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Agent littéraire
Agente littéraire
Analyse adjointe de l'auteur
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Autorisation de l'auteur
Autorisation du créateur
Droit d'accès
Droit d'accès de l'auteur
Droit de l'auteur d'accéder à l'oeuvre
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Entrée sous la vedette-auteur
Notice sous le nom de l'auteur
Punissabilité indépendante de l'entreprise
Représentant d'auteur
Représentant de l'auteur
Représentante d'auteur
Représentante de l'auteur
Station de surveillance dans plusieurs milieux
Vedette d'auteur

Traduction de «l’auteur de plusieurs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
agent littéraire [ agente littéraire | représentant d'auteur | représentante d'auteur | représentant de l'auteur | représentante de l'auteur ]

literary agent [ literary representative | author's agent | author's representative ]


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender


notice sous le nom de l'auteur | vedette d'auteur | entrée sous la vedette-auteur

author entry


punissabilité indépendante de l'entreprise | punissabilité cumulative de l'auteur et de l'entreprise | concours de la punissabilité de l'auteur et de celle de l'entreprise

aggregate criminal liability of the corporation


droit de l'auteur d'accéder à l'oeuvre | droit d'accès de l'auteur | droit d'accès

author's right of access | right of access to the work | right of access


station de surveillance de l'environnement dans plusieurs milieux | station de surveillance dans plusieurs milieux

multi-media monitoring station


autorisation de l'auteur [ autorisation du créateur ]

creator's permission


Confirmation de l'identité de l'employé (à l'employeur pour plusieurs employés)

Confirmation of Employee Identification (To Employer for Several Employees)




auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(d) la condition selon laquelle les infractions visées à l'article 13 doivent reposer sur des faits identiques devrait être supprimée, afin que la compétence accessoire couvre à la fois les cas où un même auteur commet plusieurs infractions pénales distinctes et ceux où un seul et même acte constitue une infraction à plusieurs dispositions différentes;

(d) the condition that the offences referred to in Article 13 are based on identical facts should be deleted, so that the ancillary competence would cover both cases where the same offender commits several separate criminal acts and cases where one and the same act is an offence against several different provisions;


Les règles de l’UE et, en particulier, la directive sur le droit d’auteur dans la société de l’information (2001/29/CE) ont harmonisé plusieurs droits exclusifs et exceptions au droit d’auteur.

EU rules, in particular the "Information Society/Copyright Directive" (2001/29/EC), have harmonised several exclusive rights and exceptions to copyright.


9. note que 56 % des Européens utilisent internet dans un but culturel et souligne dès lors l'importance de plusieurs exceptions au droit d'auteur, rappelle à la Commission que le Parlement soutient à une très large majorité l'examen de l'application de normes minimales dans les exceptions au droit d'auteur et les limitations de celui-ci et l'application correcte de celles qui sont énoncées dans la directive 2001/29/CE; souligne que le traitement des exceptions et des restrictions dans le domaine du droit d'auteur doit être équilibré, ciblé et neutre à l'égard du format, et ...[+++]

9. Notes that 56 % of Europeans use the internet for cultural purposes and notes, therefore, the importance of several copyright exceptions; reminds the Commission that the majority of MEPs support the examination of the application of minimum standards across the exceptions and limitations to copyright and the proper application of those exceptions and limitations which are set out in Directive 2001/29/EC; underlines that the approach to copyright exceptions and limitations should be balanced, targeted and format-neutral and should only be based on demonstrated needs, and should be without prejudice to EU cultural diversity, its financing and the fair compensation of authors; emphasi ...[+++]


«organisme de gestion collective», tout organisme dont le seul but ou le but principal consiste à gérer le droit d’auteur ou les droits voisins du droit d’auteur pour le compte de plusieurs titulaires de droits, au profit collectif de ces derniers, qui y est autorisé par la loi ou par voie de cession, de licence ou de tout autre accord contractuel, et qui remplit les deux critères suivants ou l’un d’entre eux:

‘collective management organisation’ means any organisation which is authorised by law or by way of assignment, licence or any other contractual arrangement to manage copyright or rights related to copyright on behalf of more than one rightholder, for the collective benefit of those rightholders, as its sole or main purpose, and which fulfils one or both of the following criteria:


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«entité de gestion indépendante», tout organisme dont le seul but ou le but principal consiste à gérer le droit d’auteur ou les droits voisins du droit d’auteur pour le compte de plusieurs titulaires de droits, au profit collectif de ces derniers, qui y est autorisé par la loi ou par voie de cession, de licence ou de tout autre accord contractuel, et:

‘independent management entity’ means any organisation which is authorised by law or by way of assignment, licence or any other contractual arrangement to manage copyright or rights related to copyright on behalf of more than one rightholder, for the collective benefit of those rightholders, as its sole or main purpose, and which is:


Plusieurs organismes de gestion collective peuvent gérer les droits de reproduction et les droits de communication au public des auteurs.

Different collective management organisations may manage authors’ rights of reproduction and communication to the public.


Cependant, en tant que rapporteur et auteur de plusieurs amendements essentiels, je n’évoquerai que les aspects les plus importants, qui ont tous deux pour résultat de réduire la charge administrative qui pèse sur les entreprises.

However, particularly as a rapporteur and author of some key amendments, I would only like to refer to the most important aspects, both of which specifically result in reducing the administrative burdens on businesses.


Il était l’auteur de plusieurs livres d’enquêtes sur le crime organisé.

He authored several books of investigations into organised crime.


Il est l’auteur de plusieurs ouvrages, mon favori étant intitulé «Le marketing des nations».

He is the author of several publications, of which my favourite is entitled The Marketing of Nations.


5.3. Les oeuvres visées au point c) sont celles réalisées exclusivement ou en coproduction avec des producteurs établis dans un ou plusieurs Etats membres par des producteurs établis dans un ou plusieurs pays tiers européens avec lesquels la Communauté a conclu des accords relatifs au secteur audiovisuel, pour autant que ces oeuvres soient réalisées essentiellement avec le concours d'auteurs et de travailleurs résidant dans un ou plusieurs États européens.

5.3. The works referred to in paragraph 1(c) are works made exclusively or in co-production with producers established in one or more Member States by producers established in one or more European third countries with which the Community has concluded agreements relating to the audiovisual sector, if those works are mainly made with authors and workers residing in one or more European States.


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