Vertaling van "l’analyse de l’annexe " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Direction de l'analyse économique et de rentabilisation [ Direction de l'analyse économique et de l'analyse de rentabilisation ]
Economic and Business Case Analysis Directorate

La diversité et la justice : perspectives relatives à l'égalité des sexes : Guide sur l'analyse visant l'égalité des sexes [ Guide sur l'analyse visant l'égalité des sexes ]
Diversity and Justice: Gender Perspectives: A Guide to Gender Equality Analysis [ A Guide to Gender Equality Analysis ]

calibration de l'ASP [ calibration de l'analyse séquentielle de population | étalonnage de l'ASP | étalonnage de l'analyse séquentielle de population ]
SPA calibration [ sequential population analysis calibration ]

méthode d'estimation fondée sur l'analyse des comptes clients | estimation fondée sur l'analyse des comptes clients
percentage-of-outstanding-receivables method | percentage-of-receivables method

résumé de l'analyse du marché local | R.A.M.L.
capsule local market analysis | CALMA

direction générale de l'évaluation et de l'analyse du marché
evaluation and market analysis directorate

accessoire | annexe | annexé | annexé à | annexé au bien-fonds | bien annexe
appendant

indiquer dans l'annexe | mentionner dans l'annexe | mentionner en annexe
to disclose in the notes on the accounts | to show in the notes on the accounts

droit incorporel annexe | droit incorporel annexé | héritage incorporel annexe
appendant incorporeal hereditament

analyse des coûts
cost analysis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les quotas existent déjà dans plus de la moitié des États membres de l'Union (voir analyse d'impact, annexe XIII).
Quotas already exist in more than half of EU Member States (see impact assessment, Annex XIII).

L’analyse de l’annexe VIII requiert la réalisation d’un essai conformément à l’annexe II. L’essai spécifié à l’annexe II doit être effectué sur la même piste d’essai et dans des conditions semblables à celles requises dans les essais prescrits dans la présente annexe.
The analysis of Annex VIII requires the performance of a test according to Annex II. The test specified in Annex II shall be carried out on the same test track under conditions similar to those required in the tests prescribed in this Annex.

La Commission est habilitée à adopter des actes délégués en application de l’article 10 bis concernant l’adaptation au progrès technique et scientifique des méthodes d’analyse visées aux annexes I, II et III».
The Commission shall be empowered to adopt delegated acts pursuant to Article 10a concerning the adaptation to technical and scientific progress of the permitted analytical methods referred to in Annexes I, II and III'.

5. Pour les projets relatifs au gaz et à l'électricité relevant des catégories visées à l'annexe II, points 1 et 2, l'Agence rend à la Commission, dans les deux mois à compter de la date de réception des propositions de listes de projets d'intérêt commun visées au paragraphe 4, premier alinéa, un avis sur lesdites propositions, en tenant compte notamment de la cohérence de l'application par les groupes des critères fixés à l'article 4 et, conformément à l'annexe III, partie 2, point 6, des résultats de l'analyse réalisée par les REGRT pour l'électricité et pour le gaz. La Commission adopte la liste définitive des projets d'intérêt commun, en accompagnant sa décision d'une analyse détaillée relative à chaque projet.
5. For electricity and gas projects falling under the categories set out in points 1 and 2 of Annex II, the Agency shall submit, within two months from the date of receipt of the proposed lists of projects of common interest set out in the first subparagraph of paragraph 4, an opinion to the Commission on the proposed lists of projects of common interest, in particular taking into account the consistent application of the criteria set out in across the Groups, and the results of the analysis carried out by the ENTSOs for Electricity and Gas in accordance with point 2.6 of Annex III. The Commission shall finalise the list of projects of common interest, providing detailed analysis for its decision on each project.

La Commission adapte au progrès technique et scientifique les dispositions des annexes de la directive, à l'exception des paramètres et des valeurs mentionnés aux annexes I A, I B et I C, de tout élément susceptible d'affecter l'évaluation de ces valeurs, ainsi que des paramètres à analyser visés aux annexes II A et II B.
The Commission shall adapt to technical and scientific progress the provisions of the Annexes to the Directive, except for the parameters and values listed in Annexes I A, I B and I C, any factors likely to affect the evaluation of the values, and the parameters for analysis referred to in Annexes II A and II B.

