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AJS
Assiette d'imposition
Assiette de l'impôt
Assiette fiscale
Axé sur l'infonuagique
Axé sur l'informatique en nuage
Axé sur le nuagique
Base d'imposition
Base d'évolution
Base de détermination
Bases
Bases de l'économie
Basé sur l'infonuagique
Basé sur l'informatique en nuage
Basé sur le nuagique
Conférence internationale sur l'ancienne Yougoslavie
De l'ancienne école
Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie

Traduction de «l’ancienne base pour » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Développement des installations de l'ancienne base militaire de Cornwallis

Cornwallis Park Development


Programme de l'Europe centrale et de l'Est et de l'ancienne Union Soviétique

Central and Eastern Europe and the Former Soviet Union Program


Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991 [ Tribunal pénal international pour l'ancienne Yougoslavie | Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie ]

International Tribunal for the Prosecution of Persons Responsible for Serious Violations of International Humanitarian Law Committed in the Territory of the Former Yugoslavia since 1991 [ International Criminal Tribunal for the Former Yugoslavia ]


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Groupe d'Action pour les juifs de l'ancienne Union soviétique [ AJS ]

Swiss Committee for Jews in the Former Soviet Union [ AJS ]


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tax base | tax basis | income base | basis of assessment | taxable base | basis of taxation | assessment basis | taxable matter




Conférence internationale sur l'ancienne Yougoslavie

International Conference on the former Yugoslavia




représentant spécial de l'UE dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine | représentant spécial de l'Union européenne dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine | RSUE dans l'ancienne République yougoslave de Macédoine

EU Special Representative in FYROM | EU Special Representative in the former Yugoslav Republic of Macedonia | European Union Special Representative in the former Yugoslav Republic of Macedonia | EUSR in FYROM | EUSR in the former Yugoslav Republic of Macedonia
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
une différence supérieure à un pour cent de la moyenne, pour cette période de douze mois, soit de la mesure des gains pour l’ensemble des industries, soit de la mesure de remplacement visée à l’alinéa (5)b) pour chacun des mois de cette période, calculée conformément au présent article, d’après l’ancienne base quant au temps ou au contenu, la moyenne, pour cette période de douze mois, calculée d’après la nouvelle base quant au temps ou au contenu, est ajustée par le ministre, après avis du sta ...[+++]

of more than one per cent of the average for that twelve month period of the Industrial Aggregate or the other measure referred to in paragraph (5)(b) for each month in that period calculated pursuant to this section on the former time or content basis, the average for that twelve month period calculated on the new time or content basis shall be adjusted by the Minister, on the advice of the Chief Statistician of Canada, to reflect the former time or content basis, and any other averages that are calculated in determining the Year’s Maximum Pensionable Earnings for the year following that twelve month period shall be adjusted accordingly ...[+++]


Dieu merci, un ancien pilote de l'aviation qui avait été stationné à la base de l'ARC Gimli, le copilote Maurice Quintal, a proposé d'atterrir à l'ancienne base.

By the grace of God, a former air force pilot who had served at RCAF Station Gimli in the past, First Officer Maurice Quintal proposed landing at the old base.


Les bases juridiques de ce programme sont les politiques préférentielles en matière d'impôt sur le revenu des sociétés visant à revitaliser les entreprises de l'ancienne base industrielle dans la région du Nord-Est (Caishui no 153, 20 septembre 2004), la communication du ministère des finances et de l'administration fiscale nationale concernant l'amortissement des actifs et les règles d'exécution de la politique d'amortissement dans l'ancienne base industrielle du Nord-Est (Caishui no 17, 2 février 2005).

The legal bases of this programme are the Preferential policies regarding enterprise income tax for revitalization of companies of the old industrial base in the Northeast (Caishui, No 153, 20 September 2004), Notice of the Ministry of Finance and the State Administration of taxation on the Assets Depreciation and the Implementation Calibre of Amortization Policy in the Northeast Old Industrial Base (Caishui, No 17, 2 February 2005).


Ce programme est également spécifique en vertu de l'article 4, paragraphe 3, du règlement de base puisqu'il est limité à certaines zones désignées, à savoir les villes des anciennes bases industrielles de la région centrale.

This programme is also specific under Article 4(3) of the basic Regulation given that it is limited to certain designated areas, i.e. the cities of the old industrial bases of the Central region.


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La municipalité a observé que l’Autorité mettait l’accent sur l’incertitude inhérente au type de terrain en question, à savoir une ancienne base militaire située dans une région excentrée.

The municipality noted that the Authority emphasised the uncertainty inherent in the type of land in question, a former military camp in a remote location.


D’après l’Autorité, les estimations préalables de ce type de terrain – une ancienne base militaire composée de bâtiments anciens, mais assez bien conservés, de bâtiments résidentiels et d’autres bâtiments, situés dans une zone excentrée – présenteront toujours un degré d’incertitude assez élevé.

In the view of the Authority, prior value assessments of this type of land, a former military camp with old, but relatively well preserved buildings, both residential housing and other buildings, located in a remote area, will always involve considerable uncertainty.


Dans ce cas-ci, nous disposerons d'une base solide; sur les deux milliards de dollars prévus, 1,1 milliard sera réservé pour la gestion des risques opérationnels, soit 500 millions de plus que l'ancienne base.

But this will provide a solid base, and within that $2 billion, there is $1.1 billion set aside for business risk management, or $500 million more than the base we had in the past.


La fin de semaine dernière, j'ai eu la chance de participer à certaines cérémonies qui se sont tenues à l'ancienne base des Forces canadiennes de Cornwallis - plus précisément le NCSM Cornwallis, qui a servi de principale base de formation pour les recrues de la marine au cours de la Seconde Guerre mondiale. Juste après la cérémonie commémorant la bataille de l'Atlantique, une autre cérémonie a eu lieu pour consacrer à nouveau la chapelle qui faisait autrefois partie de la base, en mémoire de tous ceux qui ont per ...[+++]

I had the opportunity this weekend to attend ceremonies at former Canadian Forces Base Cornwallis - actually former HMCS Cornwallis, which was the main training base for marine recruits in World War II. Just after the ceremony commemorating the Battle of the Atlantic, there was a ceremony to reconsecrate the chapel which was part of the Cornwallis base, in memory of the many who died during the Battle of the Atlantic.


L'honorable J. Michael Forrestall: Honorables sénateurs, ma question s'adresse au leader du gouvernement au Sénat et porte sur l'enlèvement des déchets toxiques à l'ancienne base militaire américaine d'Argentia, à Terre-Neuve, de même qu'à d'autres anciennes bases militaires américaines ailleurs au Canada.

Hon. J. Michael Forrestall: Honourable senators, my question is directed to the Leader of the Government in the Senate, and deals with the disposal of toxic waste at the former U.S. military base in Argentia, Newfoundland, as well as at other former American military stations throughout Canada.


Lors d'un changement de base, il est d'usage de relier les données en ancienne base à celles en nouvelle base, plutôt que de procéder à un rebasage rétroactif.

When the base year is changed it is customary to link the data on the old base to the date on the new base rather than to carry the rebasing backwards.


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