover thresholds, but also of other substantive and procedural rules relating to the control of concentrations.




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l’autre toute modification ->

Date index: 2021-08-19
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