En ce qui concerne la directive 2006/7/CE, il convient en particulier d’habiliter la Commission à adapter, pour tenir compte du progrès scientifique et technique, les méthodes d’analyse des paramètres et les règles en matière de prélèvement figurant respectivement à l’annexe I et à l’annexe V, ainsi qu’à préciser la norme EN/ISO pour l’équivalence des méthodes d’analyse microbiologique.
As regards Directive 2006/7/EC, the Commission should be empowered in particular to adapt, in the light of scientific and technical progress, the methods of analysis for the parameters and sampling rules set out in Annex I and Annex V respectively, and to specify the EN/ISO standard on the equivalence of microbiological methods.

(25) Il convient en particulier d'habiliter la Commission à déterminer le format et le contenu des étiquettes prévues pour les substances réglementées destinées à être utilisées comme intermédiaires de synthèse ainsi que pour des utilisations en laboratoire ou à des fins d'analyse et comme agents de fabrication, à modifier l'annexe III concernant les procédés dans lesquels les substances réglementées peuvent être utilisées comme agents de fabrication, à modifier l'annexe VI concernant les utilisations critiques des halons, à adopter des mesures supplémentaires de surveillance et de réglementation des échanges, à adopter des exigences applicables aux produits fabriqués à l'aide de substances réglementées dans des pays qui ne sont pas parties au protocole, à modifier l'annexe VII relative aux techniques de destruction, à établir une liste des produits et équipements devant obligatoirement faire l'objet d'une récupération suivie d'une destruction des substances réglementées qu'ils contiennent, à adopter des exigences concernant le niveau de qualification minimal du personnel, à établir des prescriptions pour la prévention des émissions et des fuites de substances réglementées, à inscrire de nouvelles substances à l'annexe II et à modifier les exigences en matière d'informations à communiquer par les États membres et les entreprises.
(25) In particular, the Commission should be empowered to determine the format and content of labels for controlled substances for feedstock uses as well as for laboratory and analytical uses and use as processing agents, to amend Annex III on processes for which controlled substances may be used as process agents, to amend Annex VI on critical uses of halons, to adopt additional monitoring and control measures on trade, to adopt requirements for products produced with controlled substances in countries not party to the Protocol, to amend Annex VII on destruction technologies, to establish a list with products and equipment from which the recovery and subsequent destruction of controlled substances shall be mandatory, to adopt minimum qualification requirements for personnel, to establish requirements for the prevention of emissions and leakages of controlled substances, to include new substances into Annex II and to amend reporting requirements for Member States and undertakings.

En effet, les problèmes posés par l'étiquetage, qui renvoient à l'analyse de l'annexe VII (annexe VIII en première lecture), ont suscité diverses interrogations.
In fact, the problems linked to labelling, which require an analysis of Annex VII (Annex VIII at first reading), have created some confusion.

Elles ne doivent en outre pas céder, lors du contrôle par la méthode d'analyse figurant en annexe IX du présent règlement, dans chacun des solvants mentionnés, plus de 1 milligramme par litre de matières organiques.
In addition, when tested by the method of analysis laid down in Annex IX hereto, they must not lose more than 1 mg/l of organic matter into any of the solvents listed.

a) effectue une analyse environnementale de ses activités, produits et services conformément à l'annexe VII, portant sur les aspects visés à l'annexe VI et, à la lumière des résultats de cette analyse, met en oeuvre un système de management environnemental répondant à toutes les exigences énoncées à l'annexe I, notamment le respect de la législation environnementale concernée.
(a) Conduct an environmental review of its activities, products and services in accordance with Annex VII addressing the issues contained in Annex VI and, in the light of the results of that review, implement an environmental management system covering all the requirements referred to in Annex I, in particular the compliance with the relevant environmental legislation.