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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Amicale
Ancien artiste
Artiste dans le temps
Comprendre le grec ancien écrit
Conventum
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Ex-artiste
Fabricant de copies de meubles anciens
Fabricante de copies de meubles anciens
Feu l'artiste
Hallucinose
Jadis un artiste
Jalousie
L'ancien de l'Église unie du Canada
Marché de l'ancien
Marché de l'immobilier ancien
Marché de la revente
Marché de la revente de maisons
Mauvais voyages
Paranoïa
Professeur de latin et de grec ancien
Professeure de langues anciennes
Professeure de latin et de grec ancien
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Réunion de l'amicale des anciens
Réunion des anciens
Réunion des anciens élèves

Traduction de «l’ancien alinéa » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
participant actif au régime de pension de l'ancien employeur [ participante active au régime de pension de l'ancien employeur ]

active member under the exporting pension plan [ active participant under the exporting plan | active contributor under the plan of the exporting employer ]


marché de la revente | marché de la revente de maisons | marché de l'ancien | marché de l'immobilier ancien

resale market


lieu historique national du Canada de l'Ancien-Édifice-de-l'Union Bank of Canada-et-Son-Annexe

Former Union Bank Building / Annex National Historic Site of Canada


L'ancien de l'Église unie du Canada

Elder of the United Church of Canada


fabricant de copies de meubles anciens | fabricant de copies de meubles anciens/fabricante de copies de meubles anciens | fabricante de copies de meubles anciens

reproduction antique furniture worker | reproduction period furniture worker | antique furniture reproducer | reproduction furniture maker


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


professeure de langues anciennes | professeure de latin et de grec ancien | professeur de langues anciennes/professeure de langues anciennes | professeur de latin et de grec ancien

high school classical languages teacher | high school latin teacher | classical languages teacher secondary school | secondary school latin teacher


réunion des anciens élèves | réunion des anciens | réunion de l'amicale des anciens | amicale | conventum

alumni meeting


comprendre le grec ancien écrit

interpret written Ancient Greek | read Ancient Greek | comprehend written Ancient Greek | understand written Ancient Greek


ex-artiste | jadis un artiste | ancien artiste | feu l'artiste | artiste dans le temps

one-time artist
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
15. salue le travail accompli par la Commission ces dernières années et l'ensemble des mesures mises en place pour aider les États membres à les appliquer (tableaux de concordance, contrôle de conformité, tableaux de bord et baromètres, lignes directrices et autres); estime toutefois que les informations sur l'application du droit de l'Union au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice devraient être davantage structurées, détaillées, transparentes et accessibles; attire l'attention sur le fait que le rapport annuel sur le contrôle de l'application du droit de l'Union pourrait être complété par d'autres mesures permettant au Parlement d'être informé plus régulièrement et de façon plus détaillée sur l'état de la mise en œuvre, ...[+++]

15. Welcomes the efforts made by the Commission during the past years and acknowledges the range of measures that have been put in place to assist Member States with implementation (correlation tables, conformity checking, scoreboards and barometers, guidelines, etc.); considers, however, that the information on the implementation of EU law in the AFSJ should be more structured, detailed, transparent and accessible; points out that the annual monitoring report could be supplemented by other measures that would allow Parliament to be more regularly and thoroughly informed about the state of implementation, delays, incorrect transposition, incorrect implementation and infringement procedures, with regard to each legal instrument adopted in ...[+++]


un ancien bénéficiaire prétendant aux quantités réservées au titre de l'article 3, paragraphe 4, ou conformément à l'article 3, paragraphe 5, cinquième alinéa, du règlement (CE) no 3036/94 du Conseil ; ou

a past beneficiary applying for the quantities set aside under Article 3(4), or in accordance with the fifth subparagraph of Article 3(5), of Council Regulation (EC) No 3036/94 ; or


(i) un ancien bénéficiaire prétendant aux quantités réservées au titre de l'article 3, paragraphe 4, ou conformément à l'article 3, paragraphe 5, cinquième alinéa, du règlement (CE) n° 3036/94 du Conseil ; ou

(i) a past beneficiary applying for the quantities set aside under Article 3(4). or in accordance with the fifth subparagraph of Article 3(5), of Council Regulation (EC) No 3036/94 ; or


Ceci est énoncé clairement à l'article 4, paragraphe 3, deuxième alinéa, du traité sur l'Union européenne (ancien article 10 du traité CE: "Les États membres prennent toute mesure (...) propre à assurer l'exécution des obligations découlant des traités") et à l'article 291 du TFUE ("Les États membres prennent toutes les mesures de droit interne nécessaires pour la mise en œuvre des actes juridiquement contraignants de l'Union").

