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Accessoire
Afférent à l'annexe A
Annexe
Annexe au mazout
Annexe à l'huile
Annexé
Annexé au bien-fonds
Annexé à
Banque de l'annexe 1
Banque de l'annexe A
Banque de l'annexe I
Banque de l'annexe un
Bien annexe

Traduction de «l’annexe a montrent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
banque de l'annexe I [ banque de l'annexe 1 | banque de l'annexe un | banque de l'annexe A ]

Schedule I bank [ Schedule 1 bank | Schedule one bank | Schedule A bank ]


banque de l'annexe A | banque de l'annexe I

schedule A chartered bank | schedule A bank | Schedule I bank




substance figurant à l'annexe A au Protocole de Montréal

substance listed in Annexe A to the Montreal Protocol


Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information et abrogeant le Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information [ Décret modifiant l'annexe I de la Loi sur l'accès à l'information ]

Order Amending Schedule I to the Access to Information Act and Repealing the Order Amending Schedule I to the Access to Information Act [ Order Amending Schedule I to the Access to Information Act ]


Décret d'inscription d'une substance toxique à l'annexe I et à la partie II de l'annexe II de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement

Order Adding a Toxic Substance to Schedule I and to Part II of Schedule II to the Canadian Environmental Protection Act


annexe | annexe à l'huile | annexe au mazout

fuel-oil heater | oil heater


Déclaration sur la contribution de l'OMC à une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial, annexe III.2

Declaration on the Contribution of the World Trade Organization to Achieving Greater Coherence in Global Economic Policymaking


Décision sur l'accession à l'Accord sur les marchés publics, annexe III.8

Decision on Accession to the Agreement on Governement Procurement


accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe

appendant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il ne semble y avoir qu'assez peu de préoccupations quant à l'actuelle scission entre projets relevant de l'annexe I et de l'annexe II et à la souplesse de la directive, qui permet aux États membres d'étendre le nombre de projets couverts par l'annexe I. Les États membres se montrent assez nettement favorables à l'approche par seuils de l'annexe I.

There do appear to be few significant concerns regarding the current split between Annex I and Annex II projects and the flexibility provided by the Directive that allows Member States to increase the projects covered by Annex I. There is a good deal of support among Member States for the threshold approach employed in Annex I.


Les données du tableau de l'annexe III montrent combien de potentiel n'est pas réalisé, et vous demandez d'où sont censés venir les fonds.

This figure on the table in Appendix III shows the problem of the unrealized potential, and you ask where the money would come from.


Les données présentées dans l’annexe A montrent que certains États membres qui ont mis en place des systèmes d’autorisation préalable n’ont pas reçu la moindre demande d’autorisation (et beaucoup d’autres n’en ont reçu que très peu).

The data in Annex A shows that some Member States with prior authorisation systems have received no requests for authorisation at all (and many others have received very few).


À l'annexe, vous pourrez consulter les calculs du ministère des Finances qui montrent ce que signifie réellement la subvention en terme de perte de revenu.

In the appendix of that study you will find also the calculations made by Finance Canada as to what that subsidy really means in loss of revenue.


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Il y a des annexes dans d'autres pays qui montrent que les banques sont autorisées à vendre de l'assurance et à s'occuper de crédit-bail automobile.

There are schedules in other countries, which show bank insurance activity and car leasing, for example.


Tous ces cas sont dégoûtants et horribles, mais je trouve intéressant que les cas énumérés à l'annexe 2, à première vue en tout cas, montrent que l'évaluation du risque n'est pas très efficace, pour ces individus en tout cas.

All of those cases are disgusting and horrific, but I find it interesting that the cases you refer to in appendix 2, at least from my quick examination, show that risk assessment isn't very good, at least in these cases.


La liste à l’annexe est établie sur la base d’informations précises ou d’éléments de dossier qui montrent qu’une décision a été prise par une autorité compétente à l’égard des personnes, groupes et entités visés, qu’il s’agisse de l’ouverture d’enquêtes ou de poursuites pour un acte terroriste, ou la tentative de commettre, ou la participation à, ou la facilitation d’un tel acte, basées sur des preuves ou des indices sérieux et crédibles, ou qu’il s’agisse d’une condamnation pour de tels faits.

The list in the Annex shall be drawn up on the basis of precise information or material in the relevant file which indicates that a decision has been taken by a competent authority in respect of the persons, groups and entities concerned, irrespective of whether it concerns the instigation of investigations or prosecution for a terrorist act, an attempt to perpetrate, participate in or facilitate such an act based on serious and credible evidence or clues, or condemnation for such deeds.


1. Pour l'application de l'article 5, les eaux désignées sont censées être conformes à la présente directive si des échantillons de ces eaux prélevés selon la fréquence minimale prévue à l'annexe I, en un même lieu de prélèvement et pendant une période de douze mois, montrent qu'elles respectent les valeurs fixées par les États membres conformément à l'article 3 ainsi que les remarques figurant dans les colonnes G et I de l'annexe I, en ce qui concerne:

1. For the purposes of implementing Article 5, the designated waters shall be deemed to conform to the provisions of this Directive if samples of such waters, taken at the minimum frequency specified in Annex I, at the same sampling point and over a period of 12 months, show that they conform to both the values set by the Member States in accordance with Article 3 and the comments contained in columns G and I of Annex I, as regards:


Le Protocole de Montréal visant à protéger la couche d'ozone et l'Annexe sur l'ozone de l'Accord entre le Gouvernement du Canada et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique sur la qualité de l'air montrent tous les deux que, grâce à une mesure du rendement appropriée, Environnement Canada a prouvé qu'il avait fait des progrès.

Two examples are the Montreal Protocol on substances that deplete the ozone layer and the Ozone Annex to the Canada—U.S. agreement on air quality.


Les cartes en annexe montrent comment se répartissent les centrales nucléaires et les sites d'entreposage dans l'Union (cf. annexe IV).

The maps in annex show the distribution of nuclear plants and depository sites across the Union (cf. annex IV).




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l’annexe a montrent ->

Date index: 2023-09-12
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