Vertaling van "l’annexe i doit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information ]
Order Amending Schedule I to the Access to Information Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Access to Information Act [ Order Amending Schedule I to the Access to Information Act ]

Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques. [ Décret modifiant l'annexe I.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques ]
Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act and Repealing the Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act [ Order Amending Schedule I.1 to the Financial Administration Act ]

Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique ]
Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act [ Order Amending Schedule I to the Public Service Staff Relations Act ]

banque de l'annexe A | banque de l'annexe I
schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank

Définition: Cette catégorie concerne des anomalies de la personnalité et du comportement chez l'adulte, survenant en l'absence de troubles préalables de la personnalité et faisant suite à un facteur de stress, soit catastrophique, soit excessif et prolongé, ou à une maladie psychiatrique sévère. Ce diagnostic ne doit être porté que dans les cas où on a la preuve d'un changement manifeste et durable des modes de perception, de relation ou de pensée concernant l'environnement ou soi-même. La modification de la personnalité doit être significative et être associée à un comportement rigide et mal adapté, absent avant la survenue de l'événement pathogène. La modification ne doit pas être la manifestation directe d'un autre trouble mental ni un symptôme résiduel d'un trouble mental antérieur.
Definition: Disorders of adult personality and behaviour that have developed in persons with no previous personality disorder following exposure to catastrophic or excessive prolonged stress, or following a severe psychiatric illness. These diagnoses should be made only when there is evidence of a definite and enduring change in a person's pattern of perceiving, relating to, or thinking about the environment and himself or herself. The personality change should be significant and be associated with inflexible and maladaptive behaviour not present before the pathogenic experience. The change should not be a direct manifestation of another mental disorder or a residual symptom of any antecedent mental disorder.

accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe
appendant

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe
appendant incorporeal hereditament

indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe
to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Afin d’obtenir la réception CE par type d’un système moteur ou d’une famille de moteurs en tant qu’entité technique distincte, la réception CE par type d’un véhicule équipé d’un système moteur réceptionné en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien ou la réception CE par type d’un véhicule en ce qui concerne les émissions et les informations sur la réparation et l’entretien, le constructeur doit, conformément aux dispositions de l’annexe I, démontrer que les véhicules ou systèmes moteurs sont soumis aux essais et satisfont aux prescriptions des articles 4 et 14 et des annexes III à VIII, X, XIII, XIV et XVII. Le constructeur doit également assurer la conformité avec les spécifications des carburants de référence énoncées à l’annexe IX. Dans le cas des moteurs et des véhicules bicarburant, le constructeur observe, en outre, les prescriptions de l’annexe XVIII».
In order to receive an EC type-approval of an engine system or engine family as a separate technical unit, EC type-approval of a vehicle with an approved engine system with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information, or an EC type-approval of a vehicle with regard to emissions and vehicle repair and maintenance information, the manufacturer shall, in accordance with the provisions of Annex I, demonstrate that the vehicles or engine systems are subject to the tests and comply with the requirements set out in Articles 4 and 14 and in Annexes III to VIII, X, XIII, XIV and XVII. The manufacturer shall also ensure compliance with the specifications of reference fuels set out in Annex IX. In the case of dual-fuel engines and vehicles, the manufacturer shall, in addition, comply with the requirements set out in Annex XVIII’.

Si les éléments de conception du moteur de base correspondent à ceux du nouveau système moteur conformément au point 6.2 ou, dans le cas des moteurs bicarburant, au paragraphe 3.1.2 de l’annexe 15 du règlement no 49 de la CEE-ONU, le système moteur de base doit rester le même et le fabricant doit modifier le document d’information défini à l’annexe I.
Where the elements of design of the parent engine system correspond to those of the new engine system in accordance with point 6.2 or, in the case of a dual-fuel engine, in accordance with paragraph 3.1.2 of Annex 15 to UNECE Regulation No 49, the parent engine system shall remain unchanged and the manufacturer shall modify the information document specified in Annex I.

La taille des caractères doit être elle que l’étiquette soit clairement visible et lisible et doit être proportionnée à la taille de caractères indiquée à l’annexe III. L’étiquette peut être affichée sous forme imbriquée, auquel cas l’image utilisée pour accéder à l’étiquette doit être conforme aux spécifications énoncées au point 3 de la présente annexe.
The size shall be such that the label is clearly visible and legible and shall be proportionate to the size specified in Annex III. The label may be displayed using a nested display, in which case the image used for accessing the label shall comply with the specifications laid down in point 3 of this Annex.

Avec des pièces de série et conformément aux instructions du constructeur du véhicule, il faut monter le système d’échappement ou ses composants doivent être montés sur le véhicule indiqué au point 1.3 de l’annexe I ou sur le moteur indiqué au point 1.4 de l’annexe I. Le véhicule visé au point 1.3 de l’annexe I doit être monté sur un banc à rouleaux et le moteur visé au point 1.4 de l’annexe I doit être couplé à un dynamomètre.
Using standard parts and observing the vehicle manufacturer's instructions, the exhaust system or components thereof must be fitted to the vehicle referred to in point 1.3. of Annex I or the engine referred to in point 1.4. of Annex I. In the case of the vehicle referred to in point 1.3 of Annex I, the vehicle must be mounted on a roller dynamometer. In the case of an engine referred to in point 1.4 of Annex I, the engine must be coupled to a dynamometer.

