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Abus d'une substance psycho-active
Agréments
Ainsi qu'il convient
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Au besoin
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
En tant que de besoin
Guide d'agrément des hôpitaux
Hallucinose
Jalousie
LSR
Le cas échéant
Loi sur la surveillance de la révision
Lorsqu'il y a lieu
Lorsque cela est nécessaire
Marque d'agrément CEE
Marque d'agrément CEE de modèle
Mauvais voyages
OSRev
Obtenir l'agrément
Ordonnance sur la surveillance de la révision
Paranoïa
Psychose SAI
Recevoir l'agrément
Recevoir l'agrément de
Recueillir l'agrément de
Résiduel de la personnalité et du comportement
S'il y a lieu
Selon le cas
Selon les besoins
Si nécessaire
Valeurs d'agrément
éventuellement

Vertaling van "l’agrément que lorsque " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Normes pour l'agrément des établissements de santé du Canada [ Normes d'agrément des établissements de soins de santé du Canada | Guide d'agrément des hôpitaux ]

Standards for accreditation of Canadian health care facilities [ Guide to hospital accreditation ]


recevoir l'agrément de [ recueillir l'agrément de ]

meet with approval


obtenir l'agrément [ recevoir l'agrément ]

be granted agrément


Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur l'agrément et la surveillance des réviseurs | Loi sur la surveillance de la révision [ LSR ]

Federal Act of 16 December 2005 on the Licensing and Oversight of Auditors | Auditor Oversight Act [ AOA ]


Ordonnance du 22 août 2007 sur l'agrément et la surveillance des réviseurs | Ordonnance sur la surveillance de la révision [ OSRev ]

Ordinance of 22 August 2007 on the Licensing and Oversight of Auditors | Auditor Oversight Ordinance [ AOO ]


ainsi qu'il convient | au besoin | en tant que de besoin | éventuellement | le cas échéant | lorsque cela est nécessaire | lorsqu'il y a lieu | selon le cas | selon les besoins | si nécessaire | s'il y a lieu

as appropriate | as far as may be necessary | if appropriate | if necessary | if need be | in so far as necessary | should the need arise | where appropriate | where necessary | where relevant


agréments | valeurs d'agrément

amenities | amenities of the environment


marque d'agrément CEE | marque d'agrément CEE de modèle

EEC pattern approval mark


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les citoyens de l’Union qui tombent malades ou se blessent lorsqu’ils voyagent à des fins professionnelles ou d’agrément ou lorsqu’ils séjournent dans un autre État membre, pour leurs études par exemple, doivent pouvoir accéder aux soins de santé dans les mêmes conditions que les ressortissants de cet État membre.

EU citizens who fall ill or suffer an injury while travelling for business or pleasure or staying for instance to study in another Member State have the right to receive the same access to health care as nationals of that Member State.


1. L’autorité compétente de l’État membre dans lequel l’entreprise du pays tiers a établi ou entend établir sa succursale ne délivre l’agrément que lorsque l’autorité compétente s’est assurée que:

1. The competent authority of the Member State where the third-country firm has established or intends to establish its branch shall only grant authorisation when the competent authority is satisfied that:


2. Avant de retirer l'agrément, l'autorité compétente consulte les autorités concernées visées à l'article 11, paragraphe 1, point a), et les autorités visées à l'article 58, paragraphe 1, sur la nécessité du retrait de l'agrément, sauf lorsque cette décision doit être prise d'urgence.

2. Before withdrawing authorisation, the competent authority shall consult the relevant authorities under point (a) of Article 11(1) and the authorities referred to in Article 58(1) on the necessity to withdraw the authorisation except where such a decision is required urgently.


1. L'autorité compétente de l'État membre dans lequel l'entreprise du pays tiers a établi ou entend établir sa succursale ne délivre l'agrément que lorsque l'autorité compétente s'est assurée que:

1. The competent authority of the Member State where the third-country firm has established or intends to establish its branch shall only grant authorisation when the competent authority is satisfied that:


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2. Dès lors qu'elle a connaissance de l'une des circonstances visées au paragraphe 1, l'autorité compétente consulte immédiatement les autorités concernées visées à l'article 11 sur la nécessité de retirer l'agrément, sauf lorsqu'il est urgent de prendre une telle décision.

2. As from the moment it becomes aware of one of the circumstances referred to in paragraph 1, the competent authority shall immediately consult the relevant authorities referred to in Article 11 on the necessity to withdraw the authorisation except where such a decision is required urgently.


(41) Les États membres devraient être en mesure de refuser ou de retirer l'agrément bancaire lorsqu'ils jugent certaines structures de groupe inadaptées à l'exercice d'activités bancaires du fait qu’elles ne peuvent être surveillées efficacement.

(41) The Member States should be able to refuse or withdraw a banking authorisation in the case of certain group structures considered inappropriate for carrying on banking activities, because such structures cannot be supervised effectively.


1. L'autorité compétente de l'État membre dans lequel l'entreprise du pays tiers a établi ou entend établir sa succursale ne délivre l'agrément que lorsque les conditions suivantes sont réunies:

1. The competent authority of the Member State where the third-country firm has established or intends to establish its branch shall only grant authorisation when the following conditions are met:


L'autorité compétente peut accorder un agrément conditionnel lorsque la visite sur place permet de conclure que l'établissement respecte toutes les prescriptions en matière d'infrastructure et d'équipement.

The competent authority may grant conditional approval if it appears from the on-site visit that the establishment meets all the infrastructure and equipment requirements.


d)L'autorité compétente peut accorder un agrément conditionnel lorsqu'il apparaît que l'établissement respecte toutes les exigences en matière d'infrastructure et d'équipement.

(d)The competent authority may grant conditional approval if it appears that the establishment meets all the infrastructure and equipment requirements.


L'autorité compétente peut accorder un agrément conditionnel lorsqu'il apparaît que l'établissement respecte toutes les exigences en matière d'infrastructure et d'équipement.

The competent authority may grant conditional approval if it appears that the establishment meets all the infrastructure and equipment requirements.




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l’agrément que lorsque ->

Date index: 2025-06-01
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