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Acide arsénieux
Anhydride arsénieux
Arsenic blanc
Cancer arsenical
Cancer de l'arsenic
Carcinome arsenical
Farine d'arsenic
Fleur d'arsenic
L'arsenic dans l'eau potable
Mort-aux-rats
Opérateur à la récupération de l'arsenic
Opératrice à la récupération de l'arsenic
Oxyde arsénieux
Peau traitée à l'arsenic
Trioxyde d'arsenic

Vertaling van "l’arsenal de règles " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
opérateur à la récupération de l'arsenic [ opératrice à la récupération de l'arsenic ]

arsenic recovery operator


Comité spécial sur l'accroissement de l'arsenal militaire en Afrique du Sud et l'application de l'embargo sur les fournitures d'armes à l'Afrique du Sud

Special Committee on the Military Build-Up in South Africa and the Implementation of the Arms Embargo against South Africa




cuivre à l'arsenic, non désoxydé

arsenical tough pitch copper


cuivre à l'arsenic, désoxydé au phosphore

phosphorus deoxidized arsenical copper




cancer arsenical | cancer de l'arsenic | carcinome arsenical

arsenical carcinoma | arsenic-induced skin cancer


acide arsénieux | anhydride arsénieux | arsenic blanc | mort-aux-rats | oxyde arsénieux | trioxyde d'arsenic

arsenic trioxide | arsenious acid anyhdride | arsenous acid anhydride | diarsenic trioxide | white arsenic




contrôler le respect des règles et législations en matière de maintenance | vérifier la conformité avec les règles et législations en matière de maintenance | contrôler la conformité aux règles et à la législation en matière de maintenance | veiller au respect des règles et législations en matière de maintenance

ensure compliance with legislation on maintenance | ensure maintenance legislation compliance | ensure compliance with maintenance legislation | verify compliance with maintenance regulations and procedures
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’arsenal de règles détaillées encadrant actuellement les contrôles officiels sur les résidus de médicaments vétérinaires sera abrogé pour que soit établie, dans le même cadre législatif, une réglementation davantage fondée sur les risques, mais toujours soucieuse de la protection de la santé.

The current detailed set of rules applicable to official controls on residues of veterinary medicines will be repealed to allow this area to be regulated in a more risk-based, but still health-protective way, under the same legislative framework.


G. considérant que la "directive de refonte" a introduit plusieurs nouveautés, telles que la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et la définition du concept de la discrimination indirecte, la protection contre les discriminations fondées sur le changement de sexe d'une personne, et fait expressément référence à la conciliation entre vie professionnelle, privée et familiale; considérant que la difficulté majeure, pour tous les États membres est d'assurer l'application et le respect des règles en matière d'égalité salariale fixées par la directive 2006/54/CE, et que l'influence de ces nouveautés dans les États membres rest ...[+++]

G. whereas the ‘recast Directive’ introduced some novelties, such as implementation of the equal opportunities principle and the definition of the concept of indirect discrimination, and protection from discrimination arising from the gender reassignment of a person, and made explicit reference to the reconciliation of work and private and family life; whereas a key challenge for all Member States is the correct application and enforcement of the rules on equal pay, as established by Directive 2006/54/EC, and whereas the impact of these novelties in Member States remains limited; whereas, despite the significant body of legislation in ...[+++]


L'espace Schengen repose sur un arsenal de règles (l'acquis de Schengen) qui englobe tant la suppression du contrôle aux frontières intérieures et les règles communes en matière de contrôle des frontières extérieures qu'une politique commune en matière de visas, la coopération policière et judiciaire, des règles communes sur le retour de migrants irréguliers et la création de bases de données communes telles que le système d’information Schengen (SIS).

The Schengen area is based on a body of rules (the Schengen acquis ) which encompasses not only the abolition of border control at internal borders and common rules on the control of external borders but also a common visa policy, police and judicial cooperation, common rules on the return of irregular migrants and the establishment of common data-bases such as the Schengen Information System (SIS).


insiste sur le lien étroit et l'effet miroir entre la sécurité à l'intérieur et la sécurité à l'extérieur de l'Union européenne; salue à ce propos les actions menées par les centres régionaux d'excellence CBRN dans les zones de tension à l'extérieur de l'Union européenne visant à favoriser un travail d'expertise en réseau, à améliorer les capacités de contrôle des exportations et de prévention des trafics illicites de substances CBRN, et à renforcer l'arsenal réglementaire de ces États et la coopération régionale dans ce domaine; encourage à former en Europe des experts internationaux de pays à risques dans le respect des ...[+++]

Stresses the close link and mirror effect between security inside and security outside the European Union; welcomes, in this regard, the actions taken by CBRN regional centres of excellence in flashpoints outside the European Union with the aim of encouraging expertise networks, improving the capacity to control exports and prevent illegal trafficking in CBRN substances, and strengthening the regulatory arsenal available to these countries and regional cooperation in this field; encourages the idea of providing training in Europe for international experts from countries at risk in respecting the necessary security and confid ...[+++]