L’analyse de l’annexe VIII requiert la réalisation d’un essai conformément à l’annexe II. L’essai spécifié à l’annexe II doit être effectué sur la même piste d’essai et dans des conditions semblables à celles requises dans les essais prescrits dans la présente annexe.
The analysis of Annex VIII requires the performance of a test according to Annex II. The test specified in Annex II shall be carried out on the same test track under conditions similar to those required in the tests prescribed in this Annex.

Cette étude doit évaluer la qualité de l'air et la part des émissions de polluants dues aux véhicules de catégorie L, sur la base des exigences énumérées à l'annexe V pour les types d'essais I, IV, V, VII et VIII. Elle doit rassembler et évaluer les dernières données scientifiques, les résultats de la recherche scientifique, des données de modélisation et des informations sur le rapport coût-efficacité dans le but d'établir des mesures politiques définitives, en confirmant les dates d'application du niveau Euro 5 (Euro 6 pour les motocycles L3e) fixées à l'annexe IV, ainsi que les exigences environnementales du niveau Euro 5 (Euro 6 pour les motocycles L3e) fixées aux annexes V, VI (partie A3), VI (partie B2), VI (partie C2) et VII en ce qui concerne les kilométrages de durabilité et les facteurs de détérioration liés au niveau Euro 5 (Euro 6 pour les motocycles L3e).
The study shall evaluate the air quality and the share of pollutants contributed by L-category vehicles and shall cover the requirements of test types I, IV, V, VII and VIII listed in Annex V. It shall collate and evaluate the latest scientific data, scientific research findings, modelling and cost efficiency with a view to establishing definitive policy measures by confirmation of the Euro 5 enforcement dates (Euro 6 dates for L3e motorcycles) laid down in Annex IV and the Euro 5 (Euro 6 for L3e motorcycles) environmental requirements laid down in Annexes V, VI(A3), VI(B2), VI(C2) and Annex VII concerning Euro 5 (Euro 6 for L3e motorcycles) durability mileages and deterioration factors.

5 3 . Si une substance figure déjà sur la liste de l'Union dans l'annexe I et que les méthodes de production sont sensiblement modifiées ou que la taille des particules a changé (par le recours aux nanotechnologies, par exemple), la substance ainsi produite, ou produite moyennant une modification de la taille des particules, est réputée substance distincte de celle figurant sur la liste de l'Union, qui doit être modifiée en conséquence avant la mise sur le marché de l'Union de cette substance et absente de l'annexe I ; cette substance doit dès lors faire l'objet d'une demande distincte pour être reprise dans l'annexe I .
3. If a substance is already included in the Union list Annex I and there is a significant change in the production methods, or there is a change in particle size, for example through nanotechnology, the substance prepared by those new methods or with a change in particle size shall be considered as a different substance and the Union listbe modified accordingly before it can be placed on the Union market . A separate application shall be required for its inclusion in Annex I .

La DBO5 doit être évaluée selon la méthode C.5 de l’annexe du règlement (CE) no 440/2008, tandis que la DCO doit être évaluée selon la méthode C.6 de l’annexe du règlement (CE) no 440/2008 ou des méthodes équivalentes.
The BOD5 shall be assessed according to Part C.5 of the Annex to Regulation (EC) No 440/2008 or equivalent methods while the COD shall be assessed according to Part C.6 of the Annex to Regulation (EC) No 440/2008 or equivalent methods.

4) Le texte de l'annexe V doit être remplacé par un nouveau texte, ci-joint en annexe, comprenant deux annexes distinctes respectivement numérotées V et VI. L'annexe numérotée VI dans la proposition de refonte doit être renumérotée VII, et celle numérotée VII doit être renumérotée VIII.
4) The text of Annex V should be replaced by a new text comprising two different annexes respectively numbered V and VI, which is being enclosed herewith. The annex having been numbered VI in the recast proposal should be re-numbered VII, and that having been numbered VII should be re-numbered VIII.

2.7. Outre les exigences du paragraphe 3.3.3 de l’annexe 11 du règlement no 83 de la CEE-ONU, en ce qui concerne les moteurs à allumage commandé à injection directe, tout dysfonctionnement susceptible d’avoir pour effet que les émissions dépassent les valeurs limites de particules prévues au point 2.3 de la présente annexe et qui doit faire l’objet d’une surveillance conformément aux exigences de la présente annexe pour les moteurs à allumage par compression, doit faire l’objet d’une surveillance.
2.7. In addition to the requirements of section 3.3.3 of Annex 11 to UN/ECE Regulation 83, for direct injection positive ignition engines any malfunction, which may lead to emissions exceeding the particulate threshold limits provided for by section 2.3 of this Annex and which has to be monitored according to the requirements of this Annex for compression ignition engines, shall be monitored.