This is made clear in Article 4(3) second subparagraph TEU (ex Article 10 EC - "the Member States shall take any appropriate measure (...) to ensure fulfilment of the obligations arising out of the Treaties") and in Article 291 TFEU itself ("Member States shall adopt all measures of national law necessary to implement legally binding Union acts").


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Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas au fonctionnaire ou ancien fonctionnaire témoignant devant la Cour de justice de l'Union européenne ou devant le conseil de discipline d'une institution, pour une affaire intéressant un agent ou un ancien agent de l'Union européenne.

The provisions of the first subparagraph shall not apply to an official or former official giving evidence before the Court of Justice of the European Communities or before the Disciplinary Board of an institution on a matter concerning a servant or former servant of one of the three European Communities.


Selon le deuxième alinéa, le comité consultatif sera formé de sept personnes choisies parmi les anciens membres de la Cour de justice, du Tribunal de première instance, du Tribunal du brevet communautaire ou parmi d'éminents juristes.

Paragraph 2 determines that the advisory committee shall be composed of seven members chosen from among former members of the Court of Justice, the Court of First Instance, the Community Patent Court or lawyers of recognised competence.


– Le paragraphe 2 remplace l'ancien article 24, paragraphe 1, quatrième et cinquième alinéas.

– Paragraph 2 replaces the previous Article 24 (1) 4th and 5th subparagraphs.


La deuxième phrase de l'article 182 bis du Code des douanes proposée devient l'article 182 quater, paragraphe 3; l'ancien article 182 bis, paragraphe 2, est retiré et remplacé par les nouveaux articles 182 ter et 182 quater; le premier alinéa de l'ancien article 182 bis, paragraphe 3, est à présent l'article 182 quinquies, paragraphe 1.

Second sentence of former proposed CC Article 182a now to be Article 182c(3) ; former Article 182a(2) withdrawn and overtaken by new Article 182b and 182c ; 1st indent to former Article 182a(3) now to be Article 182d(1) .


À l'article 2 de la décision 1999/311/CE, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:"Tempus III concerne les pays bénéficiaires du règlement (CE) no 2666/2000(16), ainsi que les nouveaux États indépendants de l'ancienne Union soviétique et la Mongolie visés par le règlement (CE, Euratom) no 99/2000(17) (qui remplace l'ancien programme TACIS).

The first paragraph of Article 2 of Decision 99/311/EC shall be replaced by the following:"Tempus III concerns the countries which are beneficiaries under Regulation (EC) No 2666/2000(16) and the new independent States of the former Soviet Union and Mongolia mentioned in Regulation (EC, Euratom) No 99/2000(17) (which replaces the old TACIS programme).


1) À l'article 2, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:"Tempus III concerne les pays d'Europe centrale et orientale non associés éligibles à l'aide économique en vertu du règlement (CEE) n° 3906/89 (programme PHARE) ou du programme destiné à le remplacer ainsi que les nouveaux États indépendants de l'ancienne Union soviétique et la Mongolie visés par le règlement (CE, Euratom) n° 99/2000 (qui remplace l'ancien programme TACIS).

1. In Article 2, the first paragraph shall be replaced by the following:"Tempus III concerns the non-associated countries of central and eastern Europe designated as eligible for economic aid by virtue of Regulation (EEC) No 3906/89 (PHARE programme) or the programme intended to replace it, and the new independent states of the former Soviet Union and Mongolia mentioned in Regulation (EC, Euratom) No 99/2000 (which replaces the old TACIS programme).


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