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26. insiste sur le lien étroit et l'effet miroir entre la sécurité à l'intérieur et la sécurité à l'extérieur de l'Union européenne; salue à ce propos les actions menées par les centres régionaux d'excellence CBRN dans les zones de tension à l'extérieur de l'Union européenne visant à favoriser un travail d'expertise en réseau, à améliorer les capacités de contrôle des exportations et de prévention des trafics illicites de substances CBRN, et à renforcer l'arsenal réglementaire de ces États et la coopération régionale dans ce domaine; encourage à former en Europe des experts internationaux de pays à risques dans le re ...[+++]

26. Stresses the close link and mirror effect between security inside and security outside the European Union; welcomes, in this regard, the actions taken by CBRN regional centres of excellence in flashpoints outside the European Union with the aim of encouraging expertise networks, improving the capacity to control exports and prevent illegal trafficking in CBRN substances, and strengthening the regulatory arsenal available to these countries and regional cooperation in this field; encourages the idea of providing training in Europe for international experts from countries at risk in respecting the necessary security and confid ...[+++]


26. insiste sur le lien étroit et l'effet miroir entre la sécurité à l'intérieur et la sécurité à l'extérieur de l'Union européenne; salue à ce propos les actions menées par les centres régionaux d'excellence CBRN dans les zones de tension à l'extérieur de l'Union européenne visant à favoriser un travail d'expertise en réseau, à améliorer les capacités de contrôle des exportations et de prévention des trafics illicites de substances CBRN, et à renforcer l'arsenal réglementaire de ces États et la coopération régionale dans ce domaine; encourage à former en Europe des experts internationaux de pays à risques dans le re ...[+++]

26. Stresses the close link and mirror effect between security inside and security outside the European Union; welcomes, in this regard, the actions taken by CBRN regional centres of excellence in flashpoints outside the European Union with the aim of encouraging expertise networks, improving the capacity to control exports and prevent illegal trafficking in CBRN substances, and strengthening the regulatory arsenal available to these countries and regional cooperation in this field; encourages the idea of providing training in Europe for international experts from countries at risk in respecting the necessary security and confid ...[+++]


15. insiste sur le lien étroit et l'effet miroir entre la sécurité à l'intérieur et la sécurité à l'extérieur de l'Union européenne; salue à ce propos les actions menées par les centres régionaux d'excellence CBRN dans les zones de tension à l'extérieur de l'Union européenne visant à favoriser un travail d'expertise en réseau, à améliorer les capacités de contrôle des exportations et de prévention des trafics illicites de substances CBRN, et à renforcer l'arsenal réglementaire de ces États et la coopération régionale dans ce domaine; encourage à former en Europe des experts internationaux de pays à risques dans le re ...[+++]

15. Stresses the close link and mirror effect between security inside and security outside the European Union; welcomes, in this regard, the actions taken by CBRN regional centres of excellence in flashpoints outside the European Union with the aim of encouraging expertise networks, improving the capacity to control exports and prevent illegal trafficking in CBRN substances, and strengthening the regulatory arsenal available to these countries and regional cooperation in this field; encourages the idea of providing training in Europe for international experts from countries at risk in respecting the necessary security and confid ...[+++]


G. considérant que la "directive de refonte" a introduit plusieurs nouveautés, telles que la mise en œuvre du principe de l'égalité des chances et la définition du concept de la discrimination indirecte, la protection contre les discriminations fondées sur le changement de sexe d'une personne, et fait expressément référence à la conciliation entre vie professionnelle, privée et familiale; considérant que la difficulté majeure, pour tous les États membres est d'assurer l'application et le respect des règles en matière d'égalité salariale fixées par la directive 2006/54/CE, et que l'influence de ces nouveautés dans les États membres reste ...[+++]

G. whereas the ‘recast Directive’ introduced some novelties, such as implementation of the equal opportunities principle and the definition of the concept of indirect discrimination, and protection from discrimination arising from the gender reassignment of a person, and made explicit reference to the reconciliation of work and private and family life; whereas a key challenge for all Member States is the correct application and enforcement of the rules on equal pay, as established by Directive 2006/54/EC, and whereas the impact of these novelties in Member States remains limited; whereas, despite the significant body of legislation in ...[+++]


4.2.7. L'arsenal des règles de protection présente toutefois des lacunes.

4.2.7. The network of protective provisions is incomplete, however.


Ceci vaudrait notamment pour les problèmes de cohérence ou l'emploi, dans le droit communautaire, de termes abstraits, dépourvus de définitions, et susceptibles de renvoyer à des concepts juridiques auxquels s'appliquent des règles différentes dans chaque arsenal normatif national.

This could concern, for instance, problems of consistency or the use of abstract terms in EC law without definition, which may represent a legal concept for which there are different rules in each national body of law.




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l’arsenal de règles ->

Date index: 2023-09-10
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